Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat, livraison de denrées alimentaires pour les services de l'Idefhi
SJA 2021-05”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description: Achat et livraison pour les services de l'Idefhi de denrées alimentaires.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches bœuf, porc, agneau, veau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Lieu d'exécution: Haute-Normandie 🏙️
Description du marché: Viandes fraîches bœuf, porc, agneau, veau.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de volailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Viandes fraîches de volailles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes cuites sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Viandes cuites sous vide.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Charcuterie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes 4 et 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: Fruits et légumes 4e et 5e gamme.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Produits laitiers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yaourts issus de l'agriculture durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Yaourts issus de l'agriculture durable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes issues de l'agriculture durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Viandes issues de l'agriculture durable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: Épicerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Alimentation pour nourrissons et petits enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour nourrissons📦
Description du marché: Alimentation pour nourrissons et petits enfants.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Œufs et ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: Œufs et ovoproduits.
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-30
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-03
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte Pays de Loire, comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 22 rue Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44029
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— recours pour excès de pouvoir, éventuellement accompagné d'un référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à 5 du code de justice administrative);
— recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.
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Source: OJS 2021/S 062-156767 (2021-03-25)
Avis d'attribution de marché (2021-08-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: idefhi
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat,Livraison de denrées alimentaires pour les services de l'idefhi
SJA 2021-05”
Brève description: achat, livraison de denrées alimentaires pour les services de l'idefhi
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 788713.25 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches boeuf porc agneau veau
Description
Description du marché: viandes fraiches boeuf porc agneau veau
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches de volailles
Description
Description du marché: viandes fraiches de volailles
Champ d'application du marché
Titre: viandes cuites sous vide
Description
Description du marché: viandes cuites sous vide
Champ d'application du marché
Titre: charcuterie
Description
Description du marché: charcuterie
Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes 4ème et 5ème gamme
Description
Description du marché: fruits et légumes 4ème et 5ème gamme
Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers
Description
Description du marché: produits laitiers
Champ d'application du marché
Titre: yaourts issus de l'agriculture durable
Description
Description du marché: yaourts issus de l'agriculture durable
Champ d'application du marché
Titre: viandes issues de l'agriculture durable
Description
Description du marché: viandes issues de l'agriculture durable
Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Description
Description du marché: epicerie
Champ d'application du marché
Titre: surgelés
Description
Description du marché: surgelés
Champ d'application du marché
Titre: alimentation pour nourrissons et petits enfants
Description
Description du marché: alimentation pour nourrissons et petits enfants
Champ d'application du marché
Titre: oeufs et ovoproduits
Description
Description du marché: oeufs et ovoproduits
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 062-156767
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2021-07-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: socopa viandes
Commune postale: Le Neubourg
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Normandie 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111 605 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Date de conclusion du contrat: 2021-07-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sda
Commune postale: Ancenis-Saint-Gereon
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 945 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco
Commune postale: Dieppe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22602.50 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 949 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona terre azur
Commune postale: Maromme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 897 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: team ouest
Commune postale: Criquebeuf-sur-Seine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182081.10 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: inter bio normandie services
Commune postale: Vire
Région: Basse-Normandie 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 240 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: episaveurs labourse
Commune postale: Noeux-les-Mines
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156932.65 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 845 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 290 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoires rivaids
Commune postale: Louzy
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 866 💰
“les montants attribués des lots sont les montants des détails estimatifs vérifiés.
la consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de...”
les montants attribués des lots sont les montants des détails estimatifs vérifiés.
la consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue gustave flaubert
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte Pays de Loire Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 22 rue Pablo Picasso - bP 24209
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
- recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
- recours pour excès de pouvoir, éventuellement accompagné d'un référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à 5 du code de justice administrative);
- recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief
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Source: OJS 2021/S 156-412160 (2021-08-10)