Acquisition de papier standard de reprographie

Communauté d'agglomération Sophia Antipolis

L'objet du présent accord-cadre est l'achat de papier.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de mai 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Inapa France SAS

Qui ?

• Communauté d'agglomération Sophia Antipolis

Qu'est-ce que c'est ?

• Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-14	Avis de marché
2021-03-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier pour photocopie
Brève description:

L'objet du présent accord-cadre est l'achat de papier. À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de mai 2021.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier pour photocopie 📦
Code CPV supplémentaire: Papier pour photocopie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: 449 route des Crêtes, Les Genêts, BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-14 📅
Date limite de soumission: 2021-02-16 📅
Date de publication: 2021-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 012-024406
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20210114w2_01. Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons (ramettes en trois exemplaires) des articles suivants: — papier blanc standard 80 g pour copieurs et imprimantes laser et jet d'encre — format A4, — papier blanc standard 80 g pour copieurs et imprimantes laser et jet d'encre — format A3, — papier blanc standard 80 g de qualité supérieure pour copieurs et imprimantes laser et jet d'encre — format A4, — papier blanc standard 80 g de qualité supérieure pour copieurs et imprimantes laser et jet d'encre — format A3, — papier couleur 80 g pour copieurs et imprimantes laser et jet d'encre — format A4, — papier couleur 80 g pour copieurs et imprimantes laser et jet d'encre — format A3, — papier couleur 160 g pour copieurs et imprimantes laser et jet d'encre — format A4, — papier couleur 160 g pour copieurs et imprimantes laser et jet d'encre — format A3. Les échantillons devront impérativement être livrés à l'adresse suivante avant la date limite de réception des offres: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis — direction de la commande publique — Les Genêts, BP 43, 449 route des Crêtes — 06901 Sophia Antipolis Cedex. Cette formalité est obligatoire pour rendre l'offre recevable. Les sous-critères du critère Qualité sont: — caractéristiques techniques globales du papier proposé: blancheur, opacité, main en cm — bourrage papier en machine notation de 0 à 1 coefficient 1; — gondolé après passage en machine notation de 0 à 1 coefficient 1; — qualité du papier après passage à haute température notation de 0 à 1 coefficient 1.

Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.

Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr

Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20210114w2_01.

Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons (ramettes en trois exemplaires) des articles suivants:

— papier blanc standard 80 g pour copieurs et imprimantes laser et jet d'encre — format A4,

— papier blanc standard 80 g pour copieurs et imprimantes laser et jet d'encre — format A3,

— papier blanc standard 80 g de qualité supérieure pour copieurs et imprimantes laser et jet d'encre — format A4,

— papier blanc standard 80 g de qualité supérieure pour copieurs et imprimantes laser et jet d'encre — format A3,

— papier couleur 80 g pour copieurs et imprimantes laser et jet d'encre — format A4,

— papier couleur 80 g pour copieurs et imprimantes laser et jet d'encre — format A3,

— papier couleur 160 g pour copieurs et imprimantes laser et jet d'encre — format A4,

— papier couleur 160 g pour copieurs et imprimantes laser et jet d'encre — format A3.

Les échantillons devront impérativement être livrés à l'adresse suivante avant la date limite de réception des offres:

Communauté d'agglomération Sophia Antipolis — direction de la commande publique — Les Genêts, BP 43, 449 route des Crêtes — 06901 Sophia Antipolis Cedex.

Cette formalité est obligatoire pour rendre l'offre recevable.

Les sous-critères du critère Qualité sont:

— caractéristiques techniques globales du papier proposé: blancheur, opacité, main en cm

— bourrage papier en machine notation de 0 à 1 coefficient 1;

— gondolé après passage en machine notation de 0 à 1 coefficient 1;

— qualité du papier après passage à haute température notation de 0 à 1 coefficient 1.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objet du présent accord-cadre est l'achat de papier.

À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de mai 2021.

Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Brève description:

La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec montant minimal annuel de 25 000 EUR HT et sans montant maximal annuel.

