Acquisition de collections pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis

Communauté d'agglomération Sophia Antipolis

L'objet de la présente consultation est l'acquisition de collections pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de mai 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-29 Avis de marché
2021-05-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description:
L'objet de la présente consultation est l'acquisition de collections pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis. À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de mai 2021.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Partitions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: 449 route des Crêtes, Les Genêts, BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-29 📅
Date limite de soumission: 2021-03-02 📅
Date de publication: 2021-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 023-054707
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20210129w2_01 En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les documents requis des candidats sont obligatoirement transmis par voie électronique. En conséquence, les candidats sont tenus de transmettre leurs plis par dépôt électronique qui s'effectue exclusivement sur le site https://www.marches-securises.fr et avant le jour et l'heure limites inscrits dans le règlement de la consultation. L'heure limite retenue pour la réception du pli correspondra au dernier octet reçu. Pour le lot nº 1, les sous-critères du critère valeur technique sont: 1.1) composition et diversité/qualité du stock (langue, genres, éditeurs référencés, valorisation du stock, représentation de l'édition régionale et locale) (sous coefficient pondérateur 2,5); 1.2) moyens humains mobilisés (nombre, qualité, disponibilité) (sous coefficient pondérateur 1,5); 1.3) capacités d'information et de conseil du fournisseur (expertise offre éditoriale, programmation culturelle) (sous coefficient pondérateur 1,5); 1.4) modalités de gestion et suivi des commandes [outils (site), indisponibles) (sous coefficient pondérateur 1]; 1.5) qualité du service après-vente (gestion des erreurs de livraisons, retours) (sous coefficient pondérateur 1); 1.6) possibilité de commander des documents en gros caractère (0,5). Pour le lot nº 2, les sous-critères du critère valeur technique sont: 1.1) composition et diversité/qualité du stock (genres musicaux, éditeurs référencés, valorisation du stock) (sous coefficient pondérateur 2); 1.2) moyens humains mobilisés (nombre, qualité, disponibilité) (sous coefficient pondérateur 1,5); 1.3) capacités d'information et de conseil du fournisseur (sous coefficient pondérateur 1,5); 1.4) modalités de gestion et suivi des commandes [outils (site), indisponibles) (sous coefficient pondérateur 1]; 1.5) qualité du service après-vente (gestion des erreurs de livraisons, retours) (sous coefficient pondérateur 1). Pour le lot nº 1, les sous-critères du critère prix sont: 2.1) prix du DQE (sous coefficient pondérateur 1,5); 2.2) rabais unique consenti sur le tarif public (sous coefficient pondérateur 0,5). Pour le lot nº 2, les sous-critères du critère prix sont: 2.1) prix du DQE (sous coefficient pondérateur 2,5); 2.2) rabais unique consenti sur le tarif public (sous coefficient pondérateur 0,5).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet de la présente consultation est l'acquisition de collections pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de mai 2021.
Valeur totale estimée: 206640.60 EUR 💰
Intitulé du lot: Librairie générale adulte
Numéro du lot: 1
Brève description:
La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Montant minimal annuel: 20 000 EUR HT.
Montant maximal annuel: 50 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible trois fois par période d'un an.
Description des options:
le marché est reconductible trois fois.
Possibilité de passer des modifications de marché en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.
Possibilité de passer des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R. 2122-2 du code de la commande publique.
Le marché ne comporte pas de tranches.
Intitulé du lot: Partitions musicales
Numéro du lot: 2
Brève description: Sans montants minimaux ni maximaux annuels.
Valeur estimée hors TVA: 6640.60 EUR 💰
Description des options: Le marché est reconductible trois fois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature DC1 ou équivalent;
— déclaration du candidat DC2 ou équivalent.
Situation économique et financière:
1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
1) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
2) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 8
Prix (pondération): 2
Critère de qualité (pondération): 7
Prix (pondération): 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr
Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20210129w2_01
En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les documents requis des candidats sont obligatoirement transmis par voie électronique.
En conséquence, les candidats sont tenus de transmettre leurs plis par dépôt électronique qui s'effectue exclusivement sur le site https://www.marches-securises.fr et avant le jour et l'heure limites inscrits dans le règlement de la consultation.
L'heure limite retenue pour la réception du pli correspondra au dernier octet reçu.
Pour le lot nº 1, les sous-critères du critère valeur technique sont:
1.1) composition et diversité/qualité du stock (langue, genres, éditeurs référencés, valorisation du stock, représentation de l'édition régionale et locale) (sous coefficient pondérateur 2,5);
1.2) moyens humains mobilisés (nombre, qualité, disponibilité) (sous coefficient pondérateur 1,5);
1.3) capacités d'information et de conseil du fournisseur (expertise offre éditoriale, programmation culturelle) (sous coefficient pondérateur 1,5);
1.4) modalités de gestion et suivi des commandes [outils (site), indisponibles) (sous coefficient pondérateur 1];
1.5) qualité du service après-vente (gestion des erreurs de livraisons, retours) (sous coefficient pondérateur 1);
1.6) possibilité de commander des documents en gros caractère (0,5).
Pour le lot nº 2, les sous-critères du critère valeur technique sont:
1.1) composition et diversité/qualité du stock (genres musicaux, éditeurs référencés, valorisation du stock) (sous coefficient pondérateur 2);
1.3) capacités d'information et de conseil du fournisseur (sous coefficient pondérateur 1,5);
1.5) qualité du service après-vente (gestion des erreurs de livraisons, retours) (sous coefficient pondérateur 1).
Pour le lot nº 1, les sous-critères du critère prix sont:
2.1) prix du DQE (sous coefficient pondérateur 1,5);
2.2) rabais unique consenti sur le tarif public (sous coefficient pondérateur 0,5).
Pour le lot nº 2, les sous-critères du critère prix sont:
2.1) prix du DQE (sous coefficient pondérateur 2,5);

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public;
— un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas;
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— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative);
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— un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 023-054707 (2021-01-29)
Avis d'attribution de marché (2021-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de collections pour le réseau des médiathèques de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
Valeur totale du marché: 206 640 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CTE Agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: 449 route des Crêtes les Genêts, BP 43

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-279847
Se réfère à l'avis: 2021/S 023-054707
Numéro JO-S: 107

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de collections pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis — Librairie générale adulte
Acquisition de collections pour le réseau médiathèque Casa — partitions musicales.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techniques
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-11 📅
Nom: Librairie Massena Antibes
Adresse postale: 8/10 avenue Robert-Soleau
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Lmi
Adresse postale: 2 rue des Trois-Mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Valeur totale du marché: 6 640 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Un référé pré contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public;
— Un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas;
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— Un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative);
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— Un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— Un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n
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Source: OJS 2021/S 107-279847 (2021-05-31)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
Librairie Massena Antibes LMI
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés Livres de bibliothèque Dictionnaires, cartes, livres de musique... Partitions