acquisition de produits alimentaires et d'hygiène adaptés aux enfants de moins de trois ans pour les établissements et services de la petite enfance du Ccas de la Ville de Caen
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations définies au Ccp sont réparties en 2 lots. Les équipements se déclinent comme suit :-13 multi-accueils-1 service d'accueil familial-4 relais assistants maternels-5 dispositif Moins de trois ans-1 commission de promotion pour l'enfant et la famille-1 lieu d'accueil enfants-parents (projet de création)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-11-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ccas de Caen
Numéro d'enregistrement national: 26140004800102
Adresse postale: 45, rue de Bernières
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: https://caen.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://caen.fr/marches-publics🌏 Communication
URL des documents: https://caen.fr/marches-publics🌏
URL de participation: https://caen.fr/marches-publics🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de produits alimentaires et d'hygiène adaptés aux enfants de moins de trois ans pour les établissements et services de la petite enfance du Ccas...”
Titre
acquisition de produits alimentaires et d'hygiène adaptés aux enfants de moins de trois ans pour les établissements et services de la petite enfance du Ccas de la Ville de Caen
S21ccas03
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Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations définies au Ccp sont...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations définies au Ccp sont réparties en 2 lots. Les équipements se déclinent comme suit :-13 multi-accueils-1 service d'accueil familial-4 relais assistants maternels-5 dispositif Moins de trois ans-1 commission de promotion pour l'enfant et la famille-1 lieu d'accueil enfants-parents (projet de création)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de produits alimentaires adaptés aux enfants de moins de trois ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Produits/services supplémentaires: Distributeurs d'articles d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ccas de la ville de Caen, incluant l'ensemble de ses établissements listés en annexe. 14000 - caen”
Description du marché:
“petits pots légumes (dès 4 mois), petits pots viandes/légumes ou poissons légumes (dès 6 mois), petits pots aux fruits (dès 4 mois), Bledines et biscuits...”
Description du marché
petits pots légumes (dès 4 mois), petits pots viandes/légumes ou poissons légumes (dès 6 mois), petits pots aux fruits (dès 4 mois), Bledines et biscuits (dès 4 mois), lait de suite
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2022
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de produits d'hygiène adaptés aux enfants de moins de trois ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“toilette et hygiène quotidienne de bébé, change de bébé, toilette et hygiène quotidienne de l?enfant (dès 18 mois), soin et désinfection du linge” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciairedéclaration du candidat Dc2, conforme au document du Ministère des Finances (site...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblespreuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-20
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://caen.fr/marches-publics -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://caen.fr/marches-publics -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2021/S 228-599767 (2021-11-19)
Avis d'attribution de marché (2022-03-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les
prestations définies au Ccp sont...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les
prestations définies au Ccp sont réparties en 2 lots. Les équipements se déclinent comme suit :
-13 multi-accueils
-1 service d'accueil familial
-4
relais assistants maternels
-5 dispositif Moins de trois ans
-1 commission de promotion pour l'enfant et la famille
-1 lieu d'accueil enfants-parents
(projet de création)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“petits pots légumes (dès 4 mois), petits pots viandes/légumes ou poissons légumes (dès 6 mois), petits pots aux
fruits (dès 4 mois), Bledines et biscuits...”
Description du marché
petits pots légumes (dès 4 mois), petits pots viandes/légumes ou poissons légumes (dès 6 mois), petits pots aux
fruits (dès 4 mois), Bledines et biscuits (dès 4 mois), lait de suite
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Assistance commerciale
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“toilette et hygiène quotidienne de bébé, change de bébé, toilette et hygiène quotidienne de l'enfant (dès 18 mois),
soin et désinfection du linge”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 228-599767
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22S002
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition de produits alimentaires adaptés aux enfants de moins de trois ans
Date de conclusion du contrat: 2022-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoire rivadis sas
Adresse postale: impasse du petit rose
Commune postale: Louzy
Code postal: 79100
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22S003
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition de produits d'hygiène adaptés aux enfants de moins de trois ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
“recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent...”
recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique
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Source: OJS 2022/S 055-141929 (2022-03-15)