Il s'agit d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de sacs en plastique. Il fait l'objet de trois lots, attribués séparément, sous forme de bons de commande, décomposés comme suit:
— lot 1: sacs transparents de 50 l;
— lot 2: sacs de 30 et 80 l pour la collecte des déchets non recyclables;
— lot 3: sacs neutres de 110 l pour les corbeilles de voirie Vigipirate.
La durée des contrats est d'un an à compter de la notification, renouvelables tacitement trois fois.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de sacs en plastique
Produits/services: Sacs et sachets📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de sacs en plastique. Il fait l'objet de trois lots, attribués séparément, sous forme de bons de...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de sacs en plastique. Il fait l'objet de trois lots, attribués séparément, sous forme de bons de commande, décomposés comme suit:
— lot 1: sacs transparents de 50 l;
— lot 2: sacs de 30 et 80 l pour la collecte des déchets non recyclables;
— lot 3: sacs neutres de 110 l pour les corbeilles de voirie Vigipirate.
La durée des contrats est d'un an à compter de la notification, renouvelables tacitement trois fois.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché: Sacs transparents de 50 l.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs de 30 et 80 l
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Sacs pour la collecte des déchets non recyclables.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs neutres de 110 l
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Pour corbeilles de voirie Vigipirate.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget général de la Métropole du Grand Nancy — fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2025.
Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons doivent être placés dans un pli portant la mention «Échantillons», le nom du candidat ainsi que «Direction déchets ménagers», à l'attention de Thomas Sitz. Ils devront être déposés à l'adresse suivante: Métropole du Grand Nancy, 22-24 viaduc Kennedy, immeuble Kennedy, bureau 101, 54035 Nancy. Numéro de la consultation: 2020-mgn-f043.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 103-270444 (2021-05-26)
Avis d'attribution de marché (2021-10-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22-24, Viaduc Kennedy C.O. no80036
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de sacs en plastique
Brève description: acquisition de sacs en plastique
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: sacs transparents de 50 litres
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“les sous critères de la valeur technique sont : * Qualité et performance des produits 30 % * Mémoire technique (méthode et fiabilité de production, taux de...”
Informations complémentaires
les sous critères de la valeur technique sont : * Qualité et performance des produits 30 % * Mémoire technique (méthode et fiabilité de production, taux de matières recyclées, contrôle de qualité) 20 %
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: sacs de 30 et 80 l
Description
Description du marché: sacs de 30 et 80 litres
Champ d'application du marché
Titre: sacs neutres de 110 l
Description
Description du marché: sacs neutres de 110 litres
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 103-270444
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021/21151
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: sacs transparents de 50 litres
Date de conclusion du contrat: 2021-08-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: sas barbier et CIE
Adresse postale: la Guide - bP 39
Commune postale: Sainte Sigolene
Code postal: 43600
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 228 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021/21152
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: sacs de 30 et 80 L
Nom et adresse du contractant
Nom: sas barbier et cie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 075 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021/21162
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: sacs neutres de 110 L
Nom et adresse du contractant
Nom: toussac
Adresse postale: 15 route d'oloron
Commune postale: Castetnau Camblong
Code postal: 64190
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 675 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la Carrière co no 20038
Commune postale: Nancy Cedex Co no20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la Carrière co no 20038
Commune postale: Nancy Cedex Co no20038
Source: OJS 2021/S 196-509231 (2021-10-05)