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible trois fois par période d'un an.
Description des options:

— le marché est reconductible trois fois;

— possibilité de passer des modifications de marché en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique;

— possibilité de passer des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R. 2122-2 du code de la commande publique;

— le marché ne comporte pas de tranches.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature DC1 ou équivalent;

— déclaration du candidat DC2 ou équivalent;

— renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics au titre des articles R. 2142-5 à R. 2142-14 du code de la commande publique et de l'arrêté du 22.3.2019.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

1) Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.

Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

2) Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord cadre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 6
Prix (pondération): 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Antibes
Adresse postale: Mairie Antibes, 39 cours Masséna
Commune postale: Antibes Juans-les-Pins
Code postal: 06600
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Biot
Adresse postale: 8-10 route de Valbonne
Commune postale: Biot
Code postal: 06410
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Caussols
Adresse postale: 76 place Derégnaucourt
Commune postale: Caussols
Code postal: 06460
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châteauneuf
Adresse postale: 4 place Georges-Clemenceau
Commune postale: Châteauneuf
Code postal: 06740
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cipières
Adresse postale: 1 La Place
Commune postale: Cipières
Code postal: 06620
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Gréolières
Adresse postale: 5 rue de la Mairie
Commune postale: Gréolières
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Le Bar-sur-Loup
Adresse postale: place de la Tour
Commune postale: Le Bar-sur-Loup
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Le Rouret
Adresse postale: allée des Anciens-Combattants
Commune postale: Le Rouret
Code postal: 06650
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tourrettes-sur-Loup
Adresse postale: 1 place Maximin-Escalier
Commune postale: Tourrettes-sur-Loup
Code postal: 06140
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vallauris
Adresse postale: place Jacques-Cavasse, BP 299
Commune postale: Vallauris
Code postal: 06220
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.antibes-juanlespins.com 🌏
: http://www.biot.fr 🌏
: http://www.caussols.fr 🌏
: http://www.ville-chateauneuf.fr 🌏
: http://www.cipieres.fr 🌏
: http://www.greolieres.fr 🌏
: http://www.lebarsurloup.fr 🌏
: http://www.mairie-lerouret.fr 🌏
: http://www.tourrettessurloup.com 🌏
: http://www.vallauris-golfe-juan.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr

Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20210114w2_01.

Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons (ramettes en trois exemplaires) des articles suivants:

— papier blanc standard 80 g pour copieurs et imprimantes laser et jet d'encre — format…

… A4,

… A3,

— papier blanc standard 80 g de qualité supérieure pour copieurs et imprimantes laser et jet d'encre — format…

… A4,

… A3,

— papier couleur 80 g pour copieurs et imprimantes laser et jet d'encre — format…

… A4,

… A3,

— papier couleur 160 g pour copieurs et imprimantes laser et jet d'encre — format…

… A4,

… A3.

Les échantillons devront impérativement être livrés à l'adresse suivante avant la date limite de réception des offres:

Communauté d'agglomération Sophia Antipolis — direction de la commande publique — Les Genêts, BP 43, 449 route des Crêtes — 06901 Sophia Antipolis Cedex.

Cette formalité est obligatoire pour rendre l'offre recevable.

Les sous-critères du critère Qualité sont:

— caractéristiques techniques globales du papier proposé: blancheur, opacité, main en cm

— bourrage papier en machine notation de 0 à 1 coefficient 1;

— gondolé après passage en machine notation de 0 à 1 coefficient 1;

— qualité du papier après passage à haute température notation de 0 à 1 coefficient 1.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public;

— un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas;

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative);

— un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 012-024406 (2021-01-14)

Avis d'attribution de marché (2021-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63 625 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 449 route des Crêtes Les Genêts, BP 43

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-25 📅
Date de publication: 2021-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 062-157037
Se réfère à l'avis: 2021/S 012-024406
Numéro JO-S: 62

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-24 📅
Nom: INAPA France SAS
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Essonnes Cedex
Code postal: 91813
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 63 625 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: mairie Antibes, 39 cours Masséna
Commune postale: Antibes-Juans-les-Pins
Adresse postale: 1 la Place
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Le-Bar-sur-Loup

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Source: OJS 2021/S 062-157037 (2021-03-25)

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