Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de documents pour les services du Conseil départemental de l'Orne
JP/MDO”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description: Acquisition de documents pour les services du Conseil départemental de l'Orne.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: ouvrages de littérature adulte française et étrangère (dont gros caractères et corpus littéraire)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Orne🏙️
Description du marché:
“Ouvrages de littérature adulte française et étrangère (dont gros caractères et corpus littéraire).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 917 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet le 1.1.2022 pour s'achever au 31.12.2022. Il est reconductible annuellement trois fois de façon expresse pour se terminer au...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet le 1.1.2022 pour s'achever au 31.12.2022. Il est reconductible annuellement trois fois de façon expresse pour se terminer au 31.12.2025, au plus tard.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: ouvrages de fiction jeunesse (dont gros caractères et corpus littéraire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ouvrages de fiction jeunesse (dont gros caractères et corpus littéraire).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 750 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: bandes dessinées adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 333 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: ouvrages documentaires adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Ouvrages documentaires adultes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: ouvrages documentaires jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Ouvrages documentaires jeunesse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: ouvrages de fonds local (Normandie)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Ouvrages de fonds local (Normandie).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 250 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: ouvrages en langues étrangères
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Ouvrages en langues étrangères.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 833 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8: commandes rapides (pour réseau bibliothèques)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Commandes rapides (pour réseau bibliothèques).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 083 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9: ouvrages d'histoire et sciences auxiliaires de l'histoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Ouvrages d'histoire et sciences auxiliaires de l'histoire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 083 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10: ouvrages généraux et professionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Ouvrages généraux et professionnels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 667 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11: textes lus
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Partitions📦
Description du marché: Textes lus.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 333 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12: livres numériques
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Description du marché: Livres numériques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 417 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 13: DVD de fiction
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Films vidéo📦
Description du marché: DVD de fiction.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 14: DVD documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: DVD documentaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 15: CD
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Cd.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 250 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 16: jeux de sociétés/jeux de rôle
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux et jouets; attractions foraines📦
Description du marché: Jeux de sociétés/jeux de rôle.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 750 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 17: jeux vidéo
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Jeux vidéo.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements à fournir concernant la situation propre du candidat quant aux conditions d'accès à la commande publique sont les suivantes:
Soit:
— la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements à fournir concernant la situation propre du candidat quant aux conditions d'accès à la commande publique sont les suivantes:
Soit:
— la lettre de candidature (DC1) — 2019 — documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
— la déclaration du candidat (DC2) — 2019 ou le Document unique de marché européen (DUME), en langue française ainsi que:
— extrait K-bis;
— attestation d'assurance en responsabilité civile;
— une liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des trois dernières années;
— une liste des moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement) et des moyens matériels (équipement technique, outillage…);
— attestation de vigilance datée de moins de six mois (attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions — articles L. 243-15 du code de la sécurité sociale), délivré en ligne sur le site de l'URSSAF;
— attestation fiscale, qui permet de justifier de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA et de l'impôt sur le revenu ou sur les sociétés) qui peut être obtenue: directement en ligne, via le compte fiscal (espace abonné professionnel), pour les entreprises qui sont soumises à l'impôt sur les sociétés et assujetties à la TVA, auprès du service des impôts, via le formulaire nº 3666, pour les entreprises soumises à l'impôt sur le revenu, notamment les entrepreneurs individuels (artisan, auto-entrepreneur…);
— certificat attestant de la régularité de la situation du candidat au regard de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés, si l'entreprise comprend au moins 20 salariés. Conformément à l'article R. 2143-13 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Par ailleurs et conformément à l'article R. 2143-14 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuves qui lui ont déjà été transmis, dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-30
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Année 2024.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://Caen.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours possible devant le tribunal administratif:
— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours possible devant le tribunal administratif:
— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 119-312609 (2021-06-18)
Avis d'attribution de marché (2021-11-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil départemental de l'orne
Adresse postale: 27 Bd de Strasbourg CS 30528
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de documents pour les services du conseil departemental de L'Orne
JP/MDO”
Brève description: acquisition de documents pour les services du conseil departemental de L'Orne
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 154 167 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : ouvrages de litterature adulte francaise et etrangere (dont gros caracteres et corpus litteraire)” Description
Description du marché:
“ouvrages de littérature adulte française et étrangère (dont gros caractères et corpus littéraire)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (appréciée au regard du mémoire), Représentation du lot (15%), Aide aux acquisitions, conseil (40%), Partenariat culturel (animations et...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique (appréciée au regard du mémoire), Représentation du lot (15%), Aide aux acquisitions, conseil (40%), Partenariat culturel (animations et formations) (15%)
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Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Remise
Critère de coût (pondération): 20
Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 : ouvrages de fiction jeunesse (dont gros caracteres et corpus litteraire)” Description
Description du marché: ouvrages de fiction jeunesse (dont gros caractères et corpus littéraire)
Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : bandes dessinees adultes et jeunesse
Description
Description du marché: bandes dessinees adultes et jeunesse
Champ d'application du marché
Titre: lot 4 :ouvrages documentaires adultes
Description
Description du marché: ouvrages documentaires adultes
Champ d'application du marché
Titre: lot 5 : ouvrages documentaires jeunesse
Description
Description du marché: ouvrages documentaires jeunesse
Champ d'application du marché
Titre: lot 6 : ouvrages de fonds local (normandie)
Description
Description du marché: ouvrages de fonds local (normandie)
Champ d'application du marché
Titre: lot 7 : ouvrages en langues etrangeres
