Acquisition d'effets vestimentaires et d'articles associés

SDIS 17

La consultation a pour objet l'acquisition, la fourniture et la livraison en divers sites, d'effets vestimentaires et d'habillement ainsi que de divers articles entrant dans le champ de la nature de l'achat, pour les membres du groupement de commande interdépartemental des services d'incendie et de secours du Centre-Ouest Atlantique participants à cet acte d'achat. La désignation des SDIS participants à l'acte d'achat, pour chacun des lots, est précisée en annexe de l'acte d'engagement inhérent à chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-10 Avis de marché
2021-07-08 Informations complémentaires
2022-02-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 1001fftb
Brève description:
La consultation a pour objet l'acquisition, la fourniture et la livraison en divers sites, d'effets vestimentaires et d'habillement ainsi que de divers articles entrant dans le champ de la nature de l'achat, pour les membres du groupement de commande interdépartemental des services d'incendie et de secours du Centre-Ouest Atlantique participants à cet acte d'achat. La désignation des SDIS participants à l'acte d'achat, pour chacun des lots, est précisée en annexe de l'acte d'engagement inhérent à chaque lot.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Casques de sécurité 📦
Lampes électriques portatives 📦
Vêtements spéciaux 📦
Vêtements professionnels 📦
Chemises polo 📦
Pull-overs, cardigans et articles similaires 📦
Chemises 📦
Équipements de protection 📦
Vêtements d'extérieur divers 📦
Vêtements de protection contre les intempéries 📦
Gants 📦
Sacs de voyage 📦
Chaussettes ou articles de bonneterie de protection 📦
Chaussures de protection 📦
Articles textiles divers 📦
Uniformes de pompiers 📦
Articles chaussants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 17
Adresse postale: ZI des Quatre Chevaliers, 2 avenue Eric Tabarly
Code postal: 17187
Commune postale: Périgny Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis17.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@sdis17.fr 📧
Téléphone: +33 546005909 📞
Fax: +33 546008785 📠
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-10 📅
Date limite de soumission: 2021-07-15 📅
Date de publication: 2021-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 114-298975
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
La durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Casques de types A et B
Numéro du lot: 1
Brève description:
Sont notamment dus au présent lot:
— les casques de protection du types A et B;
— les accessoires divers;
— les prestations de formation;
— les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature;
— tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un an calendaire, trois fois au plus. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Informations complémentaires:
La durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières.
Intitulé du lot: Lampes de casques
Numéro du lot: 2
Brève description:
— les lampes à piles pour casque;
— les lampes rechargeables pour casque;
Intitulé du lot: Cagoules de protection filtrantes
Numéro du lot: 3
Brève description: — les cagoules de protection filtrante;
Intitulé du lot: Tenues de service et intervention
Numéro du lot: 4
Brève description:
— les vestes et pantalons de service et d'intervention;
— les vestiaires TSI en achat ou en location;
Intitulé du lot: Polos manches courtes et logues pour sapeur-pompiers
Numéro du lot: 5
Brève description: — les polos;
Intitulé du lot: Sweat-shirts et pull-over pour sapeur-pompiers
Numéro du lot: 6
Brève description: — les sweats et les pulls pour sapeurs-pompiers;
Intitulé du lot: Chemises, chemisettes et assimilées
Numéro du lot: 7
Brève description: — les chemises et les chemisettes;
Intitulé du lot: Gilets de haute visibilité
Numéro du lot: 8
Brève description: — les gilets de haute visibilité;
Intitulé du lot: Parkas, blousons et coupe-vent pour sapeur-pompiers
Numéro du lot: 9
Brève description:
— les vestes de protection contre les intempéries;
— les parkas, les blousons et les coupe-vent divers;
— les inserts et les doublures divers;
Intitulé du lot: Tenues de pluie
Numéro du lot: 10
Brève description:
— les vestes et les pantalons de protection de pluie;
— les prestations accessoires et marquages divers;
Intitulé du lot: Gants de protection
Numéro du lot: 11
Brève description:
— les gants de protection de type «B»;
— les gants de protection de type «C»;
Intitulé du lot: Sacs de transport
Numéro du lot: 12
Brève description: — les sacs de transport;
Intitulé du lot: Chaussettes et bonnets
Numéro du lot: 13
Brève description:
— les chaussettes et socquettes;
— les bonnets;
— les prestations accessoires et les marquages divers;
Intitulé du lot: Chaussures de protection
Numéro du lot: 14
Brève description:
— les chaussures de protection de types A et C;
— les chaussures de protection ou de sécurité de toute nature;
— les lacets, le cirage et les accessoires divers;
— les vestiaires;
Intitulé du lot: Galonnage et ceinture
Numéro du lot: 15
Brève description:
— les galons de poitrine et les fourreaux d'épaules;
— les insignes divers;
— les bandes patronymiques;
— les fourragères;
— divers accessoires;
Intitulé du lot: Coiffes de cérémonie
Numéro du lot: 16
Brève description:
— les képis et tricorne;
— les gabarits;
Sont notamment exclus du présent lot:
— les effets coiffants tricotés et/ou souple.
