acquisition de disques compacts, vinyles et vidéos enregistrés destinés au prêt et/ou à la consultation sur place pour les services municipaux et la médiathèque
le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions de l'article R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec émission de bons de commande, sans minimum avec un maximum de 500 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché, tous lots confondus, conformément aux articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2022
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de disques compacts, vinyles et vidéos enregistrés destinés au prêt et/ou à la consultation sur place pour les services municipaux et la...”
Titre
acquisition de disques compacts, vinyles et vidéos enregistrés destinés au prêt et/ou à la consultation sur place pour les services municipaux et la médiathèque
21aoo-127
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Produits/services: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Brève description:
“le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions de l'article R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations feront l'objet...”
Brève description
le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions de l'article R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec émission de bons de commande, sans minimum avec un maximum de 500 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché, tous lots confondus, conformément aux articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2022
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition disques compacts et vinyles musicaux enregistrés : tous genres musicaux, y compris petits labels et artistes locaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: maximum sur la durée totale : 100 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31...”
Description des renouvellements
il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2025
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de vidéos enregistrées (Dvd ou blu ray) : tous genres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché: maximum sur la durée totale : 400 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1Ou - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier...”
Liste et brève description des conditions
- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1Ou - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du code de la commande publique Et qu'il est en en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Dc1).Si le candidat est en redressement judiciaire : copie du ou des jugements prononcés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché réalisées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (Dc2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Dc2)- références sur les 3 dernières années de fournitures de même nature que ceux...”
Liste et brève description des critères de sélection
- moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Dc2)- références sur les 3 dernières années de fournitures de même nature que ceux du présent marché avec, pour les plus importants des attestations de bonne exécution (Dc 2)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune retenue de garantie. Financement sur le budget de la Ville de Saint Etienne. Pas d'avance. Prix unitaires ajustables. Cession et nantissement selon...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune retenue de garantie. Financement sur le budget de la Ville de Saint Etienne. Pas d'avance. Prix unitaires ajustables. Cession et nantissement selon les formes prévues au code. Aucune forme de groupement n'est imposée
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-29
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : - garanties et capacités techniques et financières - capacités professionnelles. Les modalités de jugement des offres sont détaillées au règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 191-494653 (2021-09-28)
Avis d'attribution de marché (2022-01-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 191-494653
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-425
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“acquisition disques compacts et vinyles musicaux enregistrés : tous genres musicaux, y compris petits labels et artistes locaux”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: gam
Adresse postale: 8 bis, route des Creuses - cs 20298
Commune postale: Cran Gevrier
Code postal: 74960
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-426
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition de vidéos enregistrées (Dvd ou blu ray) : tous genres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Colaco
Adresse postale: zac Du Paisy -9 Ch Des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“les montants indiqués correspondent à une estimation pour la durée totale du marché.Sous réserve des secrets protégés par la loi, le contrat peut être...”
les montants indiqués correspondent à une estimation pour la durée totale du marché.Sous réserve des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel d e Ville au service marchés publics durant les heures d'ouverture au public
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Source: OJS 2022/S 010-018275 (2022-01-10)