Achat de véhicules

Ville de Courbevoie

La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est décomposée en six lots définis comme suit:
— lot nº 1: achat de cinq scooters 50 cm essence,
— lot nº 2: achat de sept véhicules électriques,
— lot nº 3: achat de deux véhicules hybrides rechargeables,
— lot nº 4: achat de cinq fourgons,
— lot nº 5: achat d'un poids lourd d'occasion,
— lot nº 6: achat d'une citerne à eau d'environ 6 000 l pour l'équipement du poids lourd d'occasion pour l'ensemble des lots, le marché est traité à prix forfaitaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-17 Avis de marché
2021-02-25 Informations complémentaires
2021-03-04 Informations complémentaires
2021-05-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 21s0013
Brève description:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est décomposée en six lots définis comme suit: — lot nº 1: achat de cinq scooters 50 cm — lot nº 2: achat de sept véhicules électriques, — lot nº 3: achat de deux véhicules hybrides rechargeables, — lot nº 4: achat de cinq fourgons, — lot nº 5: achat d'un poids lourd d'occasion, — lot nº 6: achat d'une citerne à eau d'environ 6 000 l pour l'équipement du poids lourd d'occasion pour l'ensemble des lots, le marché est traité à prix forfaitaire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Scooters 📦
Véhicules électriques 📦
Autres véhicules particuliers 📦
Véhicules à moteur 📦
Poids lourds 📦
Citernes à eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin, service commande publique
Code postal: 92401
Commune postale: Courbevoie
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Téléphone: +33 171057192 📞
Fax: +33 171057340 📠
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-17 📅
Date limite de soumission: 2021-03-18 📅
Date de publication: 2021-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 036-089418
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-courbevoie.fr — Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-courbevoie.fr Les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis. Les candidats doivent remettre au titre de l'offre: 1) l'acte d'engagement complété, daté, et signé pour chaque lot auquel ils répondent; 2) la Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), établie par le candidat, remplie, datée et signée, pour chaque lot auquel ils répondent. Cette décomposition pourra prendre la forme d'un devis joint par le candidat, dans lequel il détaille le prix proposé dans son offre; 3) le cadre de réponse technique par lot auquel les candidats répondent. Les critères de jugement des offres figurent à l'article 5-2 du règlement de consultation. La description détaillée de chacun des véhicules figure à l'article 7 du cahier des clauses particulières.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est décomposée en six lots définis comme suit:
— lot nº 1: achat de cinq scooters 50 cm
— lot nº 2: achat de sept véhicules électriques,
— lot nº 3: achat de deux véhicules hybrides rechargeables,
— lot nº 4: achat de cinq fourgons,
— lot nº 5: achat d'un poids lourd d'occasion,
— lot nº 6: achat d'une citerne à eau d'environ 6 000 l pour l'équipement du poids lourd d'occasion pour l'ensemble des lots, le marché est traité à prix forfaitaire.
Intitulé du lot: Achat de cinq scooters 50 cm
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat de cinq scooters 50 cm
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Achat de sept véhicules électriques
Numéro du lot: 2
Brève description: — achat de cinq véhicules légers électriques cinq places,
— achat d'un véhicule électrique utilitaire léger deux
places (avec girafon),
places.
Intitulé du lot: Achat de deux véhicules hybrides rechargeables
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat de deux véhicules hybrides rechargeables.
Intitulé du lot: Achat de cinq fourgons
Numéro du lot: 4
Brève description:
— achat d'un véhicule fourgon trois places,
— achat d'un véhicule fourgon trois places essence,
— achat d'un véhicule utilitaire benne double cabine,
— achat d'un véhicule 3 500 t avec hayon,
— achat d'un véhicule fourgon trois places.
Intitulé du lot: Achat d'un poids lourd d'occasion
Numéro du lot: 5
Brève description: Achat d'un poids lourd d'occasion.
Intitulé du lot: Achat d'une citerne à eau d'environ 6 000 l pour l'équipement du poids lourd d'occasion
Numéro du lot: 6
Brève description:
Achat d'une citerne à eau d'environ 6 000 l pour l'équipement du poids lourd d'occasion.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société;
— un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant (Kbis).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920026800015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-courbevoie.fr — Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-courbevoie.fr
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Les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis. Les candidats doivent remettre au titre de l'offre:
1) l'acte d'engagement complété, daté, et signé pour chaque lot auquel ils répondent;
2) la Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), établie par le candidat, remplie, datée et signée, pour chaque lot auquel ils répondent. Cette décomposition pourra prendre la forme d'un devis joint par le candidat, dans lequel il détaille le prix proposé dans son offre;
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3) le cadre de réponse technique par lot auquel les candidats répondent. Les critères de jugement des offres figurent à l'article 5-2 du règlement de consultation. La description détaillée de chacun des véhicules figure à l'article 7 du cahier des clauses particulières.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: Préfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 036-089418 (2021-02-17)
Informations complémentaires (2021-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est décomposée en six lots définis comme suit: — lot nº 1: achat de cinq scooters 50 cm — lot nº 2: achat de sept véhicules électriques; — lot nº 3: achat de deux véhicules hybrides rechargeables; — lot nº 4: achat de cinq fourgons; — lot nº 5: achat d'un poids lourd d'occasion; — lot nº 6: achat d'une citerne à eau d'environ 6 000 l pour l'équipement du poids lourd d'occasion pour l'ensemble des lots, le marché est traité à prix forfaitaire.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scooters 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-25 📅
Date limite de soumission: 2021-03-22 📅
Date de publication: 2021-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 042-104918
Se réfère à l'avis: 2021/S 036-089418
Numéro JO-S: 42

