acquisition de pièces détachées pour matériels de fauchage et débroussaillage

Conseil départemental de Côte-d'Or

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nicolas Joly
• Noremat

Qui ?

• Conseil départemental de Côte-d'Or

Qu'est-ce que c'est ?

• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-30	Avis de marché
2022-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 0921piecesfauchage
Brève description: acquisition de pièces détachées pour matériels de fauchage et débroussaillage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de Côte-D'Or
Adresse postale: 1 rue joseph tissot cs 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=629053&orgAcronyme=c0u 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-30 📅
Date limite de soumission: 2021-11-04 📅
Date de publication: 2021-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 193-501848
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
minimum : 30 000 euro(s) HtMaximum : 100 000 euro(s)ht

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 566 668 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées pour matériel de marque rousseau
Numéro du lot: 1
Brève description:

pièces détachées pour les matériels de fauchage et débroussaillage de marque ROUSSEAU (34 machines de type SPIDOR 160 t hyd, minautor 5000 hy, velthea 560, FONSOR 160 T)

Valeur estimée hors TVA: 233 334 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

la durée initiale des accords-cadres est fixée à 12 mois à compter du 27 janvier 2022 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure. Ils pourront être reconduits trois fois pour une durée de un an

Informations complémentaires: minimum : 30 000 euro(s) HtMaximum : 100 000 euro(s)ht
Intitulé du lot: pièces détachées pour matériel de marque noremat
Numéro du lot: 2
Brève description:

pièces détachées pour les matériels de fauchage et débroussaillage de marque NOREMAT (28 machines de type TONICA M50, VISIOBRA 57t, axiale xp 2000, OPTIMA M57t, SPRINTA 1600, MAGISTRA M55,Optima M51 et cureuses de saignées)

Valeur estimée hors TVA: 333 334 EUR 💰
Informations complémentaires: minimum : 30 000 euro(s) HtMaximum : 120 000 euro(s)ht

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025

adresse du profil d'acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr (référence de la consultation : 0921piecesfauchage).Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 193-501848 (2021-09-30)

Avis d'attribution de marché (2022-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0222attribpiecesfauchage
Valeur totale du marché: 566 668 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-03 📅
Date de publication: 2022-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 027-068575
Se réfère à l'avis: 2021/S 193-501848
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

minimum : 36 000 euro(s) (T.T.C.)Maximum : 120 000 euro(s) (T.T.C.)Montant du cadre estimatif : 55 000 euro(s) (T.T.C.)Estimation du lot : 280 000 euro(s) (T.T.C.) pour la durée de l'accord-cadremontant du détail estimatif : 50 281,20 euro(s) (T.T.C.)

Objet
Champ d'application du marché

minimum : 36 000 euro(s) (T.T.C.)Maximum :…

… 120 000 euro(s) (T.T.C.)Montant du cadre estimatif : 55 000 euro(s) (T.T.C.)Estimation du lot : 280 000 euro(s) (T.T.C.) pour la durée de l'accord-cadremontant du détail estimatif : 50 281,20 euro(s) (T.T.C.)

… 144 000 euro(s) (T.T.C.)Montant du cadre estimatif : 50 000 euro(s) (T.T.C.)Estimation du lot : 400 000 euro(s) (T.T.C.) pour la durée de l'accord-cadremontant du détail estimatif : 33 741,13 euro(s) (T.T.C.)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-01 📅
Nom: nicolas joly
Adresse postale: 4 Rue d'alsace
Commune postale: Blainville-sur-L'Eau
Code postal: 54360
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 233 334 EUR 💰
Nom: noremat
Adresse postale: 166 Rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Valeur totale du marché: 333 334 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable, sur demande adressée à : dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr, selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le Public et l'administrationles avis d'attribution des marchés du Département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.ternum-bfc.fr (réf. Du présent avis : 0222attribpiecesfauchage)

Source: OJS 2022/S 027-068575 (2022-02-03)

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