La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobiliers scolaires au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale dont la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour ses besoins propres, à savoir l'équipement pour tout ou partie des 304 lycées publics (nombre évolutif) et pour d'autres bâtiments.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-31.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobiliers scolaires
DAF_2021_000016
Produits/services: Mobilier scolaire📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobiliers scolaires au profit des adhérents de la...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobiliers scolaires au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale dont la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour ses besoins propres, à savoir l'équipement pour tout ou partie des 304 lycées publics (nombre évolutif) et pour d'autres bâtiments.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 9 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: mobilier scolaire évolutif pour salle de cours et de professeurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché: Lot 1: mobilier scolaire évolutif pour salle de cours et de professeurs.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est d'une durée ferme de douze mois reconductible tacitement trois fois pour la même période, soit une durée maximale de 48 mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est d'une durée ferme de douze mois reconductible tacitement trois fois pour la même période. Des clauses de réexamens ont été prévues au CCAP.” Description
Informations complémentaires:
“Des échantillons sont à transmette pour ce lot selon les conditions définies au règlement de la consultation. Des prestations supplémentaires éventuelles...”
Informations complémentaires
Des échantillons sont à transmette pour ce lot selon les conditions définies au règlement de la consultation. Des prestations supplémentaires éventuelles facultatives sont prévues à l'initiative des candidats dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: mobilier évolutif cafétéria
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot 2: mobilier évolutif cafétéria.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: hébergement métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot 3: hébergement métal.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Des prestations supplémentaires éventuelles facultatives sont prévues à l'initiative des candidats dans les conditions fixées au règlement de la consultation.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: hébergement bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lot 4: hébergement bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: literie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Lot 5: literie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Des échantillons sont à transmette pour ce lot selon les conditions définies au règlement de la consultation.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: mobiliers ateliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Lot 6: mobiliers ateliers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 7: mobilier évolutif pour espace de documentation, d'information et de ressources connectées” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Lot 7: mobilier évolutif pour espace de documentation, d'information et de ressources connectées.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-01
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“La présente consultation est décomposée en sept lots, dont chacun est conclu pour une durée ferme de douze mois reconductible trois fois pour la même...”
La présente consultation est décomposée en sept lots, dont chacun est conclu pour une durée ferme de douze mois reconductible trois fois pour la même période, soit 48 mois maximaux. Des prestations supplémentaires éventuelles à l'initiative des soumissionnaires sont prévues dans les conditions définies au règlement de la consultation. La remise d'échantillon est prévue pour les lots concernés selon les conditions définies dans le règlement de la consultation. La présente consultation est aussi ouverte aux adhérents de la centrale d'achat régionale, dont la Région Auvergne-Rhône-Alpes en tant qu'adhérent (pour les lots 1 à 4 et lot 7).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 079-200507 (2021-04-20)
Informations complémentaires (2021-05-31)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 079-200507
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-05-31 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-10 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres est prolongée en raison de la constatation d'une incohérence matérielle dans le bordereau des prix unitaires.”
Source: OJS 2021/S 107-280456 (2021-05-31)
Avis d'attribution de marché (2022-03-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: region auvergne rhone alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de mobiliers scolaires
DAF_2021_000016
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobiliers scolaires au profit des adhérents de la...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobiliers scolaires au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale dont la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour ses besoins propres, à savoir l'équipement pour tout ou partie des 304 lycées publics (nombre évolutif) et pour d'autres bâtiments
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1590528.96 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Mobilier scolaire évolutif pour salle de cours et de professeurs
Description
Description du marché: lot 1 : Mobilier scolaire évolutif pour salle de cours et de professeurs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques et fonctionnelles des mobiliers proposés au BPU
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Personnalisation des mobiliers
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance environnementale mise en oeuvre
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre est d'une durée ferme de 12 mois reconductible tacitement 3 fois pour la même période. Des clauses de réexamens ont été prévues au Ccap.Des...”
Description des options
l'Accord-Cadre est d'une durée ferme de 12 mois reconductible tacitement 3 fois pour la même période. Des clauses de réexamens ont été prévues au Ccap.Des prestations supplémentaires éventuelles facultatives sont prévues à l'initiative des candidats dans les conditions fixées au règlement de la consultation
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est d'une durée ferme de douze mois reconductible tacitement trois fois pour la même période, soit une durée maximale de 48 mois” Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Mobilier évolutif cafétéria
Description
Description du marché: lot 2 : Mobilier évolutif cafétéria
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques et fonction nelles des mobiliers proposés au BPU
Critère de qualité (nom): Performance environnementale m ise en oeuvre
Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : Hébergement métal
Description
Description du marché: lot 3 : Hébergement métal
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Titre: lot 4 : Hébergement bois
Description
Description du marché: lot 4 : Hébergement bois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques et fonctionnelle s des mobiliers proposés au BPU
Champ d'application du marché
Titre: lot 5 : Literie
Description
Description du marché: lot 5 : Literie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques des produits proposés au BPU
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 45
Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre est d'une durée ferme de 12 mois reconductible tacitement 3 fois pour la même période. Des clauses de réexamens ont été prévues au CCAP” Champ d'application du marché
Titre:
“lot 7 : Mobilier évolutif pour espace de documentation, d'information et de ressources connectées” Description
Description du marché:
“lot 7 : Mobilier évolutif pour espace de documentation, d'information et de ressources connectées” Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre est d'une durée ferme de 12 mois reconductible tacitement 3 fois pour la même période. Des clauses de réexamens ont été prévues au Ccap.Des...”
