Acquisition de papier standard de reprographie

Communauté d'agglomération Sophia Antipolis

L'objet du présent accord-cadre est l'achat de papier.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de mai 2021.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-14.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-14 Avis de marché
2021-03-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: 449 route des Crêtes, Les Genêts, BP 43
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Code postal: 06901
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489877060 📞
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Fax: +33 489877061 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune d'Antibes
Adresse postale: Mairie Antibes, 39 cours Masséna
Commune postale: Antibes Juans-les-Pins

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06600
URL: http://www.antibes-juanlespins.com 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Biot
Adresse postale: 8-10 route de Valbonne
Commune postale: Biot

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06410
URL: http://www.biot.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Caussols
Adresse postale: 76 place Derégnaucourt
Commune postale: Caussols

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06460
URL: http://www.caussols.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Châteauneuf
Adresse postale: 4 place Georges-Clemenceau
Commune postale: Châteauneuf

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06740
URL: http://www.ville-chateauneuf.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Cipières
Adresse postale: 1 La Place
Commune postale: Cipières

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06620
URL: http://www.cipieres.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Gréolières
Adresse postale: 5 rue de la Mairie
Commune postale: Gréolières

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.greolieres.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Le Bar-sur-Loup
Adresse postale: place de la Tour
Commune postale: Le Bar-sur-Loup

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.lebarsurloup.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Le Rouret
Adresse postale: allée des Anciens-Combattants
Commune postale: Le Rouret

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06650
URL: http://www.mairie-lerouret.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Tourrettes-sur-Loup
Adresse postale: 1 place Maximin-Escalier
Commune postale: Tourrettes-sur-Loup

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06140
URL: http://www.tourrettessurloup.com 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Vallauris
Adresse postale: place Jacques-Cavasse, BP 299
Commune postale: Vallauris

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06220
URL: http://www.vallauris-golfe-juan.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de papier standard de reprographie
Produits/services: Papier pour photocopie 📦
Brève description:
“L'objet du présent accord-cadre est l'achat de papier. À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Description du marché:
“La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec montant minimal annuel de 25 000 EUR HT et sans montant maximal annuel.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 6
Prix (pondération): 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible trois fois par période d'un an.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“— le marché est reconductible trois fois; — possibilité de passer des modifications de marché en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature DC1 ou équivalent; — déclaration du candidat DC2 ou équivalent; — renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-16 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-16 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“L'accord-cadre est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il est reconductible trois (3) fois, par...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 012-024406 (2021-01-14)
Avis d'attribution de marché (2021-03-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 449 route des Crêtes Les Genêts, BP 43

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: mairie Antibes, 39 cours Masséna
Commune postale: Antibes-Juans-les-Pins
Adresse postale: 1 la Place
Nom: Commune de Le-Bar-sur-Loup

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: L'objet du présent accord-cadre est l'achat de papier.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 63 625 💰
Description
Description du marché: L'objet du présent accord-cadre est l'achat de papier.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 012-024406

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021_005
Titre: Acquisition de papier standard de reprographie
Date de conclusion du contrat: 2021-03-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: INAPA France SAS
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Essonnes Cedex
Code postal: 91813
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 625 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 062-157037 (2021-03-25)