Acquisition de chariots brancards pour ambulances et d'équipements associés, d'accessoires, de consommables, de pièces détachées

CHU de Montpellier

Acquisition de chariots brancards pour ambulances et d'équipements associés, d'accessoires, de consommables, de pièces détachées pour les membres du GCS UniHA.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-13 Avis de marché
2021-05-05 Avis d'attribution de marché
2023-12-13 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2021-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chariots-brancards
Numéro de référence: M_2200
Brève description:
Acquisition de chariots brancards pour ambulances et d'équipements associés, d'accessoires, de consommables, de pièces détachées pour les membres du GCS UniHA.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chariots-brancards 📦
Code CPV supplémentaire: Chariots-brancards 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Montpellier
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: laetitia.ducournau@uniha.org 📧
Téléphone: +33 678172957 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=688277&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=688277&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-13 📅
Date limite de soumission: 2021-02-26 📅
Date de publication: 2021-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 011-021622
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Il est estimé que le présent marché sera, en cours d'exécution, mis à disposition de 370 établissements parmi ceux identifiés en annexe 3 du CCAP pour un volume prévisionnel de 755 911 EUR HT. Le présent contrat pourra en outre bénéficier à de nouveaux membres et adhérents, en cours d'exécution, dans la limite de 10 % du montant de l'accord-cadre exécuté (cf. article 3.3 du CCAP).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 239 546 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Brancard pour ambulance compatible avec le système 3 points RTS Chapuis
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brancard pour ambulance compatible avec le système 3 points RTS Chapuis:
— PSEO:
1) pièces détachées à l'offre de base;
2) accessoires complémentaires à l'offre de base;
— PSEF:
1) prestations de maintenance;
2) formation pour technicien de maintenance;
3) accessoires, pièces détachées et prestations complémentaires libres;
4) fournitures répondant à l'objet du lot.
Valeur estimée hors TVA: 559 338 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Conformément à l'article 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la livraison de fournitures complémentaires ou la réalisation de prestations de services similaires à celles du présent marché public.
Informations complémentaires:
Il est estimé que le présent marché sera, en cours d'exécution, mis à disposition de 370 établissements parmi ceux identifiés en annexe 3 du CCAP pour un volume prévisionnel de 755 911 EUR HT. Le présent contrat pourra en outre bénéficier à de nouveaux membres et adhérents, en cours d'exécution, dans la limite de 10 % du montant de l'accord-cadre exécuté (cf. article 3.3 du CCAP).
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Intitulé du lot: Brancard pour ambulance compatible avec le système 3 points contact sécurité
Numéro du lot: 2
Brève description: Brancard pour ambulance compatible avec le système 3 points contact sécurité:
Valeur estimée hors TVA: 70 961 EUR 💰
Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la livraison de fournitures complémentaires ou la réalisation de prestations de services similaires à celles du présent marché public.
Intitulé du lot: Brancard pour ambulance compatible avec le système 3 points Ferno Dumont sécurité
Numéro du lot: 3
Brève description:
Brancard pour ambulance compatible avec le système 3 points Ferno Dumont sécurité:
Valeur estimée hors TVA: 37 568 EUR 💰
Intitulé du lot: Brancard pour ambulance compatible avec le système 3 points Kartsana
Numéro du lot: 4
Brève description: Brancard pour ambulance compatible avec le système 3 points Kartsana:
Valeur estimée hors TVA: 75 135 EUR 💰
Intitulé du lot: Brancard pour ambulance compatible avec le système 3 points Stryker
Numéro du lot: 5
Brève description: Brancard pour ambulance compatible avec le système 3 points Stryker:
Valeur estimée hors TVA: 29 219 EUR 💰
Intitulé du lot: Brancard de transport de corps pour véhicule funéraire
Numéro du lot: 6
Brève description: Brancard de transport de corps pour véhicule funéraire:
Valeur estimée hors TVA: 24 140 EUR 💰
Intitulé du lot: Brancard motorisé pour ambulance et dispositif motorisé de chargement et déchargement — achat
Numéro du lot: 7
Brève description:
Brancard motorisé pour ambulance et dispositif motorisé de chargement et déchargement — achat:
1) formation pour technicien de maintenance;
2) accessoires, pièces détachées et prestations complémentaires libres;
3) fournitures répondant à l'objet du lot.
Valeur estimée hors TVA: 173 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Spécifiquement pour le lot 7, il sera conclu une durée d'un an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit, trois fois, de manière tacite par l'acheteur pour une période d'une année, dans la limite totale de quatre ans, période ferme comprise.
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Intitulé du lot: Brancard motorisé pour ambulance et dispositif motorisé de chargement et déchargement — location longue durée
Numéro du lot: 8
Brève description:
Brancard motorisé pour ambulance et dispositif motorisé de chargement et déchargement — location longue durée.
Valeur estimée hors TVA: 182 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Système motorisé d'assistance au chargement et déchargement de brancards ambulance multimarques
Numéro du lot: 9
Brève description:
Système motorisé d'assistance au chargement et déchargement de brancards ambulance multimarques:
Valeur estimée hors TVA: 52 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Chaise portoir mécanique
Numéro du lot: 10
Brève description: Chaise portoir mécanique:
Valeur estimée hors TVA: 18 643 EUR 💰
Intitulé du lot: Chaise portoir motorisé
Numéro du lot: 11
Brève description: Chaise portoir motorisé:
Valeur estimée hors TVA: 11 475 EUR 💰
Intitulé du lot: Nacelle de transport pédiatrique
Numéro du lot: 12
Brève description: Nacelle de transport pédiatrique.
Valeur estimée hors TVA: 5 367 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Cf. annexes 2 + 3 du CCAP membres du groupement de commande + ceux pouvant adhérer en centrale d'achat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— chiffre d'affaires global, et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public réalisés ces trois derniers exercices;
— preuve d'une assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Développement durable et sociétal
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité technique des brancards nº 1, 2 et 3
Critère de qualité (pondération): 19
Critère de qualité (nom): Qualité technique des brancards nº 4
Critère de qualité (pondération): 13
Critère de qualité (nom): Exposition du brancard nº 4
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Nombre de techniciens sur le territoire national
Critère de qualité (pondération): 3
2
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix «matériel»
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix «Maintenance»
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 35
30
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 25
17
8
Critère de coût (nom): Prix «maintenance»
Critère de coût (pondération): 35
25

