Acquisition de jeux, jouets, livres, petits articles de puériculture et équipements de loisirs électroniques pour le département du Pas-de-Calais (cinq lots)

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Acquisition de jeux, jouets, livres, petits articles de puériculture et équipements de loisirs électroniques pour le département du Pas-de-Calais (cinq lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SA Furet du Nord
• SAS Decitre

Qui ?

• Conseil départemental du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-22	Avis de marché
2021-05-12	Avis d'attribution de marché
2021-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Numéro de référence: 21C0001-AOO-DATM
Brève description:

Acquisition de jeux, jouets, livres, petits articles de puériculture et équipements de loisirs électroniques pour le département du Pas-de-Calais (cinq lots).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Équipement électronique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du département du Pas-de-Calais, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216791 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-22 📅
Date limite de soumission: 2021-03-25 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-097655
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
La date et l'heure d'ouverture des offres sont purement indicatives.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Jeux d'éveil, jouets 1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1, R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique, les prestations aboutiront à un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, à bon de commande, sans montant minimal ni maximal par période.

L'accord-cadre sera attribué à trois titulaires par lot au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois (3) fois, pour une période de douze (12 mois) chacune, soit une durée maximale de quarante-huit (48) mois, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.

Intitulé du lot: Assemblage, manipulation, imitation et construction
Numéro du lot: 2
Brève description:

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1, R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique, les prestations aboutiront à un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents à bon de commande, sans montant minimal ni maximal par période.

Intitulé du lot: Jeux de société, jeux éducatifs, activités créatives et sportives
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Livres
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Équipements de loisirs électroniques
Numéro du lot: 5

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

L'analyse des candidatures sera effectuée sur la base des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats:

— lettre de candidature (DC1): version en vigueur;

— déclaration du candidat (DC2): version en vigueur.

Ou DUME.

Les candidats pourront utiliser le DUME. Dans ce cas, les candidats ne peuvent pas se limiter à indiquer qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises. Ils doivent fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME devra être rédigé en langue française;

— déclaration concernant les chiffres d'affaires globaux et liés à l'objet du marché sur les trois derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant les montant, date et destinataire (public ou privé), nom d'un contact (dès lors où le pouvoir adjudicateur en fera la demande: prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Informations complémentaires: La date et l'heure d'ouverture des offres sont purement indicatives.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, jugée au regard du cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le président du conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Budget départemental — mandat administratif — délai global de paiement de 30 jours. Prix des marchés subséquents ferment. Avance prévue. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur, conformément à l'article 3.5 du règlement de consultation. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.

Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde dans les conditions prévues à l'article 5-6 du RC. Concernant les critères: pour chaque lot, les sous-critères sont détaillés au règlement de la consultation. Concernant les recours, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 040-097655 (2021-02-22)

Avis d'attribution de marché (2021-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6196.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département du Pas-de-Calais, rue Ferdinand Buisson

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-12 📅
Date de publication: 2021-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 094-247015
Se réfère à l'avis: 2021/S 040-097655
Numéro JO-S: 94

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réserve d'un nombre suffisant de candidats.

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1, R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique, les prestations aboutiront à un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents à bon de commande, sans montant minimal ni maximal par période. L'accord-cadre sera attribué à trois titulaires par lot au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1, R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique, les prestations aboutiront à un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents à bon de commande, sans montant minimal ni maximal par période. L'accord-cadre sera attribué à trois titulaires par lot au maximum, sous

Intitulé du lot: Equipements de loisirs électroniques

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-10 📅
Nom: SAS Decitre
Adresse postale: 16 rue J Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Nom: SA Furet du Nord
Adresse postale: 191 rue des Cinq Voies
Commune postale: Tourcoing
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 6196.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil départemental
Source: OJS 2021/S 094-247015 (2021-05-12)

Avis d'attribution de marché (2021-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 513820.16 EUR 💰
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département du Pas-de-Calais, rue Ferdinand Buisson

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-20 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-373606
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Budget départemental — mandat administratif — délai global de paiement de 30 jours. Prix des marchés subséquents ferment. Avance Prévue. aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur, conformément à l'article 3.5 du règlement de consultation. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde dans les conditions prévues à l'article 5-6 du RC. Concernant les critères: pour chaque lot, les sous-critères sont détaillés au règlement de la consultation. Concernant les recours, le Tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-07 📅
Nom: SAS Décitre
Adresse postale: 16 rue J. Desmaret
Commune postale: Lyon Cedex 8
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1409.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Budget départemental — mandat administratif — délai global de paiement de 30 jours. Prix des marchés subséquents ferment. Avance

Prévue. aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur, conformément à l'article 3.5 du règlement de consultation. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution

du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique

Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde dans les conditions prévues à l'article 5-6 du RC.

Concernant les critères: pour chaque lot, les sous-critères sont détaillés au règlement de la consultation.

Concernant les recours, le Tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille,
Source: OJS 2021/S 141-373606 (2021-07-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)