Acquisition d'un Système d'aide à l'exploitation (SAE), d'un Système d'information voyageurs (SIV) et traitement de l'obsolescence et de la sécurisation des installations de radio
SMTC 63
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches. Tranche ferme: TF, délai de la tranche ferme: [voir rubrique II.2.7)].
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Navocap
- • SMTC 63
- • Système d'information des passagers › Système d'information des passagers en temps réel
- • Système de commande et de contrôle › Système de localisation de véhicules
- • Systèmes d'exploitation › Logiciels de système d'exploitation en temps réel
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-04 | Avis de marché |
| 2022-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes d'exploitation
Numéro de référence: 21fcssaesivradio/Jo
Brève description:
“Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches. Tranche ferme: TF, délai de la tranche ferme: [voir...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes d'exploitation 📦
Code CPV supplémentaire: Système de localisation de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC 63
Adresse postale: 2 bis rue de l'Hermitage
Code postal: 63063
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: mp@smtc-clermontferrand.com 📧
Téléphone: +33 473446868 📞
URL des documents: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date limite de soumission: 2021-04-06 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-119081
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 60 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— la lettre de candidature à compléter à savoir le formulaire DC1;”
“— la déclaration du candidat à compléter, à savoir le formulaire DC2;”
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier en application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique que le candidat (seulement si l'imprimé...”
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“— le formulaire de demande d'acceptation des sous-traitants, à savoir le formulaire DC4;”
“— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;”
“— l'extrait K bis.”
Situation économique et financière:
“— bilans, comptes de résultats et annexes des trois derniers exercices clos ou des seuls exercices clos si la date de création de l'entreprise est...”
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“— déclarations concernant le chiffre d'affaires global ainsi que le chiffre d'affaires concernant les prestations similaires à celles auxquelles se réfère...”
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“— déclaration sur le montant et la composition du capital social et la liste des principaux actionnaires de l'entreprise candidate ou de chacun des membres...”
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“— les attestations d'assurances de responsabilité civile et professionnelle en cours de validité.”
Capacité technique et professionnelle:
“Note de présentation du groupement;”
“Note de compréhension des enjeux du programme synthétique;”
“Note méthodologique sur l'organisation du groupement définissant clairement la répartition entre les membres du groupement, en indiquant pour chaque...”
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“Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet de la consultation, indiquant le...”
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“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;”
“Les CV des principaux intervenants pressentis pour cette opération; avec l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de...”
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“Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;”
“L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public;”
“Des descriptions des produits et fournitures envisagés en distinguant SAE, le SIV et la Radio;”
“Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Précisions dans le CCAP phase offre.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Précisions dans le CCAP phase offre.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“1) capacités techniques et professionnelles jugées sur la base du dossier nº 3;”
“2) capacités économiques et financières jugées sur la base du dossier nº 2.”
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630012000035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voir info ci-dessus.”
Source: OJS 2021/S 047-119081 (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes d'exploitation
Numéro de référence: 21fcssaesivradio/Jo
Brève description:
“Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches. Tranche ferme: TF, délai de la tranche ferme: [voir...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes d'exploitation 📦
Code CPV supplémentaire: Système de localisation de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC 63
Adresse postale: 2 bis rue de l'Hermitage
Code postal: 63063
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: mp@smtc-clermontferrand.com 📧
Téléphone: +33 473446868 📞
URL des documents: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date limite de soumission: 2021-04-06 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-119081
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 60 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— la lettre de candidature à compléter à savoir le formulaire DC1;”
“— la déclaration du candidat à compléter, à savoir le formulaire DC2;”
Afficher plus (4)
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier en application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique que le candidat (seulement si l'imprimé...”
“— le formulaire de demande d'acceptation des sous-traitants, à savoir le formulaire DC4;”
“— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;”
“— l'extrait K bis.”
“— bilans, comptes de résultats et annexes des trois derniers exercices clos ou des seuls exercices clos si la date de création de l'entreprise est...”
“— déclarations concernant le chiffre d'affaires global ainsi que le chiffre d'affaires concernant les prestations similaires à celles auxquelles se réfère...”
Afficher plus (2)
“— déclaration sur le montant et la composition du capital social et la liste des principaux actionnaires de l'entreprise candidate ou de chacun des membres...”
“— les attestations d'assurances de responsabilité civile et professionnelle en cours de validité.”
“Note de présentation du groupement;”
“Note de compréhension des enjeux du programme synthétique;”
Afficher plus (8)
“Note méthodologique sur l'organisation du groupement définissant clairement la répartition entre les membres du groupement, en indiquant pour chaque...”
“Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet de la consultation, indiquant le...”
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;”
“Les CV des principaux intervenants pressentis pour cette opération; avec l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de...”
“Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;”
“L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public;”
“Des descriptions des produits et fournitures envisagés en distinguant SAE, le SIV et la Radio;”
“Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par...”
Dépôts et garanties exigés:
“Précisions dans le CCAP phase offre.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Précisions dans le CCAP phase offre.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“1) capacités techniques et professionnelles jugées sur la base du dossier nº 3;”
“2) capacités économiques et financières jugées sur la base du dossier nº 2.”
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630012000035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voir info ci-dessus.”
Source: OJS 2021/S 047-119081 (2021-03-04)
Avis d'attribution de marché (2022-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“forme de marché : à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches. Tranche ferme : Tf Délai de la tranche ferme : (Voir...”
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Valeur totale du marché: 10459053.59 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: smtc 63
Adresse postale: 2 Bis Rue De L'Hermitage
Commune postale: Clermont Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-10 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-445812
Se réfère à l'avis: 2021/S 047-119081
Numéro JO-S: 155
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-10 📅
Nom: navocap
Adresse postale: zac Patte d'oie - 11 Rue de Savoie
Commune postale: Merville
Code postal: 31330
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 10459053.59 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Commune postale: Clermont Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“voir info ci-dessus”
Source: OJS 2022/S 155-445812 (2022-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“forme de marché : à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches. Tranche ferme : Tf Délai de la tranche ferme : (Voir...”
Valeur totale du marché: 10459053.59 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: smtc 63
Adresse postale: 2 Bis Rue De L'Hermitage
Commune postale: Clermont Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-10 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-445812
Se réfère à l'avis: 2021/S 047-119081
Numéro JO-S: 155
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-10 📅
Nom: navocap
Adresse postale: zac Patte d'oie - 11 Rue de Savoie
Commune postale: Merville
Code postal: 31330
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 10459053.59 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Commune postale: Clermont Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“voir info ci-dessus”
Source: OJS 2022/S 155-445812 (2022-08-10)
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