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Montpellier — cf. annexe 2 du CCAP listant les membres du groupement de commande et annexe 3 du CCAP listant les membres pouvant adhérer aux marchés via la centrale d'achat
Pays: Hérault 🏙️
Contact
Point de contact: Secteur Filière Transport UniHA — Laetitia Ducournau
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Filière Transport GCS UniHA — Laetitia Ducournau
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=688277&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commande regroupant divers établissements de santé, dont le GCS UniHA est mandataire. La liste des établissements concernés figure dans le DCE. Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: le candidat devra joindre joindre à son dossier un DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent) et déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent). La remise des plis, candidature et offre, doit être sous forme dématérialisée exclusivement: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=576583&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique souhaitée à l'attribution (cf. modalités au règlement de consultation). Le candidat retenu sera invité à signer l'acte d'engagement, sous quinze jours maximum. Si l'attributaire ne peut signer électroniquement le marché, il est alors invité à signer le marché de manière manuscrite. Le pouvoir adjudicateur signe alors le marché manuscritement également et notifie le marché par voie postale (deux documents «original» dont l'un est envoyé à l'attributaire et l'autre est conservé dans les archives du pouvoir adjudicateur). En cas de détachement de salariés étrangers, et, en application du décret nº 2016-27 du 19.1.2016, Les candidats devront indiquer, dans le cadre de l'offre, s'ils ont l'intention d'employer des salariés détachés et fournir la déclaration préalable au détachement. Demande de démonstration de matériel compris dans le lot 7 (cf. 3.11 article du RC).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467547410 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 011-021622 (2021-01-13)
Avis d'attribution de marché (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de chariots brancards pour ambulances et d'équipements associés, d'accessoires, de consommables, de pièces détachées pour les membres du GCS Uniha.
Valeur totale du marché: 2 051 304 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 191 avenue du Doyen-Gaston-Giraud

