Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et maintenance d'un logiciel de spécialité d'anatomie et cytologie pathologiques
21P006”
Produits/services: Logiciels médicaux📦
Brève description:
“Achat et maintenance d'un logiciel de spécialité d'anatomie et cytologie pathologiques.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Logiciels médicaux📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance et de réparation de logiciels📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“Le marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre, exécuté en partie par la conclusion de «marchés subséquents» et en partie par l'émission de bons de...”
Description du marché
Le marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre, exécuté en partie par la conclusion de «marchés subséquents» et en partie par l'émission de bons de commande. Le marché subséquent nº 1, conclu en même temps que l'accord-cadre sera décomposé en deux postes:
— poste A: achat du logiciel jusqu'à la date de signature de la VSR, incluant les prestations annexes et la formation conformément aux dispositions du CCAP et du CCTP;
— poste B: maintenance du logiciel, commence à la date de signature de la VSR + un an de garantie, puis sur cinq ans pour des prestations entrant dans le périmètre du présent accord-cadre et liées exclusivement au titulaire, d'autres marchés subséquents seront susceptibles d'être conclus.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité fonctionnelle et technique de la solution, décomposée: qualité fonctionnelle: 30 %/qualité technique: 20 %/méthodologie & planning: 10 %”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût global de la solution
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 336 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 «lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants» ou DUME.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— formulaire DC2 «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement» ou DUME;
— chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
— formulaire DC2 «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement» ou DUME;
— chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles;
— chiffre d'affaires dans le domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— formulaire DC2 «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement» ou DUME;
— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux...”
Liste et brève description des critères de sélection
— formulaire DC2 «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement» ou DUME;
— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-22
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-22
15:00 📅
“Les candidats devront faire parvenir leurs demandes de renseignements complémentaires au plus tard à 14h00 le 11.6.2021. La réponse est obligatoirement...”
Les candidats devront faire parvenir leurs demandes de renseignements complémentaires au plus tard à 14h00 le 11.6.2021. La réponse est obligatoirement électronique via la plate-forme PLACE. Le pli de sauvegarde devra être impérativement remis avant la date et l'heure limite de remise des offres, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale soit remis contre récépissé (horaires de réception des plis: du lundi au vendredi de 9h30 à 16h00 à l'exception des jours fériés) à l'adresse suivante: Centre hospitalier d'Avignon — cellule des marchés — RDC bâtiment «Administration» — 305 rue Raoul Follereau, 84902 Avignon Cedex 09. Le jugement des candidatures sera effectué dans les conditions prévues à l'article R. 2144-1 du CCP au moyen des critères suivants: capacités économiques, financières, techniques et professionnelles. En sus de l'offre de base, les candidats pourront chiffrer les prestations supplémentaires facultatives telles qu'indiquées au bordereau de prix unitaire. Les modalités de consultation du contrat sont les suivantes: conformément à l'article L. 311-1 du CRPA, toute personne peut demander au CH d'Avignon la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés, dont les coordonnées figurent dans le présent avis, doit être sollicitée par écrit, après la signature du contrat. Les documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CH d'Avignon est susceptible de saisir pour conseil la CADA.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais de recours sont les suivants:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative et R....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies et délais de recours sont les suivants:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative et R. 2182-1 du code de la commande publique pour les procédures formalisées): délai de onze jours à compter de l'envoi de la notification du rejet de leurs offres aux candidats non retenus;
— référé contractuel (articles L. 551-13 et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative): délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée en cas de publication d'un avis d'intention de conclure et respect du délai de standstill de onze jours);
— recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): deux mois à compter de la notification ou la publication de la décision;
— recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'État, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994): deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 100-263479 (2021-05-21)
Avis d'attribution de marché (2021-11-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: centre hospitalier d avignon
Téléphone: +33 0432753933📞
Fax: +33 0490871730 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de l'Etat dans le domaine de la santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat et maintenance d'un logiciel de spécialité d'anatomie et Cytologie Pathologiques
21P006”
Brève description:
“achat et maintenance d'un logiciel de spécialité d'anatomie et Cytologie Pathologiques”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 341843.76 💰
Description
Description du marché:
“le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre, d'une durée de 4 ans, exécuté en partie par la conclusion de " marchés subséquents " et en partie par...”
Description du marché
le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre, d'une durée de 4 ans, exécuté en partie par la conclusion de " marchés subséquents " et en partie par l'émission de bons de commande.Le marché subséquent no1, conclu en même temps que l'accord-cadre est décomposé en deux postes :- poste A : Achat du logiciel jusqu'à la date de signature de la VSR, incluant les prestations annexes et la formation conformément aux dispositions du CCAP et du CCTP- poste B : Maintenance du logiciel, commence à la date de signature de la vsr + 1 an de garantie, puis sur 5 ans Pour des prestations entrant dans le périmètre du présent accord-cadre et liées exclusivement au Titulaire, d'autres marchés subséquents seront susceptibles d'être conclus
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité fonctionnelle et technique de la solution, décomposée : qualité fonctionnelle : 30% / qualité technique : 20% / méthodologie & planning : 10%”
Critère de coût (nom): Cout global de la solution
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 100-263479
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 211030
Titre:
“achat et maintenance d'un logiciel de spécialité d'anatomie et Cytologie Pathologiques”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: mips sarl
Adresse postale: 8 Cours Louis Lumière
Commune postale: Vincennes
Code postal: 94300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0180516525📞
Courrier électronique: commercialfr@mips.be📧
Fax: +33 0180514524 📠
Région: Vaucluse🏙️
URL: http://www.mips.be🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 341843.76 💰
“les modalités de consultation du contrat, conclu à la date indiquée dans la rubrique V.2.1) du présent avis, sont les suivantes : conformément à l'article...”
les modalités de consultation du contrat, conclu à la date indiquée dans la rubrique V.2.1) du présent avis, sont les suivantes : conformément à l'article L311-1 du code des relations entre le public et l'administration, toute personne peut demander au CH d'avignon, la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés, dont les coordonnées figurent à la rubrique I.1) du présent avis, doit être sollicitée par écrit, après la signature du contrat.Ces documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CH d'avignon est susceptible de saisir pour conseil la CADA
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Téléphone: +33 0466273700📞
Fax: +33 0466362786 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision- recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, no 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis).Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours Citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Téléphone: +33 0466273700📞
Fax: +33 0466362786 📠
Source: OJS 2021/S 217-570900 (2021-11-04)