Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de fournitures scolaires pour les écoles de Fréjus
Produits/services: Papeterie📦
Brève description: acquisition de fournitures scolaires pour les écoles de Fréjus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papeterie et travaux manuels pour les écoles de Fréjus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: papeterie et travaux manuels pour les écoles de Fréjus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché sera conclu pour une période allant du 01/01/2022 jusqu'au 31/12/2022.il pourra être renouvelé par période successive d'un (01) an pour une durée...”
Description des renouvellements
le marché sera conclu pour une période allant du 01/01/2022 jusqu'au 31/12/2022.il pourra être renouvelé par période successive d'un (01) an pour une durée maximale de reconduction de trois (03) ans
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Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 est défini comme suit :Montant minimum annuel : 20.000 EUR (H.T.)Montant maximum annuel :...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 est défini comme suit :Montant minimum annuel : 20.000 EUR (H.T.)Montant maximum annuel : 50.000 eur (H.T.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papeterie et travaux manuels pour les écoles élémentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: papeterie et travaux manuels pour les écoles élémentaires
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no2 est défini comme suit :Montant minimum annuel : 45.000 EUR (H.T.)Montant maximum annuel :...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no2 est défini comme suit :Montant minimum annuel : 45.000 EUR (H.T.)Montant maximum annuel : 85.000 eur (H.T.)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres scolaires et non scolaires (format papier et numérique) et matériel d'accompagnement des méthodes d'enseignement” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché:
“livres scolaires et non scolaires (format papier et numérique) et matériel d'accompagnement des méthodes d'enseignement” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Diversité des maisons d'éditions
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Mode opératoire de la commande via le site en ligne
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no3 est défini comme suit :Montant minimum annuel : 20.000 EUR (H.T.)Montant maximum annuel :...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no3 est défini comme suit :Montant minimum annuel : 20.000 EUR (H.T.)Montant maximum annuel : 50.000 eur (H.T.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,- renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail,- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,- un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société à hauteur du montant du marché
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“une nouvelle procédure de consultation pourra être lancée à l'issue de la durée initiale du marché ou de ses reconductions” Informations complémentaires
“le retrait du dossier de consultation, toute question relative à la procédure ainsi que le dépôt des offres s'effectuent uniquement via le profil acheteur...”
le retrait du dossier de consultation, toute question relative à la procédure ainsi que le dépôt des offres s'effectuent uniquement via le profil acheteur de la ville : https://www.marches-securises.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique "Télérecours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voir articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 197-513233 (2021-10-06)
Avis d'attribution de marché (2022-01-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 740 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 197-513233
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: papeterie et travaux manuels pour les écoles de Fréjus
Date de conclusion du contrat: 2021-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: nouvelle Librairie Charlemagne
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: papeterie et travaux manuels pour les écoles élémentaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“livres scolaires et non scolaires (format papier et numérique) et matériel d'accompagnement des méthodes d'enseignement” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 50 boulevard de Strasourg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2022/S 006-011054 (2022-01-05)