Intitulé du lot: Tenues de cérémonie
Numéro du lot: 17
Brève description:
— les pantalons, les vestes et vareuses;
— les attributs de fonction;
— les cravates;
Intitulé du lot: Chaussures de ville
Numéro du lot: 18
Brève description:
— chaussures basses pour hommes et femmes;
— les escarpins;
— les bottes pour femmes;
— les lacets;
— les chaussures de protection ou de sécurité de toute nature.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
— déclaration du chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— références de services ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Centre de commandement du SDIS 17.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Caractères environnementaux et de développements durables de l'offre
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Service après vente
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût global de possession
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Caractères environnemental et de développement durable de l'offre
Prix (pondération): 45
35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28170025200097
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime
Adresse postale: ZI des quatre chevaliers, 1 rond-point de République, 2 avenue Eric Tabarly
Commune postale: Périgny
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Téléphone: +33 546005900 📞
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits devant le tribunal administratif de Poitiers sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit de l'article du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure: dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Tout recours contentieux notifié au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse électronique: commande-publique@sdis17.fr — le recours juridictionnel de l'opérateur économique peut être déposé sur l'application internet «Télérecours citoyens», en suivant les instructions disponibles à l'adresse: www.telerecours.fr — par ce biais, il n'est pas nécessaire de produire de copies du recours et l'opérateur est assuré d'un enregistrement immédiat, sans délai d'acheminement.
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Source: OJS 2021/S 114-298975 (2021-06-10)
Informations complémentaires (2021-07-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de protection 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-08 📅
Date limite de soumission: 2021-08-02 📅
Date de publication: 2021-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 133-353676
Se réfère à l'avis: 2021/S 114-298975
Numéro JO-S: 133
Source: OJS 2021/S 133-353676 (2021-07-08)
Avis d'attribution de marché (2022-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation a pour objet l'acquisition, la fourniture et la livraison en divers sites, d'effets vestimentaires et d'habillement ainsi que de divers articles entrant dans le champ de la nature de l'achat, pour les membres du groupement de commande interdépartemental des services d'incendie et de secours du Centre-Ouest Atlantique participants à cet acte d'achat.La désignation des Sdis participants à l'acte d'achat, pour chacun des lots, est précisée en annexe de l'acte d'engagement inhérent à chaque lot
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Valeur totale du marché: 4937767.15 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis 17
Adresse postale: zi des quatre Chevaliers, 2 avenue Eric Tabarly

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-21 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-101666
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
la durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: casques de type A et B
Brève description:
sont notamment dus au présent lot :- les casques de protection du type A et B ;- les accessoires divers ;- les prestations de formation ;- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente
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Informations complémentaires:
la durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières
Intitulé du lot: lampes de casques
Brève description:
sont notamment dus au présent lot :- les lampes à piles pour casque ;- les lampes rechargeables pour casque ;- les accessoires divers ;- les prestations de formation ;- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente
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Intitulé du lot: cagoules de protection filtrantes
Brève description:
sont notamment dus au présent lot :- les cagoules de protection filtrante ;- les prestations de formation ;- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente
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Intitulé du lot: tenues de service et intervention
Brève description:
sont notamment dus au présent lot :- les vestes et pantalons de service et d'intervention ;- les vestiaires Tsi en achat ou en location ;- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente
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Intitulé du lot: polos manches courtes et logues pour sapeur-pompiers
Brève description:
sont notamment dus au présent lot :- les polos ;- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente
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Intitulé du lot: sweat-Shirts et pull-over pour sapeur-pompiers
Brève description:
sont notamment dus au présent lot :- les sweats et les pulls pour sapeurs-pompiers ;- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente
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Intitulé du lot: chemises, chemisettes et assimilées
Brève description:
sont notamment dus au présent lot :- les chemises et les chemisettes ;- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente
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Intitulé du lot: gilets de haute visibilité
Brève description:
sont notamment dus au présent lot :- les gilets de haute visibilité ;- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente
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Intitulé du lot: parkas, blousons et coupe-vent pour sapeur-pompiers
Brève description:
sont notamment dus au présent lot :- les vestes de protection contre les intempéries ;- les parkas, les blousons et les coupe-vent divers ;- les inserts et les doublures divers ;- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente
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Intitulé du lot: tenues de pluie
Brève description:
