le Conservatoire Musique et Danse de la Côte d'albâtre est un établissement classé par l'etat à Rayonnement Intercommunal ayant pour mission centrale la sensibilisation et la formation aux pratiques artistiques et culturelles. Ainsi, il est nécessaire de lancer une consultation pour la mise en place d'un accord-cadre multi-attributaires pour l'acquisition d'instruments et matériels de musique, danse et théâtre. L'Accord-Cadre est décomposé en 10 lots. Le nombre d'opérateurs économiques retenus pour chaque lot sera au nombre de 3, sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les marchés subséquents conclus sur la base de l'accord-cadre sont fractionnés à bons de commande. Ces marchés subséquents seront attribués après mise en concurrence des titulaires des différents lots et selon survenance du besoin
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'instruments et matériels de musique
2021-025
Produits/services: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique📦
Brève description:
“le Conservatoire Musique et Danse de la Côte d'albâtre est un établissement classé par l'etat à Rayonnement Intercommunal ayant pour mission centrale la...”
Brève description
le Conservatoire Musique et Danse de la Côte d'albâtre est un établissement classé par l'etat à Rayonnement Intercommunal ayant pour mission centrale la sensibilisation et la formation aux pratiques artistiques et culturelles. Ainsi, il est nécessaire de lancer une consultation pour la mise en place d'un accord-cadre multi-attributaires pour l'acquisition d'instruments et matériels de musique, danse et théâtre. L'Accord-Cadre est décomposé en 10 lots. Le nombre d'opérateurs économiques retenus pour chaque lot sera au nombre de 3, sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les marchés subséquents conclus sur la base de l'accord-cadre sont fractionnés à bons de commande. Ces marchés subséquents seront attribués après mise en concurrence des titulaires des différents lots et selon survenance du besoin
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Valeur estimée hors TVA: EUR 336 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: instruments à cordes
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à cordes📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“instruments à cordes : violon d'étude (adapté aux débutants) et violon 1/8, 1/4, 1/2, 3/4 et entier, livrés avec étui, archet et colophane. Alto d'étude...”
Description du marché
instruments à cordes : violon d'étude (adapté aux débutants) et violon 1/8, 1/4, 1/2, 3/4 et entier, livrés avec étui, archet et colophane. Alto d'étude (adapté aux débutants) et alto 1/8, 1/4, 1/2, 3/4 et entier, livrés avec étui, archet et colophane. Violoncelle d'étude (adapté aux débutants) et violoncelle (sculpté main d'étude) 1/8, 1/4, 1/2, 3/4 et entier, livrés avec housse, archet et colophane. Contrebasse d'étude et contrebasse, 1/4, 1/2, 3/4 et entier, laminées, fond bombé, éclisses flammées, garniture en bois dur, mécanique tyrolienne, livrée avec housse, archet et colophane
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 7 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale...”
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 7 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale fixée à 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: instruments à vent (bois)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à vent📦
Description du marché:
“instruments à vent (bois) : Flûte piccolo, flûte petite main d'étude, flûte d'étude, flûte en sol modèle professionnel, flûte basse, hautbois d'étude, cor...”
Description du marché
instruments à vent (bois) : Flûte piccolo, flûte petite main d'étude, flûte d'étude, flûte en sol modèle professionnel, flûte basse, hautbois d'étude, cor anglais, clarinette Sib d'étude, clarinette sib instrument haute qualité dans la gamme étude, clarinette en ut petite main en ut, clarinette en La 440, Saxophone soprano professionnel, clarinette mib, clarinette basse sib, saxophone soprano, saxophone alto d'étude, saxophone alto, saxophone ténor d'étude, saxophone baryton, basson d'étude en Fa, basson bois,
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 12 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale...”
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 12 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale fixée à 48 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: instruments à vent (cuivre)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à vent en cuivre📦
Description du marché:
“instruments à vent (cuivre) : Trompette piccolo, trompette piccolo professionnelle, trompette petite main sib, trompette sib modèle d'étude, trompette ut ou...”
Description du marché
instruments à vent (cuivre) : Trompette piccolo, trompette piccolo professionnelle, trompette petite main sib, trompette sib modèle d'étude, trompette ut ou sib professionnelle, cornet à pistons d'étude, cornet à pistons, bugle sib d'étude, trombone d'initiation, trombone petite main, trombone étude complet, trombone basse, cor petite main d'étude, cor simple, cor naturel petites mains, cor naturel à tons, cor double modèle semi professionnel, saxhorn baryton, euphonium miniature, tuba en sib, tuba ut, tuba en mib, soubassophone tonalité
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 9 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale...”
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 9 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale fixée à 48 mois
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: claviers
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à clavier📦
Description du marché:
“claviers : Piano numérique, piano droit d'étude, tabouret piano, piano à queue 1/4, piano à queue 1/2, piano à queue 3/4, piano à queue de concert, accordéon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale...”
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale fixée à 48 mois
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: instruments de percussions et matériels
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à percussion📦
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour instruments à percussion📦
Description du marché:
“instruments de percussions et matériels : Batterie, tom batteries, timbales, flight case pour timbales, xylophone, vibraphone, marimba, tam-tam, gong...”
