Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériels incendie et opérationnels pour les sapeurs-pompiers du SDIS 31
21A065 A 21A083”
Produits/services: Matériel de secours et de sécurité📦
Brève description:
“Acquisition de matériels incendie et opérationnels pour les sapeurs-pompiers du SDIS 31.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: valises électro-secours et fournitures
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de secours et de sécurité📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Valises électro-secours et fournitures.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: échelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Échelles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: signalisation et balisage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Signalisation et balisage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: vêtements de sécurité et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Vêtements de sécurité et accessoires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: matériel de tronçonnage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Matériel de tronçonnage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: petit matériel de désincarcération
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Petit matériel de désincarcération.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: lances
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Lances.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8: matériel d'éclairage
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Matériel d'éclairage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9: lots de sauvetage et lots de haubanage
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Lots de sauvetage et lots de haubanage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10: pièces de jonction
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Pièces de jonction.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11: électropompes
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Électropompes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12: matériels feux de cheminée
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Matériels feux de cheminée.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 13: dévidoirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Dévidoirs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 14: petit matériel de reconnaissance pour ARI
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Petit matériel de reconnaissance pour ARI.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 15: extincteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Extincteurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 16: groupes électrogènes et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Groupes électrogènes📦
Description du marché: Groupes électrogènes et accessoires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 17: tuyaux souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Tuyaux souples.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 18: piles
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Accumulateurs, piles et batteries primaires📦
Description du marché: Piles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 19: fourniture pour emballages
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Fourniture pour emballages.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pouvoir de la personne habilitée à engager la société DC1, DC2 redressement judiciaire” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Déclaration chiffre d'affaires global.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration d'effectifs description des moyens techniques une liste des principales des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Les marchés sont conclus pour une durée de un an à compter de la notification, renouvelable tacitement trois fois un an à compter de la date anniversaire du...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Les marchés sont conclus pour une durée de un an à compter de la notification, renouvelable tacitement trois fois un an à compter de la date anniversaire du marché. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction du marché. Ensuite, la procédure sera relancée.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen passé sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire sans...”
La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen passé sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire sans minimum et sans maximum et avec estimations annuelles (articles L. 2124-2, L. 2125-1, L. 2172-6, R.2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique). Les marchés sont conclus pour une durée de un an à compter de la notification, renouvelable tacitement trois fois un an à compter de la date anniversaire du marché. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction du marché.
Adresse pour la remise des échantillons: SDIS 31 AO Acquisition de matériels incendie — magasin départemental — 49 chemin de l'Armurié — CS 80 123 — 31 772 Colomiers Cedex. Les variantes ne sont pas autorisées et il n'y a pas de prestations supplémentaires les plis sont remis uniquement sur la plate-forme www.achatpublic.com — R. 2132-7 du code de la commande publique les critères de choix sont précisés dans le règlement de la consultation les questions des candidats doivent obligatoirement être posées sur www.achatpublic.com Les valeurs indiquées dans chaque lot en EUR HT sont annuelles.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557019751📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal peut être saisi par courrier, télécopie et via l'application informatique «télé recours» (lien: https://www.telerecours.fr).”
Source: OJS 2021/S 053-132826 (2021-03-12)
Informations complémentaires (2021-04-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: service des marchés, 49 chemin de l'Armurié, CS 80123
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de matériels incendie et opérationnels pour les sapeurs-pompiers du SDIS 31”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 053-132826
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-04-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-06 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“La date de remise des offres, initialement prévue le 15.4.2021 est décalée au 6.5.2021 (12h00), terme de rigueur remise des échantillons: ils doivent être...”
La date de remise des offres, initialement prévue le 15.4.2021 est décalée au 6.5.2021 (12h00), terme de rigueur remise des échantillons: ils doivent être envoyés à l'adresse suivante: SDIS 31 Haute-Garonne, 49 chemin de l'Armurié, BP CS 80123, 31772 Colomiers. Échantillons pour la consultation: AOO Acquisition de matériels incendie et opérationnels pour les sapeurs-pompiers du SDIS 31.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 069-175455 (2021-04-06)
Avis d'attribution de marché (2022-02-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: sdis de la Haute-Garonne
Adresse postale: service des marchés 49 chemin de l'armurié CS 80 123
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de matériels incendie et opérationnels pour les sapeurs-pompiers du SDIS 31
21A065 A 21A083”
Brève description:
“acquisition de matériels incendie et opérationnels pour les sapeurs-pompiers du SDIS 31”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 828 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 valises électro-secours et fournitures
Description
Description du marché: valises électro-secours et fournitures
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 échelles
Description
Description du marché: echelles
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: lot 3 signalisation et balisage
Description
Description du marché: signalisation et balisage