Description
Description du marché: ouvrages en langues etrangeres
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (aide aux acquisitions et conseils)
Champ d'application du marché
Titre: lot 8 : commandes rapides (pour reseau bibliotheques)
Description
Description du marché: commandes rapides (pour reseau bibliotheques)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (aide aux acquisitions et conseils
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 20
Champ d'application du marché
Titre: lot 9 :OUVRAGES D'Histoire et sciences auxiliaires de L'Histoire
Description
Description du marché: ouvrages D'Histoire et sciences auxiliaires de L'Histoire
Champ d'application du marché
Titre: lot 10 : ouvrages generaux et professionnels
Description
Description du marché: ouvrages généraux et professionnels
Champ d'application du marché
Titre: lot 11 : textes lus
Description
Description du marché: textes lus
Champ d'application du marché
Titre: lot 12 : livres numeriques
Description
Description du marché: livres numériques
Champ d'application du marché
Titre: lot 13 : dvd de fiction
Description
Description du marché: dvd de fiction
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (appréciée au regard du mémoire), Aide aux acquisitions, conseils (30%), Notices, mentions, réparation (5%), Partenariat culturel...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique (appréciée au regard du mémoire), Aide aux acquisitions, conseils (30%), Notices, mentions, réparation (5%), Partenariat culturel (animations et formations) (5%)
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Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix remisé (analyse sur devis test)
Critère de coût (pondération): 55
Champ d'application du marché
Titre: lot 14 : dvd documentaires
Description
Description du marché: dvd documentaires
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix remisé (analyse dur devis test)
Champ d'application du marché
Titre: lot 15 : CD
Description
Description du marché: cd
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (appréciée au regard du mémoire), Aide aux acquisitions, conseil (25%), Notices, facturation (10%), Partenariat culturel (animations et...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique (appréciée au regard du mémoire), Aide aux acquisitions, conseil (25%), Notices, facturation (10%), Partenariat culturel (animations et formations) (5%)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: lot 16 : jeux de societes / jeux de role
Description
Description du marché: jeux de societes / jeux de role
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (appréciée au regard du mémoire), Aide aux acquisitions, conseils (30%), Partenariat culturel (animations et formations) 10%)”
Critère de qualité (nom): Livraison, Conditions de livraison (6%), Délais de livraison (4%)
Critère de coût (nom): Prix remisé (Devis Quantitatif Estimatif fourni en annexe)
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: lot 17 : jeux video
Description
Description du marché: jeux video
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 119-312609
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21092
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“ouvrage de littérature adulte française et étrangère (Dont gros caractères et corpus littéraire)”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: le passage
Numéro d'enregistrement national: 32425118000083
Adresse postale: 8 rue du bercail
Commune postale: Alencon
Code postal: 61000
Pays: France 🇫🇷
Région: Orne🏙️
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 27 917 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111 667 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21093
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: ouvrage de fiction jeunesse ( Dont gros caractère et corpus littéraire)
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 8 rue du barcail
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 750 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21094
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: bandes dessinées adultes et jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie bulle
Numéro d'enregistrement national: 32610976600021
Adresse postale: 13 rue de la barillerie
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Région: Pays de la Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 13 333 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 333 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21095
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: ouvrages documentaires adultes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21096
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: ouvrages documentaires jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21097
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: ouvrages de fonds local (Normandie)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 250 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21098
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: ouvrages en langues étrangères
Nom et adresse du contractant
Nom: abrakadabra
Numéro d'enregistrement national: 47903218700011
Adresse postale: 8 avenue marie curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 833 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 333 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 21099
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: commandes rapides (pour réseau bibliothèques)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 083 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 333 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 21100
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: ouvrages d'histoire et sciences auxiliaires de l'histoire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 083 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 333 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21101
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: ouvrages généraux et professionnels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 667 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 667 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21102
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: textes lus
Nom et adresse du contractant
Nom: book'In DIFFUSION
Numéro d'enregistrement national: 53144507000034
Adresse postale: 22 rue des pres hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 333 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 333 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21103
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: livres numériques
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 324251180000183
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 417 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 667 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21104
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: dvd de Fiction
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sas colaco
Numéro d'enregistrement national: 34436269400061
Adresse postale: zac du paisy 9 chemin des hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 21105
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: dvd documentaires
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: zac du paisy 9 chemins des hirondelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 21106
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: c.d
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: gam sas
Numéro d'enregistrement national: 34864644900069
Adresse postale: 8 bis route des creuses
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 11 250 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 21107
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: jeux de société/jeux de rôle
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl gepetto
Numéro d'enregistrement national: 75176483800015
Adresse postale: 14 rue du pont neuf
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 750 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
“les accords-cadres prennent effet le 1er janvier 2022 pour s'achever au 31 décembre 2022. Ils sont reconductibles annuellement trois fois de façon expresse...”
les accords-cadres prennent effet le 1er janvier 2022 pour s'achever au 31 décembre 2022. Ils sont reconductibles annuellement trois fois de façon expresse pour se terminer au 31 décembre 2025, au plus tard.les marchés ont été signés le 03 novembre 2021. Les modalités de consultation sont les suivantes : sur rendez-vous au Conseil départemental, 27 bd de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tél :+33 233816184, courriel achats.marches@orne.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours possible devant le Tribunal administratif : - référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours possible devant le Tribunal administratif : - référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, - recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 221-582125 (2021-11-10)