Acquisition de livres scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville d'Avignon 2021-2025

Ville d'Avignon

Acquisition de livres scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville d'Avignon 2021-2025. Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an. Mini HT/an = 50 000 EUR, maxi HT/an = 160 000 EUR. La durée de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de la notification du marché, reconductible de manière tacite, trois fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-03 Avis de marché
2022-04-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: 21S0032
Brève description:
Acquisition de livres scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville d'Avignon 2021-2025. Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an. Mini HT/an = 50 000 EUR, maxi HT/an = 160 000 EUR. La durée de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de la notification du marché, reconductible de manière tacite, trois fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490808496 📠
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-03 📅
Date limite de soumission: 2021-07-27 📅
Date de publication: 2021-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 109-286674
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Les membres de la commission technique (séance non publique).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de livres scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville d'Avignon 2021-2025.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible tacitement trois fois pour une période d'un an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent);
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 5 et 7 à 11 du Code de la commande publique (CCP), concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf. article R. 2143-3 du code de la commande publique);
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— copie des jugements de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration;
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: Les membres de la commission technique (séance non publique).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 48 mois.
Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ — Les opérateurs économiques devront répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique conformément à l'article R. 2132-1 à 11 du code de la commande publique. De la même manière, tous les échanges d'information et communications sont effectués par voie électronique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 109-286674 (2021-06-03)
Avis d'attribution de marché (2022-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition de livres scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville d'avignon 2021-2025. Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an. Mini (H.T.) / an = 50 000 euros, Maxi (H.T.) / an = 160 000 euros. La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification du marché, reconductible de manière tacite, 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
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Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'avignon
Adresse postale: hôtel de Ville- place de l'horloge
Commune postale: Avignon Cedex 09

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-21 📅
Date de publication: 2022-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 081-217989
Se réfère à l'avis: 2021/S 109-286674
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an. Mini (H.T.) / an = 50 000 euros, Maxi (H.T.) / an = 160 000 euros. La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification du marché, reconductible de manière tacite, 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Rabais consenti sur les livres scolaires : 23,5 %. Rabais consenti sur les documents ou matériels dit parascolaires : 9 %. Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi : à l'adresse indiquée à la rubrique I.1.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition de livres scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville d'avignon 2021-2025
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avignon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-10 📅
Nom: papeteries pichon sas
Adresse postale: zac l'orme les Sources, 750 rue Colonel Louis Lemaire, CS 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France 🇫🇷
Auvergne 🏙️
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Référence
Informations complémentaires
le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an. Mini (H.T.) / an = 50 000 euros, Maxi (H.T.) / an = 160 000 euros. La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification du marché, reconductible de manière tacite, 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Rabais consenti sur les livres scolaires : 23,5 %. Rabais consenti sur les documents ou matériels dit parascolaires : 9 %.
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Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi : à l'adresse indiquée à la rubrique I.1.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Sc88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 081-217989 (2022-04-21)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Vaucluse
Produits/services:
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