Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de chèques cadeaux et/ou de chèques culture pour les agents de l'INRAP
023SE2021”
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de chèques cadeaux et/ou de chèques culture pour les agents de l'INRAP.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de chèques cadeau et/ou chèques culture pour les agents de l'INRAP en France Métropolitaine” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France Métropolitaine.
Description du marché:
“Les chèques sont réalisés en format papier et reliés dans un carnet. Chaque agent est destinataire de deux carnets de chèques:
— un carnet de chèques...”
Description du marché
Les chèques sont réalisés en format papier et reliés dans un carnet. Chaque agent est destinataire de deux carnets de chèques:
— un carnet de chèques cadeaux,
— un carnet de chèque culture.
Le détail des prestations demandé est précisé dans le cadre du cahier des clauses techniques particulières et du cahier des clauses administratives particulières.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 700 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Les montants du marché sont les suivants:
— montant minimal: 0...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Les montants du marché sont les suivants:
— montant minimal: 0 EUR HT sur la durée totale du marché (48 mois);
— montant maximal: 2 700 000 EUR HT sur la durée totale du marché (48 mois).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de chèques cadeau et/ou chèques culture pour les agents de l'INRAP dans les DROM” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Lieu d'exécution: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Drom.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.
Montant minimal: 0 EUR sur la durée totale du marché (48 mois).
Montant...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.
Montant minimal: 0 EUR sur la durée totale du marché (48 mois).
Montant maximal: 300 000 EUR HT sur la durée totale du marché (48 mois).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature ou Dc1 complété;
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L....”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature ou Dc1 complété;
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il a satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ou DC1 complété;
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou DC2 complété.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique de la prestation citée en objet;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement de la prestation citée en objet;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-12
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le marché est renouvelable en 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Les candidats doivent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site de la Plate-forme des achats de l'État (Place)...”
Les candidats doivent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site de la Plate-forme des achats de l'État (Place) https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 023se2021. Le dossier du candidat, comprenant les documents de la candidature et les documents de l'offre, devra être déposé sur le site de la PLACE à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr sous le no023se2021.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 115-302457 (2021-06-11)