acquisition d'autocars, d'autobus, minibus et minibus gazole / hvo

RDT13

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-17.

Qui ?

• RDT13

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-17	Avis de marché

Avis de marché (2021-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
Brève description: acquisition d'autocars, d'autobus, minibus et minibus gazole / hvo
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Code CPV supplémentaire: Autocars 📦
Autobus publics 📦
Minibus 📦
Autobus et cars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: rdt13
Adresse postale: 6 Rue Ernest Prados CS 70374
Code postal: 13097
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.rdt13.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@rdt13.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_p-LGcUv5U- 🌏
URL pour la participation: http://Achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-17 📅
Date limite de soumission: 2021-10-01 📅
Date de publication: 2021-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 184-478205
Numéro JO-S: 184

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: autocars de ligne avec des soutes en 13 mètres
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

durée 1 an. Renouvelables 4 fois un an par tacite reconduction sans que leur durée totale ne puisse excéder 5 ans pour les lots 1 à 3. Durée 1 an pour les lots 4 à 12 qui seront notifiés à compter du 1er juin 2022, renouvelables 4 fois un an par tacite reconduction sans que leur durée totale ne puisse excéder 5 ans

Description des options:

option no1 - précâblage pour intégrer un SAEIV (Système d'aide à l'exploitation et à l'information Voyageurs)Option no2 - précâblage pour intégrer un système billettique

Numéro du lot: 2
Brève description: autocars de ligne avec des soutes en 15 mètres
Numéro du lot: 3
Brève description: autocars de ligne Low Entry en 13 mètres
Numéro du lot: 4
Brève description: autocars de ligne Low Entry en 15 mètres
Numéro du lot: 5
Brève description: autocars de ligne grande hauteur de soutes en 13 mètres
Numéro du lot: 6
Brève description: autocars scolaires en 12 et 13 mètres
Numéro du lot: 7
Brève description: autocars de tourisme en 12 et 13 mètres
Numéro du lot: 8
Brève description: autocars à étage
Numéro du lot: 9
Brève description: autobus en 12 mètres
Numéro du lot: 10
Brève description: autobus Low Entry en 12 mètres
Numéro du lot: 11
Brève description: minibus
Numéro du lot: 12
Brève description: minicars (ligne et tourisme)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 06880164600024
Autre type de pouvoir adjudicateur: Transports
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_p-LGcUv5U- 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel avant la signature du marché (article R551-1 et suivants L.551-1 et suivants du code de justice administrative) ; recours contre la décision de refus dans un délai de deux mois à compter de sa notification (article L.421-5 code justice administrative); recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat ; recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges de Marseille Préfecture de la région PACA - secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL,
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2021/S 184-478205 (2021-09-17)

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