Description du marché
instruments de percussions et matériels : Batterie, tom batteries, timbales, flight case pour timbales, xylophone, vibraphone, marimba, tam-tam, gong thaïlandais, portique pour gongs, tam-tam chinois, cymbales d'orchestre, glockenspiel, caisse claire, grosse caisse.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale...”
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale fixée à 48 mois
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels de sonorisations/lumières
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de sonorisation📦
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique à amplificateur électrique📦
Description du marché:
“matériels de sonorisations/lumières : Micros, boite de direct active D.I, console lumière, flight pour console lumière, bloc de puissance, tourelle pour...”
Description du marché
matériels de sonorisations/lumières : Micros, boite de direct active D.I, console lumière, flight pour console lumière, bloc de puissance, tourelle pour pied, tube aluminium, enregistreur, stage pass, valise de transport adaptée au stage pass, pieds pour enceintes stages pass, lecteur DVD, pied de projecteur, tourelle pour fixation de projecteur sur pied, projecteurs 650 W
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale...”
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale fixée à 48 mois
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: structures sonores
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“structures sonores : L'Étoile, le disque, le chandelier, le double ressort, le tige courbe, le tige droite, l'escalier, les cordes, l'arc, la grille, le...”
Description du marché
structures sonores : L'Étoile, le disque, le chandelier, le double ressort, le tige courbe, le tige droite, l'escalier, les cordes, l'arc, la grille, le ressort, le sifflant, le trois croix, le cristal
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels scénographiques/théâtre
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Machines ou appareils pour l'équipement de loisir📦
Description du marché:
“ce lot comprend l'achat de : Pendrillon, jupe de scène pour praticable, toile vélum..” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent).Déclaration du candidat individuel...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent).Déclaration du candidat individuel (formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent) pour chaque lot.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Pouvoir de signature de la personne habilitée
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-22
10:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cany-barville
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la séance n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dernier semestre 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“a)Obtention du DCE :Le dossier de consultation est téléchargeable via la plateforme de dématérialisation du Pouvoir Adjudicateur à l'adresse suivante :...”
a)Obtention du DCE :Le dossier de consultation est téléchargeable via la plateforme de dématérialisation du Pouvoir Adjudicateur à l'adresse suivante : www.achatpublic.com. L'Accès à cette plateforme est gratuit. Le retrait du dossier de consultation sous électronique n'oblige pas à une transmission des offres par voie électronique.Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Pouvoir Adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : Word version 2003 et postérieure, Zip, Pdf version 6.0 et postérieure, Excel version 2003 et postérieure. Ces mêmes formats devront être utilisés si les soumissionnaires souhaitent répondre sous forme dématérialisée afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure. Il est conseillé de renseigner lors du téléchargement du DCE, le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation ; en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).En cas de difficultés rencontrées, les soumissionnaires disposent sur le site d'un service support clients au 0 892 23 21 20b) La date et l'heure fixées au paragraphe Iv.2.7 concernant les modalités d'ouverture des offres ne sont données qu'à titre indicatif.C) L'Ensemble de l'opération est financé par les fonds propres de la collectivité
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Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert - bP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
URL: http://www.ta-rouen.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert - bP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
URL: http://www.ta-rouen.juradm.fr🌏
Source: OJS 2021/S 203-529542 (2021-10-14)
Avis d'attribution de marché (2022-02-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 235574543📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 196 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique décomposée en 3 sous-critères (voir rubrique VI.3 du présent document)”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 203-529542
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-025
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: instruments à cordes
Date de conclusion du contrat: 2022-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: twb
Numéro d'enregistrement national: 81859707200011
Adresse postale: 84 Avenue de Baiolvilla
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tcarbonare@gmail.com📧
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 28 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: instruments à vent (bois)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: alfa musique
Numéro d'enregistrement national: 38298197500024
Adresse postale: bp 29
Commune postale: Lorgues
Code postal: 83510
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: instruments à vent (cuivre)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: claviers
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: instruments percussions et matériels
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: bergerault Percussions Contemporaines
Numéro d'enregistrement national: 73480069100036
Adresse postale: 58 Avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Ligueil
Code postal: 37240
Courrier électronique: percussions@bergerault.com📧
Région: Indre-et-Loire🏙️
URL: https://www.bergerault.com/fr/percussions-classiques🌏
Nom: rythmes et Sons
Numéro d'enregistrement national: 34790095400014
Adresse postale: 19 rue du Cor de Chasse
Commune postale: Illkirch
Code postal: 67400
Courrier électronique: contact@r-sons.com📧
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://www.r-sons.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2025-025
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: sonorisations / lumières
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: matériels de danse
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: guitares
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: structures sonores
“les sous-critères d'évaluation de la valeur technique sont les suivants :- qualité : 50%- réactivité du SAV : 30%- délai de livraison : 20%”
Source: OJS 2022/S 030-074768 (2022-02-07)