sont notamment dus au présent lot :- les vestes et les pantalons de protection de pluie ;- les prestations accessoires et marquages divers ;- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente
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Intitulé du lot: gants de protection
Brève description:
sont notamment dus au présent lot :- les gants de protection de type " b " ;- les gants de protection de type " c " ;- les prestations de formation ;- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente
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Intitulé du lot: sacs de transport
Brève description:
sont notamment dus au présent lot :- les sacs de transport ;- les prestations accessoires et marquages divers ;- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente
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Intitulé du lot: chaussettes et bonnets
Brève description:
sont notamment dus au présent lot :- les chaussettes et socquettes ;- les bonnets ;- les prestations accessoires et les marquages divers ;- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente
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Intitulé du lot: chaussures de protection
Brève description:
sont notamment dus au présent lot :- les chaussures de protection de type A et C ;- les chaussures de protection ou de sécurité de toute nature ;- les lacets, le cirage et les accessoires divers ;- les vestiaires ;- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente
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Intitulé du lot: galonnage et ceinture
Brève description:
sont notamment dus au présent lot :- les galons de poitrine et les fourreaux d'épaules ;- les insignes divers ;- les bandes patronymiques ;- les fourragères ;- divers accessoires ;- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente
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Intitulé du lot: coiffes de cérémonie
Brève description:
sont notamment dus au présent lot :- les képis et tricorne ;- les gabarits ;- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente.Sont notamment exclus du présent lot :- les bonnets ;- les effets coiffants tricotés et/ou souple
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Intitulé du lot: tenues de cérémonie
Brève description:
sont notamment dus au présent lot :- les pantalons, les vestes et vareuses ;- les attributs de fonction ;- les cravates ;- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente
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Intitulé du lot: chaussures de ville
Brève description:
sont notamment dus au présent lot :- chaussures basses pour hommes et femmes ;- les escarpins ;- les bottes pour femmes ;- les lacets ;- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente.Sont notamment exclus du présent lot :- les chaussures de protection de type A et C ;- les chaussures de protection ou de sécurité de toute nature
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-17 📅
Nom: dumont Securite
Adresse postale: 9 Rue Lucien Rosengart
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 1152159.90 EUR 💰
Nom: gallin Sas
Adresse postale: z.i Les Cedres Bleus
Commune postale: Niévroz
Code postal: 01120
Valeur totale du marché: 70 154 EUR 💰
Nom: marck & Balsan
Adresse postale: 74 rue Villebois Mareuil
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 442 380 EUR 💰
Nom: paul Boye Technologies
Adresse postale: 1095 Chemin de la Riverotte
Commune postale: Labarthe-sur-Lèze
Code postal: 31860
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 497 380 EUR 💰
Nom: europa Kimache
Adresse postale: 21 Rue Georges Melies
Commune postale: Cormeilles-en-Parisis
Code postal: 95240
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 630097.50 EUR 💰
Nom: ets E. Cholet
Adresse postale: 200 Avenue De Toulon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 41200.50 EUR 💰
Nom: codupal
Adresse postale: 39 Quai Du Clos Des Roses
Commune postale: Compiègne
Code postal: 60200
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 173111.35 EUR 💰
292771.90 EUR 💰
50 546 EUR 💰
Nom: procoves
Adresse postale: 11 bis avenue du Général Mazillier
Commune postale: Semur-en-Auxois
Code postal: 21140
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 486516.10 EUR 💰
Nom: tismail
Adresse postale: 21-23 Rue Maurice Romagon
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 46143.50 EUR 💰
54506.60 EUR 💰
47 965 EUR 💰
87103.40 EUR 💰
Nom: boche
Adresse postale: za champ thibaud
Commune postale: Saint-Sauveur
Code postal: 79300
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 21531.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
7
6
1
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: service départemental d''incendie et de Secours de la Charente Maritime
Adresse postale: zi des quatre chevaliers, 1 Rond-Point de République, 2 avenue Eric Tabarly
Commune postale: Perigny

Référence
Informations complémentaires
les montants correspondent aux coûts globaux de possession tels que définis au règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours peuvent être introduits devant le Tribunal administratif de Poitiers sur le fondement :- soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,- soit de l'article du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,- soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative.Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier.Tout recours contentieux notifié au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse électronique : commande-publique@sdis17.frle recours juridictionnel de l'opérateur économique peut être déposé sur l'application internet "Télérecours citoyens", en suivant les instructions disponibles à l'adresse : www.telerecours.fr, par ce biais, il n'est pas nécessaire de produire de copies du recours et l'opérateur est assuré d'un enregistrement immédiat, sans délai d'acheminement
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Source: OJS 2022/S 040-101666 (2022-02-21)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Poitou-Charentes Charente-Maritime
Fournisseurs:
BOCHE Codupal Dumont Sécurité ETS E. Cholet Europa Kimache Gallin SAS Marck & Balsan Paul Boye technologies Procovès Tismail
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements professionnels, vêtements de... Vêtements professionnels Accessoires pour vêtements de travail Équipements de protection Vêtements d'extérieur Vêtements de protection contre les intempéries Vêtements d'extérieur divers Pull-overs, cardigans et articles similaires Articles d'habillement