acquisition d'objets promotionnels pour le compte de la CASA

Cté agglomération Sophia Antipolis

l'Objet de la présente consultation porte sur l'acquisition d'objets promotionnels pour la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de janvier 2022

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-10 Avis de marché
2022-02-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Publicité professionnelle, catalogues commerciaux et manuels
Brève description:
l'Objet de la présente consultation porte sur l'acquisition d'objets promotionnels pour la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis. A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de janvier 2022
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Publicité professionnelle, catalogues commerciaux et manuels 📦
Code CPV supplémentaire: Publicité professionnelle, catalogues commerciaux et manuels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cté Agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: 449, route des Crêtes Les Genêts BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-10 📅
Date limite de soumission: 2021-10-12 📅
Date de publication: 2021-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 179-465481
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Conformément à l'article R2132-2 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr. Identifiant : Ca-Sophia-Antipolis _06_20210910w2_01 Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons (décrits au Ccp) des articles suivants : - Un Tour de cou : avec mousqueton dimensions 48x2.5 cm, marquage 1 couleur sur une face, choix de coloris - une bouteille en acier inoxydable Double paroi. Contenance 500 ml. Ø7 x 25,5 cm - choix de coloris Marquage corps 1 couleur - Une Clé USB : capacité 2 Go minimum coloris au choix, capuchon translucide, marquage quadri logo 1 face - Un Sac Shopping non tissés 80g avec soufflets & - anses longues - coloris noir - dimensions 36x49x49cm - marquage 1 couleur sur 2 faces format 290 x 280 mm- - Un Gilet de sécurité adulte jaunes fluo -marquage personnalisé : coeur (80 x 80 mm) 2 couleurs et dos (235 x 200 mm) 1 couleur - un Bloc-Notes A5 - 160 pages non lignées couverture rigide en simili cuir noir- bande de séparation et élastique - marquage face blanc 210x140 mm - un Stylo bille: corps aspect gomme, clip métal, choix de coloris pour le corps, encre noir ou bleu Marquage corps 1 couleur En application des articles R.2131-12 alinéa 6 et R.2332-11 du Code de la Commande Publique, la remise des échantillons ne peut se faire par voie dématérialisée. Les échantillons devront impérativement être livrés à la Direction de la Commande Publique de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis avant la date limite de remise des offres fixée dans l'aapc à l'adresse suivante : Communauté d'agglomération Sophia Antipolis Les Genêts BP 43 449, route des Crêtes 06901 sophia antipolis Cedex Cette formalité est obligatoire pour rendre l'offre recevable. les sous-critères du critère valeur technique sont: - moyens humains et matériels mobilisés par le candidat (notamment le nombre de personnes affectées, les CV détaillés des personnes, liste détaillée de l'outillage (notamment studio PAO, plateforme logistique, atelier marquage et broderie) qui seront affectées au suivi et à la mise en oeuvre des prestations objet de la présente consultation) (sous coefficient pondérateur 2) - qualité des objets proposés : esthétique, design, aspect novateur/originalité, solidité (sous coefficient pondérateur 2) - Les mesures du candidat en matière de développement durable (notamment certifications et description de la performance Responsabilité Sociale et Environnementale) (sous coefficient pondérateur 1) - L'Organisation et modalités de livraison proposées par le candidat (sous coefficient pondérateur 1) les sous-critère du critère prix sont: - le prix DQE (sous coefficient pondérateur : 3) - la moyenne des rabais sur tarif public proposée par le candidat au BPU (sous coefficient pondérateur : 1)
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Objet de la présente consultation porte sur l'acquisition d'objets promotionnels pour la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de janvier 2022
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Brève description:
la consultation aboutira à un accord cadre mono-attributaire à bons de commande.
montant minimum annuel : 10 000 euroHt
Montant maximum annuel : 90 000 euroHt
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible tacitement trois fois par période d'un an
Description des options:
-Le marché est reconductible trois fois -Possibilité de passer des modifications de marché en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique -Possibilité de passer des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R. 2122-2 du code de la commande publique -Le marché ne comporte pas de tranches
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature Dc1 ou équivalent
- déclaration du candidat Dc2 ou équivalent
- renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics au titre des articles R2142-5 à R2142-14 du Code de la Commande Publique et de l'arrêté du 22 mars 2019.
Situation économique et financière:
1. déclaration concernant le chiffre d'affaires
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
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2. Attestation d'assurance des risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Les références relatives à l'exécution des marchés de même nature doivent être accompagnées des certificats de bonne exécution délivrés par les autorités/ entreprises concernées.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. La valeur technique appréciée au vu de la note méthodologique et des échantillons
Critère de qualité (pondération): 6
Prix (pondération): 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Conformément à l'article R2132-2 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr.
Identifiant : Ca-Sophia-Antipolis _06_20210910w2_01
Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons (décrits au Ccp) des articles suivants :
- Un Tour de cou : avec mousqueton dimensions 48x2.5 cm, marquage 1 couleur sur une face, choix de coloris
- une bouteille en acier inoxydable Double paroi. Contenance 500 ml. Ø7 x 25,5 cm - choix de coloris Marquage corps 1 couleur
- Une Clé USB : capacité 2 Go minimum coloris au choix, capuchon translucide, marquage quadri logo 1 face
- Un Sac Shopping non tissés 80g avec soufflets & - anses longues - coloris noir - dimensions 36x49x49cm - marquage 1 couleur sur 2 faces format 290 x 280 mm-
- Un Gilet de sécurité adulte jaunes fluo -marquage personnalisé : coeur (80 x 80 mm) 2 couleurs et dos (235 x 200 mm) 1 couleur
- un Bloc-Notes A5 - 160 pages non lignées couverture rigide en simili cuir noir- bande de séparation et élastique - marquage face blanc 210x140 mm
- un Stylo bille: corps aspect gomme, clip métal, choix de coloris pour le corps, encre noir ou bleu Marquage corps 1 couleur
En application des articles R.2131-12 alinéa 6 et R.2332-11 du Code de la Commande Publique, la remise des échantillons ne peut se faire par voie dématérialisée. Les échantillons devront impérativement être livrés à la Direction de la Commande Publique de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis avant la date limite de remise des offres fixée dans l'aapc à l'adresse suivante :
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Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Les Genêts BP 43
449, route des Crêtes
06901 sophia antipolis Cedex
Cette formalité est obligatoire pour rendre l'offre recevable.
les sous-critères du critère valeur technique sont:
- moyens humains et matériels mobilisés par le candidat (notamment le nombre de personnes affectées, les CV détaillés des personnes, liste détaillée de l'outillage (notamment studio PAO, plateforme logistique, atelier marquage et broderie) qui seront affectées au suivi et à la mise en oeuvre des prestations objet de la présente consultation) (sous coefficient pondérateur 2)
Afficher plus
- qualité des objets proposés : esthétique, design, aspect novateur/originalité, solidité (sous coefficient pondérateur 2)
- Les mesures du candidat en matière de développement durable (notamment certifications et description de la performance Responsabilité Sociale et Environnementale) (sous coefficient pondérateur 1)
- L'Organisation et modalités de livraison proposées par le candidat (sous coefficient pondérateur 1)
les sous-critère du critère prix sont:
- le prix DQE (sous coefficient pondérateur : 3)
- la moyenne des rabais sur tarif public proposée par le candidat au BPU (sous coefficient pondérateur : 1)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Un référé pré contractuel (articles L.551-1 à L.551-4, L.551-10 à L.551-12, R.551-1, et R.551-3 à R.551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ;
- un référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23, et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ;
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- un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative) ;
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- un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. no no358994.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 179-465481 (2021-09-10)
Avis d'attribution de marché (2022-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition d'objets promotionnels pour le compte de la CASA
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-23 📅
Date de publication: 2022-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 041-106111
Se réfère à l'avis: 2021/S 179-465481
Numéro JO-S: 41

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-10 📅
Nom: vendredi 13
Adresse postale: rue de la garrigue bp 20013
Commune postale: Lavaur Cedex
Code postal: 81502
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2022/S 041-106111 (2022-02-23)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Produits/services:
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