Description des options
l'Accord-Cadre est d'une durée ferme de 12 mois reconductible tacitement 3 fois pour la même période. Des clauses de réexamens ont été prévues au Ccap.Des prestations supplémentaires ont été prévues à l'initiative des soumissionnaires
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 079-200507
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21A0016001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: mobilier scolaire évolutif pour salle de cours et de professeurs
Date de conclusion du contrat: 2022-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: lafa collectivites
Adresse postale: 40 Avenue Georges Pompidou - b.P. 309
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: meguerba@lafa.fr📧
Région: Cantal🏙️
URL: https://www.lafa.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 166 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 748319.05 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21A0016002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: mobilier évolutif cafétéria
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 278210.28 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21A0016003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: hébergement métal
Date de conclusion du contrat: 2022-01-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sas denis papin collectivites
Adresse postale: 1 rue Pierre et Marie Curie ZA de Riparfond
Commune postale: Bressuires
Code postal: 79300
Courrier électronique: ao@dpc.fr📧
Région: Deux-Sèvres🏙️
URL: https://www.pappers.fr/entreprise/dpc-collectivites-denis-papin-collectivites-383653938🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 175 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98568.78 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21A0016004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: hébergement bois
Nom et adresse du contractant
Nom: sas rondy forestier
Adresse postale: 34 boulevard des entreprises
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600
Courrier électronique: r.kosmala@rondy-forestier.com📧
Région: Loire🏙️
URL: https://www.rondy-forestier.com/contact/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 171819.45 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21A0016005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: literie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: lamy sas
Adresse postale: rue nicolas appert
Commune postale: Saint-Memmie
Code postal: 51470
Courrier électronique: contact@lamy-france.fr📧
Région: Marne🏙️
URL: https://www.lamy-france.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 225 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 244074.45 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21A0016007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“mobilier évolutif pour espace de documentation, d'information et de ressources connectées” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 63 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49536.95 💰
“le présent avis d 'Attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés pour les lots: 1,2,3,4,5 et 7.la date de signature des marchés est le 7...”
le présent avis d 'Attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés pour les lots: 1,2,3,4,5 et 7.la date de signature des marchés est le 7 janvier 2022 pour les lots 1,2,5 et 7 et le 11 janvier 2022 pour les lots 3 et 4. Chacun des lots est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois pour la même durée.Les accords cadres donnent lieu donnent lieu à l'émission de bons de commande.Estimation sur la durée totale( reconductions comprises) en euro HT :9 700 000.00.Lot 1 attribué à LAFA collectivité pour un montant en euro (T.T.C.): 897 982,86 Lot 2 attribué à LAFA collectivité pour un montant en euro (T.T.C.): 333 852,33lot 3 attribué à SDP collectivité pour u montant en euro (T.T.C.) : 118 282,53lot 4 attribué à rondy forestier collectivité pour u montant en euro (T.T.C.): 206 183,34lot 5 attribué à sas lamy collectivité pour u montant en euro (T.T.C.): 292 888,38lot 7 attribué à SDP collectivité pour u montant en euro (T.T.C.): 59 444,34le lot 6 fera l'objet un autre avis d'attribution
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2022/S 045-115014 (2022-03-01)
Avis d'attribution de marché (2022-03-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobiliers scolaires au profit des adhérents de la...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobiliers scolaires au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale dont la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour ses besoins propres, à savoir l'équipement pour tout ou partie des 304 lycées publics (nombre évolutif) et pour d'autres bâtiments. Le présent avis d'attribution ne concerne que le lot 6
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 266935.37 💰
Titre: lot 6 : Mobiliers ateliers
Description
Description du marché: lot 6 : Mobiliers ateliers
Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre est d'une durée ferme de 12 mois reconductible tacitement 3 fois pour la même période. Des clauses de réexamens ont été prévues au Ccap.Des...”
Description des options
l'Accord-Cadre est d'une durée ferme de 12 mois reconductible tacitement 3 fois pour la même période. Des clauses de réexamens ont été prévues au Ccap.Des prestations supplémentaires éventuelles facultatives sont prévues à l'initiative des candidats dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Des clauses de réexamens ont été prévues au CCAP
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est d'une durée ferme de douze mois reconductible tacitement trois fois pour la même période, soit une durée maximale de 48 mois. Des clauses...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est d'une durée ferme de douze mois reconductible tacitement trois fois pour la même période, soit une durée maximale de 48 mois. Des clauses de réexamens ont été prévues au CCAP
Attribution du marché
Numéro de contrat: 21A0016006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: mobiliers ateliers
Date de conclusion du contrat: 2022-03-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sas acial
Adresse postale: 14, Route du Blanc
Commune postale: St Aignan-sur-Cher
Code postal: 41110
Courrier électronique: lydie.benoit@acial.com📧
Région: Loir-et-Cher🏙️
URL: https://www.acial.com/fr-FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 266 935 💰
“le présent avis d 'Attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché pour le lot:6,la date de signature du marché est le 10 mars 2022. L'Accord...”
le présent avis d 'Attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché pour le lot:6,la date de signature du marché est le 10 mars 2022. L'Accord cadre donne lieu à l'émission de bons de commande. Estimation sur la durée totale( reconductions comprises) en euro HT : 1 000 000 euro(s) HtMontant du devis quantitatif estimatif du titulaire : 266 935,37 Lot 6 attribué à SAS AcialL'Attribution comprend les PSE telle que définie à l'article 3.3 du CCTP, complété dans l'offre du candidat au Bordereau des prix unitaire s relatives au " mobilier innovant " (référence Région Atel63 prov ; ATE L64 prov ; Atel65 prov ; Atel66 prov ; Atel67 Prov).Attribué à sas acial pour un montant en euro (T.T.C.) 320322.44
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Source: OJS 2022/S 065-169272 (2022-03-28)