Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de matériels et véhicules de la gamme espaces verts pour les services techniques de la commune de la Hague
2021 218 Im G 40”
Produits/services: Matériel de jardinage divers📦
Brève description:
“marché ordinaire passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique).7 lots” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tracteur d'une puissance d'environ 30ch
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“commune de la Hague - centre technique - maison Georges - beaumont-Hague - 50440 La Hague 50440 - la Hague”
Description du marché: tracteur d'une puissance d'environ 30ch
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tracteur d'une puissance d'environ 40ch
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: tracteur d'une puissance d'environ 40ch
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: deux tondeuses autoportées coupe centrale
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon📦
Description du marché: deux tondeuses autoportées coupe centrale
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tracteur tondeuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: tracteur tondeuse
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tondeuses autoportées coupe frontale
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports📦
Description du marché: tondeuses autoportées, coupe frontale
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: balayeuses ramasseuse, désherbeuses tractée
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses📦
Description du marché: balayeuses ramasseuse, desherbeuse tractée
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipement divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement divers📦
Description du marché: equipement divers
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou...”
Liste et brève description des conditions
extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion (de moins de 3 mois)., Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales (de moins de 6 mois)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“attestation délivrée par l'urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise (de moins de 6 mois).Les pièces a fournir sont celles mentionnées...”
Liste et brève description des critères de sélection
attestation délivrée par l'urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise (de moins de 6 mois).Les pièces a fournir sont celles mentionnées dans le règlement de la consultation
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le dossier devra être constitué conformément au règlement de la consultation.Les fournitures seront rémunérées dans les conditions fixées par la...”
Conditions d'exécution du contrat
le dossier devra être constitué conformément au règlement de la consultation.Les fournitures seront rémunérées dans les conditions fixées par la comptabilitépublique. Fonds propres.Les sommes seront réglées après accord du maître d'ouvrage par mandatadministratif dans un délai de global de paiement de trente jours à réception de lafacture par la commune de la Hague.Les crédits seront prélevés au budget général.L'opérateur économique a droit automatiquement au versement d'intérêtsmoratoires en cas de dépassement du délai de paiement dans les conditionsprévues par les articles L2192-12 à 14 et R2192-31 à 36 du code de la commandepublique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): la hague
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de caen
Adresse postale: 3, Rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://justice.gouv🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: immeuble skyline, 22 mail pablo picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467836📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de caen
Adresse postale: 3, Rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://justice.gouv🌏
Source: OJS 2021/S 177-460690 (2021-09-08)
Avis d'attribution de marché (2022-01-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 182041.33 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“commune de la Hague - centre technique - maison Georges - beaumont-Hague - 50440 La Hague 50440 La Hague”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 177-460690
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021 218 Im G40
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: tracteur d'une puissance d'environ 30ch
Date de conclusion du contrat: 2021-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Lebiez
Adresse postale: avenue Jean Monnet
Commune postale: Valognes
Code postal: 50700
Pays: France 🇫🇷
Région: Manche 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 330 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: tracteur d'une puissance d'environ 40ch
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: melain Motoculture
Adresse postale: za Abbaye
Commune postale: St Sauveur-le-Vicomte
Code postal: 50390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 835 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: deux tondeuses autoportées coupe centrale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49816.66 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: tracteur tondeuse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 817 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: tondeuses autoportées coupe frontale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24991.67 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021 218 Im G 40
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: balayeuses ramasseuse, désherbeuses tractée
Nom et adresse du contractant
Nom: lebaudy
Adresse postale: 30 Rue du Train Renard - za d'armanville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 251 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: equipement divers
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2022/S 011-023706 (2022-01-12)