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-232669
Se réfère à l'avis: 2021/S 011-021622
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Lot sans suite: lot n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brancard pour ambulance compatible avec le système 3points RTS Chapuis
1. pièces détachées à l'offre de base,
2. accessoires complémentaires à l'offre de base,
1. prestations de maintenance,
2. formation pour technicien de maintenance,
3. accessoires, pièces détachées et prestations complémentaires libres,
4. fournitures répondant à l'objet du lot.
Brancard pour ambulance compatible avec le système 3 points contact sécurité
Intitulé du lot: Brancard pour ambulance compatible avec le système 3 points Ferno Dumont Sécurité
Brève description:
Brancard pour ambulance compatible avec le système 3 points Ferno Dumont Sécurité _ PSEO:
— PSEF :
Brancard pour ambulance compatible avec le système 3 points…
… Kartsana
… Stryker
Brancard de transport de corps pour véhicule funéraire
Brancard motorisé pour ambulance et dispositif motorisé de chargement et déchargement, achat
1. formation pour technicien de maintenance,
2. accessoires, pièces détachées et prestations complémentaires libres,
3. fournitures répondant à l'objet du lot.
Système motorisé d'assistance au chargement et déchargement de brancards ambulance multimarques
Chaise portoir mécanique
Chaise portoir motorisé
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Cf. Annexes 2 + 3 du CCAP membres du groupement de commande + ceux pouvant adhérer en centrale d'achat.
Cf. Annexes 2 + 3 du CCAP Membres du Groupementdecommande + ceux pouvant adhérer en centrale d'achat

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): — Qualité des services
— Étendue de la gamme
— Qualité technique des brancards nos 1, 2 et 3
— Qualité technique des brancards no 4
— Exposition du brancard no 4
— Nombre de techniciens sur le territoire national
Critère de coût (nom): — Prix «Matériel»
— Prix «Maintenance»
Prix «Matériel»

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-23 📅
Nom: Contact Sécurité
Adresse postale: 11 av. Marcel-Dassault
Commune postale: Tours
Code postal: 37200
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 61 355 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-30 📅
Nom: Dumont Sécurité
Adresse postale: 9 rue Lucien-Rosengart
Commune postale: Amberieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Valeur totale du marché: 66 751 EUR 💰
Nom: RTS Chapuis
Adresse postale: 2 rue des Frères-Lumière
Commune postale: Saint-Bonnet-de-Mure
Code postal: 69720
Valeur totale du marché: 1 145 129 EUR 💰
Nom: Stem France
Adresse postale: 1655 av. de la Méditerranée l'Aiguille Nord
Commune postale: Gignac-la-Nerthe
Code postal: 13180
Valeur totale du marché: 81 086 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-26 📅
Nom: Stryker France SA
Adresse postale: Av. ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
Valeur totale du marché: 50 353 EUR 💰
411 812 EUR 💰
Nom: Stryker France SA Mandataire du groupement Stryker Francesa/eurolocatique
Eurolocatique
Adresse postale: 107 rue Réaumur, BP 12645
Commune postale: Paris
Code postal: 75062
Valeur totale du marché: 234 818 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
8

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Montpellier _ cf. annexe 2 du CCAP listant les membres du groupement de commande et annexe 3 du CCAP listant les membres pouvant adhérer aux marchés via la centrale d'achat
Contact
Point de contact: Filière Transport GCS UniHA _ Laetitia Ducournau

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Source: OJS 2021/S 090-232669 (2021-05-05)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13 980 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de montpellier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-763785
Se réfère à l'avis: 2021/S 090-232669
Numéro JO-S: 243

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: chaise portoir mécanique

Attribution du marché
Nom: dumont securite
Commune postale: Ambrieu-en-Bugey
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 13 980 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secteur Filière Transport UniHA - Laetitia Ducournau

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).
- Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).
- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
Source: OJS 2023/S 243-763785 (2023-12-13)
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