Acquisition de portoirs ventilés pour le Centre d'exploration fonctionnelle scientifique (CEFOS). Faculté des sciences médicales et paramédicales de Marseille
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de portoirs ventilés pour le Centre d'exploration fonctionnelle scientifique (CEFOS). Faculté des sciences médicales et paramédicales de...”
Titre
Acquisition de portoirs ventilés pour le Centre d'exploration fonctionnelle scientifique (CEFOS). Faculté des sciences médicales et paramédicales de Marseille
AMU09-2021
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Aix Marseille Université — Campus Santé — Faculté des sciences médicales et paramédicales — 27 boulevard Jean Moulin — 13005 Marseille.”
Description du marché:
“Le marché a pour objet, la fourniture, l'installation et la mise en service de portoirs pour cages individuelles ventilées pour équiper le secteur A1+/A2 du...”
Description du marché
Le marché a pour objet, la fourniture, l'installation et la mise en service de portoirs pour cages individuelles ventilées pour équiper le secteur A1+/A2 du CEFOS.
Il s'agit d'un marché à tranche ferme et à tranche optionnelle. La Tranche ferme (TF) comprend l'acquisition, l'installation, la mise en service, la garantie initiale de deux ans minimum des équipements et la formation des personnels.
La Tranche optionnelle (TO) est relative à la maintenance annuelle des équipements pour une période maximale de cinq ans, à l'issue de la période de garantie initiale.
Les prestations sont décrites au CCTP.
Le marché comprend une prestation supplémentaire facultative, décrite au CCTP du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 535 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 26
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour la tranche optionnelle uniquement, si elle est affermie, elle peut être reconduite annuellement dans la limite de cinq ans à compter de la date...”
Description des renouvellements
Pour la tranche optionnelle uniquement, si elle est affermie, elle peut être reconduite annuellement dans la limite de cinq ans à compter de la date l'affermissement. Seule la non reconduction fait l'objet d'une décision du pouvoir adjudicateur notifiée par courrier au titulaire trois mois avant l'échéance.
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Options ✅
Description des options:
“Conformément aux articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique, il s'agit d'un marché à tranche ferme et à tranche optionnelle.
La tranche...”
Description des options
Conformément aux articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique, il s'agit d'un marché à tranche ferme et à tranche optionnelle.
La tranche optionnelle peut faire l'objet de reconductions comme indiqué ci-dessus (cf. II.2.7).
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Informations sur les fonds de l'Union européenne: Feder.
Description
Informations complémentaires:
“La PSE étant facultative, la société n'est pas dans l'obligation de répondre à la PSE dans son offre. Si la société décide de présenter la PSE facultative,...”
Informations complémentaires
La PSE étant facultative, la société n'est pas dans l'obligation de répondre à la PSE dans son offre. Si la société décide de présenter la PSE facultative, elle doit obligatoirement présenter celle-ci accompagnée de l'offre de base.la valeur estimée (cf. II.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise uniquement pour la tranche optionnelle).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le CEFOS est situé au dernier étage du bâtiment principal de la faculté des sciences médicales et paramédicales.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-03
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aix Marseille Université.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.”
“Information sur la rubrique I.3) concernant la communication des documents du marché:
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct...”
Information sur la rubrique I.3) concernant la communication des documents du marché:
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionné ci-dessus.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses…). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire…).
En cas de difficultés, il est possible de contacter le support «clients» au +33 176647407 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur Place) ou bien grâce au lien «Assistance» de l'onglet «Aide» de la plate-forme: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr» est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plate-forme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «SPAM» de sa messagerie électronique.
Le courriel du référent concernant ce marché est: danielle.henrio@univ-amu.fr
Information sur la rubrique I.3) concernant la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la Plate-forme des achats de l'État — place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la consultation (RC);
Information sur la rubrique I.3) concernant l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC. La visite du site est obligatoire conformément à l'article 7 du règlement de consultation.
En complément de l'article II.2.7: à titre d'information, la notification du marché est prévue pour avril 2021 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter au CCAP.
Pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC).
Modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds CPER et FEDER.
Forme, contenu et nature des prix (révision, clause de réexamen, etc.): se reporter à l'article 9 du CCAP.
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Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivant);
— le référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivant);
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat:
— en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur»;
— le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
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Source: OJS 2021/S 018-040808 (2021-01-22)
Avis d'attribution de marché (2021-05-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Direction de la commande publique — pôle des marchés publics. Campus Timone
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de portoirs ventilés pour le centre d'exploration fonctionnelle scientifique (Cefos). Faculté des sciences médicales et paramédicales de...”
Titre
Acquisition de portoirs ventilés pour le centre d'exploration fonctionnelle scientifique (Cefos). Faculté des sciences médicales et paramédicales de Marseille
AMU09-2021
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Brève description:
“Fourniture, installation et mise en service de portoirs pour cages individuelles ventilées pour équiper le secteur A1+/A2 du Cefos.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 384 025 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Aix Marseille Université — campus Santé — faculté des sciences médicales et paramédicales — 27 boulevard Jean Moulin — 13005 Marseille.”
Description du marché:
“Le marché a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service de portoirs pour cages individuelles ventilées pour équiper le secteur A1+/A2 du...”
Description du marché
Le marché a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service de portoirs pour cages individuelles ventilées pour équiper le secteur A1+/A2 du Cefos. Il s'agit d'un marché à tranche ferme et à tranche optionnelle. La Tranche ferme (TF) comprend l'acquisition, l'installation, la mise en service, la garantie initiale de deux ans minimum des équipements et la formation des personnels. La tranche optionnelle (TO) est relative à la maintenance annuelle des équipements pour une période maximale de cinq ans à l'issue de la période de garantie initiale. Les prestations sont décrites au CCTP. Le marché comprend une prestation supplémentaire facultative décrite au CCTP du marché.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément aux articles R.2113-4 et R.2113-6 du code de la commande publique, il s'agit d'un marché à tranche ferme et à tranche optionnelle.
La tranche...”
Description des options
Conformément aux articles R.2113-4 et R.2113-6 du code de la commande publique, il s'agit d'un marché à tranche ferme et à tranche optionnelle.
La tranche optionnelle peut faire l'objet de reconductions.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 018-040808
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021F980AO0032
Titre:
“Acquisition de portoirs ventilés pour le Cefos. Faculté des sciences médicales et paramédicales de Marseille”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Tecniplast France SAS
Commune postale: Décines-Charpieu
Code postal: 69155
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 384 025 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivant);
— le référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivant);
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat:
— en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I) «pouvoir adjudicateur»;
— le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
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Source: OJS 2021/S 103-270917 (2021-05-26)