Achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère | Département de l'Isère

Date	Document
2021-06-29	Avis de marché
2021-07-19	Informations complémentaires
2021-11-16	Avis d'attribution de marché
2023-06-28	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-07-04	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-07-04	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-07-04	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2021-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Numéro de référence: F21dcet-Lb04
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il ne comporte ni montant minimal ni montant maximal. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Fourniture et livraison de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère (lots par catégories de véhicules et matériels), au fur et à mesure des besoins.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules d'entretien routier 📦
Machines de terrassement 📦
Équipement d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476003838 📞
Fax: +33 476003835 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-29 📅
Date limite de soumission: 2021-07-30 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-331371
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Le montant estimé est relatif à la période initiale d'une année.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 114 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Poids lourd équipé — PTAC 8/13 t
Numéro du lot: 01
Brève description: Poids lourd équipé — PTAC 8/13 t.
Valeur estimée hors TVA: 412 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans à compter de la date de notification.

Informations complémentaires: Le montant estimé est relatif à la période initiale d'une année.
Intitulé du lot: Poids lourd équipé — PTAC 16/19 t, 4 × 2
Numéro du lot: 02
Brève description: Poids lourd équipé — PTAC 16/19 t, 4 × 2.
Valeur estimée hors TVA: 126 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poids lourd équipé — PTAC 16/19 t, 4 × 4
Numéro du lot: 03
Brève description: Poids lourd équipé — PTAC 16/19 t, 4 × 4.
Valeur estimée hors TVA: 727 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poids lourd équipé — PTAC 19 t, 4 × 4 permanent
Numéro du lot: 04
Brève description: Poids lourd équipé — PTAC 19 t, 4 × 4 permanent.
Valeur estimée hors TVA: 237 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pelleteuse sur pneus
Numéro du lot: 05
Brève description: Pelleteuse sur pneus.
Valeur estimée hors TVA: 158 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Rotofaucheuse
Numéro du lot: 06
Brève description: Rotofaucheuse.
Valeur estimée hors TVA: 13 850 EUR 💰
Intitulé du lot: Tracteurs agricoles
Numéro du lot: 07
Brève description: Tracteurs agricoles.
Valeur estimée hors TVA: 472 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Saleuse portée
Numéro du lot: 08
Brève description: Saleuse portée.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lame de déneigement
Numéro du lot: 09
Brève description: Lame de déneigement.
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Étrave de déneigement
Numéro du lot: 10
Brève description: Étrave de déneigement.
Valeur estimée hors TVA: 43 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Aileron de déneigement
Numéro du lot: 11
Brève description: Aileron de déneigement.
Intitulé du lot: Débroussailleuses portées et accessoires (avec montage)
Numéro du lot: 12
Brève description: Débroussailleuses portées et accessoires (avec montage).
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département de l'Isère, DCET, service «Gestion de parc», 27 rue Comboire, 38130 Échirolles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner et sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit les conditions de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Autre critère
Critère de qualité (pondération): 0
Prix (pondération): 100
Critère de qualité (pondération): 6
44
40
60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. La valeur estimée indiquée est relative à l'ensemble des lots pour la durée maximale de l'accord-cadre (quatre ans). Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis au RC et sont pondérés de la manière suivante:

Pour les lots lot n

1) prix des prestations 60 %;

2) valeur technique 30 %:

2.1) performance moteur 12 %;

2.2) ergonomie de la cabine, visibilité de l'outil frontal de raclage: 6 %;

2.3) maniabilité 12 %;

3) service après-vente 10 %.

Pour le lot nº 5:

1) prix des prestations 50 %;

2) valeur technique 50 %:

2.1) puissance moteur 8 %;

2.2) diamètre d'encombrement en rotation de la tourelle 8 %;

2.3) profondeur de fouille de la pelle rétro 8 %;

2.4) portée horizontale de la pelle rétro depuis l'axe de rotation de la tourelle 8 %;

2.5) capacités maximales de levage au crochet — stabilisateurs et lame au sol en position haute 5 %;

2.6) force de cavage pelle rétro 5 %;

2.7) force de pénétration pelle rétro 5 %;

2.8) hauteur hors tout en transport 3 %.

Pour le lot nº 7:

2) valeur technique 44 %:

2.1) puissance moteur 10 %;

2.2) ergonomie de la cabine 26 %;

2.3) régime moteur avec prise de force 1 000 tr/mn 8 %;

3) service après-vente 6 %.

Pour le lot nº 8:

2) valeur technique 40 %:

2.1) ergonomie du boîtier de commande 12 %;

2.2) résistance de la trémie 12 %;

2.3) position de la côte «Y» pour les saleuses définies aux prix 1 et prix 3 du CCTP 16 %.

Pour le lot nº 9:

2.1) diamètre axe d'oscillation de la platine centrale 20 %;

2.2) position de la plaque d'oscillation de la lame 12 %;

2.3) réglage de l'inclinaison d'attaque de la lame 8 %.

Pour le lot nº 10:

2.1) nature du tablier 6 %;

2.2) poids hors tout 12 %;

2.3) distance entre centre de gravité et plaque d'accrochage 12 %;

2.4) hauteur entre sol et aile arrière 10 %.

Pour le lot nº 11:

2.1) résistance du parallélogramme: longueur entre axes entre les chapes de triangles 12 %;

2.2) diamètre extérieur platine d'oscillation 12 %;

2.3) rayon de pliage du galbe dans partie arrière basse 6 %;

2.4) rayon de pliage du galbe dans partie arrière haute 10 %.