Champ d'application du marché
Titre: lot 4 vêtements de sécurité et accessoires
Description
Description du marché: vêtements de sécurité et accessoires
Champ d'application du marché
Titre: lot 5 matériel de tronçonnage
Description
Description du marché: matériel de tronçonnage
Champ d'application du marché
Titre: lot 6 petit matériel de désincarcération
Description
Description du marché: petit matériel de désincarcération
Champ d'application du marché
Titre: lot 7 lances
Description
Description du marché: lances
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: lot 8 matériel d'éclairage
Description
Description du marché: matériel d'éclairage
Champ d'application du marché
Titre: lot 9 lots de sauvetage et lots de haubanage
Description
Description du marché: lots de sauvetage et lots de haubanage
Champ d'application du marché
Titre: lot 10 pièces de jonction
Description
Description du marché: pièces de jonction
Champ d'application du marché
Titre: lot 11 électropompes
Description
Description du marché: electropompes
Champ d'application du marché
Titre: lot 12 matériels feux de cheminée
Description
Description du marché: matériels feux de cheminée
Champ d'application du marché
Titre: lot 13 dévidoirs
Description
Description du marché: dévidoirs
Champ d'application du marché
Titre: lot 14 petit matériel de reconnaissance pour ARI
Description
Description du marché: petit matériel de reconnaissance pour ARI
Champ d'application du marché
Titre: lot 15 extincteurs
Description
Description du marché: extincteurs
Champ d'application du marché
Titre: lot 16 groupes électrogènes et accessoires
Description
Description du marché: groupes électrogènes et accessoires
Champ d'application du marché
Titre: lot 17 tuyaux souples
Description
Description du marché: tuyaux souples
Champ d'application du marché
Titre: lot 18 piles
Description
Description du marché: piles
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: lot 19 fourniture pour emballages
Description
Description du marché: fourniture pour emballages
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 053-132826
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21A065
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: valises électro secours et fournitures
Date de conclusion du contrat: 2021-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: catu
Adresse postale: 10 avenue jean jaures
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92222
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.catu.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21A066
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: echelles
Nom et adresse du contractant
Nom: gallin
Adresse postale: 109 rue des valets
Commune postale: Montluel
Code postal: 01120
Région: Ain🏙️
URL: http://www.gallin.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21A067
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: signalisation et balisage
Date de conclusion du contrat: 2021-07-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: intersignaletic
Adresse postale: 14 route de francheville
Commune postale: Chaponost
Code postal: 69630
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.intersignaletic.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21A068
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: vêtements de sécurité et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21A069
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: matériel de tronçonnage
Nom et adresse du contractant
Nom: caminel
Adresse postale: avenue de l'europe
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
URL: http://www.caminel.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21A070
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: petit matériel de désincarcération
Nom et adresse du contractant
Nom: rescue technology
Adresse postale: 2 allée d'ormoy
Commune postale: Chamigny
Code postal: 77260
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.rescuetechnology.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21A071
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lances
Nom et adresse du contractant
Nom: sofrad
Adresse postale: 5 route de laon
Commune postale: Saint-Germainmont
Code postal: 08190
Région: Ardennes🏙️
URL: http://www.sofrad.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 21A072
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: matériel d'éclairage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 21A073
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: lots de sauvetage et lots de haubanage
Nom et adresse du contractant
Nom: courant
Adresse postale: 36 boulevard de l'industrie
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: http://www.courant.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21A074
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: pièces de jonction
Nom et adresse du contractant
Nom: pok
Adresse postale: 18 cours Antoine Lavoisier
Commune postale: Nogent-sur-Seine
Code postal: 10400
Région: Aube🏙️
URL: http://www.pok.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21A075
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: electropompes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: 2nrt
Adresse postale: 4 bis chemin d'el Pey
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.2nrt.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21A076
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: matériels feux de cheminée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 14 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21A077
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: dévidoirs
Nom et adresse du contractant
Nom: r Pons
Adresse postale: 9 rue des moulins
Commune postale: Fontaine
Code postal: 10200
URL: http://www.rpons.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 21A078
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: petit matériel de reconnaissance pour ARI
Nom et adresse du contractant
Nom: matisec
Adresse postale: 2 rue Blaise Pascal
Commune postale: Vaulx Milieu
Code postal: 38090
Région: Isère🏙️
URL: http://www.matisec.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 21A079
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: extincteurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: eurofeu
Adresse postale: 24 boulevard du libre échange
Commune postale: Saint-Orens-de-Gameville
Code postal: 31650
URL: http://www.eurofeu.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 21A080
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: groupes électrogènes et accessoires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 21A081
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: tuyaux souples
Nom et adresse du contractant
Nom: eau et feu
Adresse postale: rue Aloys Senefelder
Commune postale: Reims
Code postal: 51683
Région: Marne🏙️
URL: http://www.eauetfeu.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 21A082
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: piles
Nom et adresse du contractant
Nom: vlad
Adresse postale: 400 rue Emile Dewoitine
Commune postale: Parçay Meslay
Code postal: 37210
Région: Indre-et-Loire🏙️
URL: http://www.vlad.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 21A083
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: fourniture pour emballages
Nom et adresse du contractant
Nom: entourage
Adresse postale: 3 rue Charcot
Commune postale: Plaisance-du-Touch
Code postal: 31830
URL: http://www.entourage.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 14 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond iv bp 7007
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville BP 952
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le tribunal peut être saisi par courrier, télécopie et via l'application informatique " télé recours " (lien : https://www.telerecours.fr )”
Source: OJS 2022/S 035-088029 (2022-02-14)