Acquisition de séjours de classes découvertes pour les enfants des écoles de la ville de Villepinte

Mairie de Villepinte

Acquisition de séjours de classes découvertes pour les enfants des écoles de la ville de Villepinte. Cet appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1, R. 2161-2, R. 2161-3 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre à bons de commande est multi-attributaire. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bon de commande attribué à trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La méthode sélectionnée est celle de l'émission des bons de commande dite «en cascade».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-21 Avis de marché
2022-02-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: 2021A30
Brève description:
Acquisition de séjours de classes découvertes pour les enfants des écoles de la ville de Villepinte. Cet appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Villepinte
Adresse postale: Hôtel de ville — place de la Mairie
Code postal: 93420
Commune postale: Villepinte
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-villepinte.fr 🌏
Courrier électronique: lbechouche@ville-villepinte.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_EMop60_wAR 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_EMop60_wAR 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-21 📅
Date limite de soumission: 2021-06-30 📅
Date de publication: 2021-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 100-264480
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Cette date est à titre d'information et n'est pas contractuelle.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Lot 1: séjours pour classes «nature»: milieu marin et patrimoine maritime, vie à la ferme, milieu montagnard, etc.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Séjours pour classes «nature»: milieu marin et patrimoine maritime, vie à la ferme, milieu montagnard, etc..
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Intitulé du lot: Lot 2: séjours pour classes «créatives »: théâtre, cirque, arts plastiques, écriture, cinéma, etc.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Séjours pour classes «créatives »: théâtre, cirque, arts plastiques, écriture, cinéma, etc..
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Intitulé du lot: Lot 3: séjours pour classes «culturelles »: histoire, patrimoine culturel, patrimoine Paris et ses alentours, etc.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Séjours pour classes «culturelles »: histoire, patrimoine culturel, patrimoine Paris et ses alentours, etc..
Intitulé du lot: Séjours pour classes «scientifiques»: volcans, astronomie, développement durable, robotique, etc.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Séjours pour classes «scientifiques»: volcans, astronomie, développement durable, robotique, etc..
Intitulé du lot: Séjours pour classes «sportives»: voile, char à voile, équitation, etc.
Numéro du lot: 5
Brève description: Séjours pour classes «sportives»: voile, char à voile, équitation, etc..

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Cette date est à titre d'information et n'est pas contractuelle.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_EMop60_wAR 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Un marché sera relancé par la suite.
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Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande attribué à trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La méthode sélectionnée est celle de l'émission de bons de commande dite «en cascade». Elle consiste à faire appel en priorité aux titulaires les mieux-disant. L'acheteur contacte donc le titulaire dont l'offre a été classée première. Si celui-ci n'est pas en mesure de fournir la prestation ou de répondre dans les délais contractuels renseignés par ses soins à l'acte d'engagement, l'acheteur s'adressera au titulaire dont l'offre a été classée seconde et ainsi de suite. À titre indicatif et non contractuel, le montant des commandes pour la période initiale du marché pour l'ensemble des lots est de 230 000 EUR (HT).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2021/S 100-264480 (2021-05-21)
Avis d'attribution de marché (2022-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021-A-30
Brève description:
acquisition de sejours de classes decouvertes pour les enfants des ecoles de la ville de villepinte
Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie Villepinte
Adresse postale: hôtel de ville Place de la Mairie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-02 📅
Date de publication: 2022-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 026-066785
Se réfère à l'avis: 2021/S 100-264480
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
le présent accord cadre à bon de commande est multi-attributaire. La méthode sélectionnée est celle de l'émission des bons de commande dite en cascade. Lot no1 : -Société CAP Monde -Société Evasion -Société Tootazimut Lot no2 : -Société Evasion -Société CAP Monde -Société Tootazimut Lot no3 : -Société Evasion -Société CAP Monde -Société Tootazimut Lot no4 : -Société CAP Monde -Société Evasion -Société Tootazimut Lot no5 : -Société CAP Monde -Société Evasion -Société TOOTAZIMUT
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: classes " nature " : milieu marin et patrimoine maritime, vie à la ferme, milieu montagnard, etc.
Brève description:
classes " nature " : milieu marin et patrimoine maritime, vie à la ferme, milieu montagnard, etc.
Intitulé du lot: classes " créatives " : théâtre, cirque, arts plastiques, écriture, cinéma, etc.
Brève description: classes " créatives " : théâtre, cirque, arts plastiques, écriture, cinéma, etc.
Intitulé du lot: classes " culturelles " : histoire, patrimoine culturel, patrimoine Paris et ses alentours, etc.
Brève description:
classes " culturelles " : histoire, patrimoine culturel, patrimoine Paris et ses alentours, etc.
Intitulé du lot: classes " scientifiques " : volcans, astronomie, développement durable, robotique, etc.
Brève description:
classes " scientifiques " : volcans, astronomie, développement durable, robotique, etc.
Intitulé du lot: classes " sportives " : voile, char à voile, équitation, etc.
Brève description: classes " sportives " : voile, char à voile, équitation, etc.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Prix (pondération): 50%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-10 📅
Nom: cap monde
Adresse postale: 10 Quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷
Nom: evasion
Adresse postale: 28 Chemin du Moulin à Vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Nom: tootazimut
Adresse postale: 21-37 rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil Cedex
Code postal: 94741
Valeur totale du marché: 184 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
4

Référence
Informations complémentaires
le présent accord cadre à bon de commande est multi-attributaire.
La méthode sélectionnée est celle de l'émission des bons de commande dite en cascade.
Lot no1 :
-Société CAP Monde
-Société Evasion
-Société Tootazimut
Lot no2 :
Lot no3 :
Lot no4 :
Lot no5 :
-Société TOOTAZIMUT

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Source: OJS 2022/S 026-066785 (2022-02-02)