Pour le lot nº 12:

1) prix des prestations 40 %;

2) valeur technique 60 %:

2.1) conception 32 %;

2.2) angle de sécurité lors choc en marche arrière 4 %;

2.3) protection des pompes et multiplicateur, de série 10 %;

2.4) encombrement mini à flanc de haie par rapport axe tracteur 5 %;

2.5) hauteur maximal en transport sur tracteur avec roue diamètre 38 5 %;

2.6) largeur de coupe réelle 4 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 126-331371 (2021-06-29)

Informations complémentaires (2021-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il ne comporte ni montant minimal, ni montant maximal. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Fourniture et livraison de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère (lots par catégories de véhicules et matériels), au fur et à mesure des besoins.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-19 📅
Date limite de soumission: 2021-08-20 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-373885
Se réfère à l'avis: 2021/S 126-331371
Numéro JO-S: 141
Source: OJS 2021/S 141-373885 (2021-07-19)

Avis d'attribution de marché (2021-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il ne comporte ni montant minimum, ni montant maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Fourniture et livraison de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'isère (lots par catégories de véhicules et matériels), au fur et à mesure des besoins

Valeur totale du marché: 10 114 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de l isere

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-16 📅
Date de publication: 2021-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 225-590784
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
le montant estimé est relatif à la période initiale d'une année

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: poids lourd équipé - ptac 8/13 Tonnes
Brève description: poids lourd équipé - ptac 8/13 Tonnes
Informations complémentaires: le montant estimé est relatif à la période initiale d'une année
Intitulé du lot: poids lourd équipé - ptac 16/19 Tonnes, 4x2
Brève description: poids lourd équipé - ptac 16/19 Tonnes, 4x2
Intitulé du lot: poids lourd équipé - ptac 16/19 Tonnes, 4x4
Brève description: poids lourd équipé - ptac 16/19 Tonnes, 4x4
Intitulé du lot: poids lourd équipé - ptac 19 Tonnes, 4x4 permanent
Brève description: poids lourd équipé - ptac 19 Tonnes, 4x4 permanent
Intitulé du lot: pelleteuse sur pneus
Brève description: pelleteuse sur pneus
Intitulé du lot: rotofaucheuse
Brève description: rotofaucheuse
Intitulé du lot: tracteurs agricoles
Brève description: tracteurs agricoles
Intitulé du lot: saleuse portée
Brève description: saleuse portée
Intitulé du lot: lame de déneigement
Brève description: lame de déneigement
Intitulé du lot: etrave de déneigement
Brève description: etrave de déneigement
Intitulé du lot: aileron de déneigement
Brève description: aileron de déneigement
Intitulé du lot: débroussailleuses portées et accessoires (avec montage)
Brève description: débroussailleuses portées et accessoires (avec montage)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

département de l'isère, Dcet, Service gestion de parc, 27 rue Comboire 38130 Echirolles

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Nom: bernard Trucks
Adresse postale: 18 Avenue De La Louisiane
Commune postale: Fontanil Cornillon
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 648 000 EUR 💰
504 000 EUR 💰
2 908 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-15 📅
Nom: man Truck & Bus France
Adresse postale: 12 Chemin des Mûriers
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 252 000 EUR 💰
Nom: framateq Rhone-Alpes
Adresse postale: 10 Rue Monseigneur Ancel
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 158 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-03 📅
Nom: noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 55 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-08 📅
Nom: bonfils Sa
Adresse postale: za Le Plan
Commune postale: Renage
Code postal: 38140
Valeur totale du marché: 1 188 000 EUR 💰
Nom: sarl Villeton Jean
Adresse postale: zi Rn6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
168 000 EUR 💰
172 800 EUR 💰
672 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Référence
Informations complémentaires

le montant indiqué correspond à l'estimation du marché sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 225-590784 (2021-11-16)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Departement de l'isere
Adresse postale: 7 Rue Fantin Latour
Code postal: 38022 Cedex 1
Commune postale: Grenoble CS 41096
Contact
Courrier électronique: aurelie.hernandez@isere.fr 📧
Téléphone: +33 0476006008 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-28 📅
Date de publication: 2023-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 125-398931
Se réfère à l'avis: 2021/S 225-590784
Numéro JO-S: 125

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Saleuses portées
Numéro du lot: 8
Brève description:

L’achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère (lots par catégories de véhicules et matériels), au fur et à mesure des besoins : pour ce lot achat de saleuses portées.

Durée de l'accord: 48 mois

Attribution du marché
Nom: SAS Villeton
Numéro d'enregistrement national: 38893133900021
Adresse postale: ZI RN6 Rue Racine
Téléphone: +33 0476881580 📞
Courrier électronique: stephanie@villeton.com 📧
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Stéphanie Ortega
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 38000
Source: OJS 2023/S 125-398931 (2023-06-28)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 168 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-407205
Numéro JO-S: 129

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lames de déneigement
Brève description:

L’achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère (lots par catégories de véhicules et matériels), au fur et à mesure des besoins : pour ce lot achat de lames de déneigment.

Attribution du marché
Valeur totale du marché: 168 000 EUR 💰
Source: OJS 2023/S 129-407205 (2023-07-04)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 172 800 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-412465

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Etraves de déneigement
Brève description:

L’achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère (lots par catégories de véhicules et matériels), au fur et à mesure des besoins : pour ce lot achat d'étraves de déneigement.

Attribution du marché
Valeur totale du marché: 172 800 EUR 💰
Source: OJS 2023/S 129-412465 (2023-07-04)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 168 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-412937

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ailerons de déneigement
Brève description:

L’achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère (lots par catégories de véhicules et matériels), au fur et à mesure des besoins : pour ce lot achat d'ailerons de déneigement.

Source: OJS 2023/S 129-412937 (2023-07-04)