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot nº 2: achat de sept véhicules électriques;
— lot nº 3: achat de deux véhicules hybrides rechargeables;
— lot nº 4: achat de cinq fourgons;
— lot nº 5: achat d'un poids lourd d'occasion;
Source: OJS 2021/S 042-104918 (2021-02-25)
Informations complémentaires (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est décomposée en six lots définis comme suit: — lot nº 1: achat de cinq scooters 50 cm — lot nº 2: achat de sept véhicules électriques; — lot nº 3: achat de deux véhicules hybrides rechargeables; — lot nº 4: achat de cinq fourgons; — lot nº 5: achat d'un poids lourd d'occasion; — lot nº 6: achat d'une citerne à eau d'environ 6 000 l pour l'équipement du poids lourd d'occasion pour l'ensemble des lots, le marché est traité à prix forfaitaire.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-117954
Numéro JO-S: 47

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
La consultation est décomposée en six lots définis comme suit:
Source: OJS 2021/S 047-117954 (2021-03-04)
Avis d'attribution de marché (2021-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n
Valeur totale du marché: 392179.12 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Albert-Simonin, service commande publique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-228469
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass., 4.4.2014 n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
— lot n
Achat de cinq véhicules légers électriques cinq places achat d'un véhicule électrique utilitaire léger deux places (avec girafon) achat d'un véhicule électrique utilitaire léger deux places.
— Achat d'un véhicule fourgon trois places achat d'un véhicule fourgon trois places essence,
— Achat d'un véhicule utilitaire benne double cabine achat d'un véhicule 3 t 500 avec hayon,
— Achat d'un véhicule fourgon trois places.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Nom: FM Diffusion
Adresse postale: 24 avenue du Maréchal-Foch
Commune postale: Chatou
Code postal: 78400
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 10618.74 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-05-03 📅
Nom: Lease Green
Adresse postale: 6 rue des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 168 745 EUR 💰
Nom: PSA Retail la Défense
Adresse postale: 9 Boulevard national
Commune postale: La Garenne-Colombes
Code postal: 92250
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 61230.38 EUR 💰
Nom: Renault Retail Group Courbevoie
Adresse postale: 8 boulevard Georges-Clémenceau
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Valeur totale du marché: 151 585 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 BD de l'Hautil
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: préfecture de la région Île-de-France/préfecture de Paris
Source: OJS 2021/S 089-228469 (2021-05-04)