Cette acquisition se déroule dans le cadre du projet CPER sables (2015-2021). Le projet est financé par l'Europe, l'état, la région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur, le département Alpes-Maritimes et la Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis, porté par le CNRS et INRAE et installé dans les locaux de ce dernier à Sophia-Antipolis.
Cet équipement dénommé Phéhome — pièces climatiques aura pour vocation l'élevage et le phénotypage d'insectes. Cet équipement sera installé dans un bâtiment dénommé Phéhome, bâtiment d'une superficie d'environ 350 m. Ce bâtiment sera en début de réalisation lors du lancement de la consultation du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de chambres de culture de plantes et d'élevage d'insectes
2021/09
Produits/services: Incubateurs📦
Brève description:
“Cette acquisition se déroule dans le cadre du projet CPER sables (2015-2021). Le projet est financé par l'Europe, l'état, la région Sud Provence-Alpes-Côte...”
Brève description
Cette acquisition se déroule dans le cadre du projet CPER sables (2015-2021). Le projet est financé par l'Europe, l'état, la région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur, le département Alpes-Maritimes et la Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis, porté par le CNRS et INRAE et installé dans les locaux de ce dernier à Sophia-Antipolis.
Cet équipement dénommé Phéhome — pièces climatiques aura pour vocation l'élevage et le phénotypage d'insectes. Cet équipement sera installé dans un bâtiment dénommé Phéhome, bâtiment d'une superficie d'environ 350 m. Ce bâtiment sera en début de réalisation lors du lancement de la consultation du marché.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Incubateurs📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Institut Sophia Agrobiotech (ISA-INRAE PACA), bâtiment Phéhome, 400 route des Chappes, BP 167, 06903 Sophia-Antipolis Cedex.”
Description du marché: Se référer à l'article II.1.4) ci-dessus.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 997 900 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Se référer à l'article VI.3 du règlement de la consultation.
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Il s'agit du projet CPER sables (2015-2021). Au niveau européen, le projet est financé par des Fonds européen de développement régional (FEDER).” Description
Informations complémentaires:
“Pour les renseignements complémentaires, se référer à l'article XIV du règlement de la consultation.
De plus, le marché n'est pas alloti car le CNRS n'est...”
Informations complémentaires
Pour les renseignements complémentaires, se référer à l'article XIV du règlement de la consultation.
De plus, le marché n'est pas alloti car le CNRS n'est pas en mesure d'assurer les missions d'organisation, de pilotage et de coordination.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer à l'article IX.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-06
19:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-07
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 05050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2021/S 129-341799 (2021-07-02)
Avis d'attribution de marché (2021-11-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cnrs Délégation Côte d'azur
Adresse postale: les Lucioles 1 - campus Azur - 250 rue Albert Einstein - bât. 3 - cS 10269
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Personne de contact: Pôle achats
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de chambres de culture de plantes et d'élevage d'insectes
2021/09
Brève description:
“cette acquisition se déroule dans le cadre du projet cper sables (2015-2021). Le projet est financé par l'europe, l'etat,
la Région Sud Provence Alpes Côte...”
Brève description
cette acquisition se déroule dans le cadre du projet cper sables (2015-2021). Le projet est financé par l'europe, l'etat,
la Région Sud Provence Alpes Côte d'azur, le département Alpes Maritimes et la communauté d'agglomération Sophia-Antipolis, porté par le Cnrs
Et INRAE et installé dans les locaux de ce dernier à Sophia Antipolis. Cet équipement dénommé Phéhome - pièces climatiques aura pour vocation
l'élevage et le phénotypage d'insectes. Cet équipement sera installé dans un bâtiment dénommé Phéhome-Bâtiment d'une superficie d'environ
350m². Ce bâtiment sera en début de réalisation lors du lancement de la consultation du marché
Afficher plus Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“cette acquisition se déroule dans le cadre du projet cper sables (2015-2021). Le projet est financé par l'europe, l'etat,
la Région Sud Provence Alpes Côte...”
Description du marché
cette acquisition se déroule dans le cadre du projet cper sables (2015-2021). Le projet est financé par l'europe, l'etat,
la Région Sud Provence Alpes Côte d'azur, le département Alpes Maritimes et la communauté d'agglomération Sophia-Antipolis, porté par le Cnrs
Et INRAE et installé dans les locaux de ce dernier à Sophia Antipolis. Cet équipement dénommé Phéhome - pièces climatiques aura pour vocation
l'élevage et le phénotypage d'insectes. Cet équipement sera installé dans un bâtiment dénommé Phéhome-Bâtiment d'une superficie d'environ
350m². Ce bâtiment sera en début de réalisation lors du lancement de la consultation du marché
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Service associés (garantie, SAV et formation)
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options: se référer à l'article Vi.3 du règlement de la consultation
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“il s'agit du projet cper sables (2015-2021). Au niveau européen, le projet est financé par des Fonds Européen de Développement Régional (Feder)”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 129-341799
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Acquisition de chambres de culture de plantes et d'élevage d'insectes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass, 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat
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Source: OJS 2021/S 226-594854 (2021-11-17)