Achat et maintenance d'un logiciel de spécialité d'anatomie et cytologie pathologiques

Centre hospitalier d'Avignon

Achat et maintenance d'un logiciel de spécialité d'anatomie et cytologie pathologiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• mips sarl

Qui ?

• Centre hospitalier d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-21	Avis de marché
2021-11-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels médicaux
Numéro de référence: 21P006
Brève description:

Achat et maintenance d'un logiciel de spécialité d'anatomie et cytologie pathologiques.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-avignon.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 432753933 📞
Fax: +33 490871730 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=764514&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=764514&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-21 📅
Date limite de soumission: 2021-06-22 📅
Date de publication: 2021-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 100-263479
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

Les candidats devront faire parvenir leurs demandes de renseignements complémentaires au plus tard à 14h00 le 11.6.2021. La réponse est obligatoirement électronique via la plate-forme PLACE. Le pli de sauvegarde devra être impérativement remis avant la date et l'heure limite de remise des offres, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale soit remis contre récépissé (horaires de réception des plis: du lundi au vendredi de 9h30 à 16h00 à l'exception des jours fériés) à l'adresse suivante: Centre hospitalier d'Avignon — cellule des marchés — RDC bâtiment «Administration» — 305 rue Raoul Follereau, 84902 Avignon Cedex 09. Le jugement des candidatures sera effectué dans les conditions prévues à l'article R. 2144-1 du CCP au moyen des critères suivants: capacités économiques, financières, techniques et professionnelles. En sus de l'offre de base, les candidats pourront chiffrer les prestations supplémentaires facultatives telles qu'indiquées au bordereau de prix unitaire. Les modalités de consultation du contrat sont les suivantes: conformément à l'article L. 311-1 du CRPA, toute personne peut demander au CH d'Avignon la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés, dont les coordonnées figurent dans le présent avis, doit être sollicitée par écrit, après la signature du contrat. Les documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CH d'Avignon est susceptible de saisir pour conseil la CADA.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre, exécuté en partie par la conclusion de «marchés subséquents» et en partie par l'émission de bons de commande. Le marché subséquent nº 1, conclu en même temps que l'accord-cadre sera décomposé en deux postes:

— poste A: achat du logiciel jusqu'à la date de signature de la VSR, incluant les prestations annexes et la formation conformément aux dispositions du CCAP et du CCTP;

— poste B: maintenance du logiciel, commence à la date de signature de la VSR + un an de garantie, puis sur cinq ans pour des prestations entrant dans le périmètre du présent accord-cadre et liées exclusivement au titulaire, d'autres marchés subséquents seront susceptibles d'être conclus.

Valeur estimée hors TVA: 336 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire DC1 «lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants» ou DUME.

Situation économique et financière:

— formulaire DC2 «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement» ou DUME;

— chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles;

— chiffre d'affaires dans le domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— formulaire DC2 «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement» ou DUME;

— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle et technique de la solution, décomposée: qualité fonctionnelle: 30 %/qualité technique: 20 %/méthodologie & planning: 10 %
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût global de la solution
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26840016500018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de l'état dans le domaine de la santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=764514&orgAcronyme=x7c 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies et délais de recours sont les suivants:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative et R. 2182-1 du code de la commande publique pour les procédures formalisées): délai de onze jours à compter de l'envoi de la notification du rejet de leurs offres aux candidats non retenus;

— référé contractuel (articles L. 551-13 et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative): délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée en cas de publication d'un avis d'intention de conclure et respect du délai de standstill de onze jours);

— recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): deux mois à compter de la notification ou la publication de la décision;

— recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'État, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994): deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 100-263479 (2021-05-21)

Avis d'attribution de marché (2021-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

achat et maintenance d'un logiciel de spécialité d'anatomie et Cytologie Pathologiques

Valeur totale du marché: 341843.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier d avignon
Contact
Téléphone: +33 0432753933 📞
Fax: +33 0490871730 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-04 📅
Date de publication: 2021-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 217-570900
Se réfère à l'avis: 2021/S 100-263479
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

les modalités de consultation du contrat, conclu à la date indiquée dans la rubrique V.2.1) du présent avis, sont les suivantes : conformément à l'article L311-1 du code des relations entre le public et l'administration, toute personne peut demander au CH d'avignon, la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés, dont les coordonnées figurent à la rubrique I.1) du présent avis, doit être sollicitée par écrit, après la signature du contrat.Ces documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CH d'avignon est susceptible de saisir pour conseil la CADA

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre, d'une durée de 4 ans, exécuté en partie par la conclusion de " marchés subséquents " et en partie par l'émission de bons de commande.Le marché subséquent no1, conclu en même temps que l'accord-cadre est décomposé en deux postes :- poste A : Achat du logiciel jusqu'à la date de signature de la VSR, incluant les prestations annexes et la formation conformément aux dispositions du CCAP et du CCTP- poste B : Maintenance du logiciel, commence à la date de signature de la vsr + 1 an de garantie, puis sur 5 ans Pour des prestations entrant dans le périmètre du présent accord-cadre et liées exclusivement au Titulaire, d'autres marchés subséquents seront susceptibles d'être conclus

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle et technique de la solution, décomposée : qualité fonctionnelle : 30% / qualité technique : 20% / méthodologie & planning : 10%
Critère de coût (nom): Cout global de la solution

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-25 📅
Nom: mips sarl
Adresse postale: 8 Cours Louis Lumière
Commune postale: Vincennes
Code postal: 94300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0180516525 📞
Courrier électronique: commercialfr@mips.be 📧
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: http://www.mips.be 🌏
Valeur totale du marché: 341843.76 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de l'Etat dans le domaine de la santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Téléphone: +33 0466273700 📞
Fax: +33 0466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

a ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision- recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, no 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis).Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours Citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 217-570900 (2021-11-04)

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