Achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère

Département de l'Isère

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il ne comporte ni montant minimal ni montant maximal. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Fourniture et livraison de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère (lots par catégories de véhicules et matériels), au fur et à mesure des besoins.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-29 Avis de marché
2021-07-19 Informations complémentaires
2021-11-16 Avis d'attribution de marché
2023-06-28 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-07-04 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-07-04 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-07-04 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2021-06-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Isère
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476003838 📞
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Fax: +33 476003835 📠
Région: Isère 🏙️
URL: https://www.isere.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère F21dcet-Lb04”
Produits/services: Poids lourds 📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il ne comporte ni montant minimal ni montant maximal. Chaque lot fera l'objet d'une...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 10 114 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourd équipé — PTAC 8/13 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de l'Isère, DCET, service «Gestion de parc», 27 rue Comboire, 38130 Échirolles.”
Description du marché: Poids lourd équipé — PTAC 8/13 t.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 412 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme....”    Afficher plus
Informations complémentaires: Le montant estimé est relatif à la période initiale d'une année.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourd équipé — PTAC 16/19 t, 4 × 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Poids lourd équipé — PTAC 16/19 t, 4 × 2.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 126 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourd équipé — PTAC 16/19 t, 4 × 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Poids lourd équipé — PTAC 16/19 t, 4 × 4.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 727 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourd équipé — PTAC 19 t, 4 × 4 permanent
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Poids lourd équipé — PTAC 19 t, 4 × 4 permanent.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 237 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pelleteuse sur pneus
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de terrassement 📦
Description du marché: Pelleteuse sur pneus.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 158 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Rotofaucheuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'entretien routier 📦
Description du marché: Rotofaucheuse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Autre critère
Critère de qualité (pondération): 0
Prix (pondération): 100
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 850 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs agricoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Tracteurs agricoles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (pondération): 44
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 472 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Saleuse portée
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Saleuse portée.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lame de déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Lame de déneigement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Étrave de déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Étrave de déneigement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 200 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Aileron de déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Aileron de déneigement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Débroussailleuses portées et accessoires (avec montage)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Débroussailleuses portées et accessoires (avec montage).
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner et sur le respect de l'obligation...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-30 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-03 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 126-331371 (2021-06-29)
Informations complémentaires (2021-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il ne comporte ni montant minimal, ni montant maximal. Chaque lot fera l'objet d'une...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 126-331371

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-30 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-08-20 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-08-03 📅
L'heure: 00:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-08-24 📅
Source: OJS 2021/S 141-373885 (2021-07-19)
Avis d'attribution de marché (2021-11-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: departement de l isere

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'isère F21dcet-Lb04”
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il ne comporte ni montant minimum, ni montant maximum.Chaque lot fera l'objet d'une...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 114 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: poids lourd équipé - ptac 8/13 Tonnes
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de l'isère, Dcet, Service gestion de parc, 27 rue Comboire 38130 Echirolles”
Description du marché: poids lourd équipé - ptac 8/13 Tonnes
Informations complémentaires: le montant estimé est relatif à la période initiale d'une année
Champ d'application du marché
Titre: poids lourd équipé - ptac 16/19 Tonnes, 4x2
Description
Description du marché: poids lourd équipé - ptac 16/19 Tonnes, 4x2
Champ d'application du marché
Titre: poids lourd équipé - ptac 16/19 Tonnes, 4x4
Description
Description du marché: poids lourd équipé - ptac 16/19 Tonnes, 4x4
Champ d'application du marché
Titre: poids lourd équipé - ptac 19 Tonnes, 4x4 permanent
Description
Description du marché: poids lourd équipé - ptac 19 Tonnes, 4x4 permanent
Champ d'application du marché
Titre: pelleteuse sur pneus
Description
Description du marché: pelleteuse sur pneus
Champ d'application du marché
Titre: rotofaucheuse
Description
Description du marché: rotofaucheuse
Champ d'application du marché
Titre: tracteurs agricoles
Description
Description du marché: tracteurs agricoles
Champ d'application du marché
Titre: saleuse portée
Description
Description du marché: saleuse portée
Champ d'application du marché
Titre: lame de déneigement
Description
Description du marché: lame de déneigement
Champ d'application du marché
Titre: etrave de déneigement
Description
Description du marché: etrave de déneigement
Champ d'application du marché
Titre: aileron de déneigement
Description
Description du marché: aileron de déneigement
Champ d'application du marché
Titre: débroussailleuses portées et accessoires (avec montage)
Description
Description du marché: débroussailleuses portées et accessoires (avec montage)

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 126-331371

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021-171
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: poids lourd équipé - ptac 8/13 Tonnes
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bernard Trucks
Adresse postale: 18 Avenue De La Louisiane
Commune postale: Fontanil Cornillon
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 648 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2021-172
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: poids lourd équipé - ptac 16/19 Tonnes, 4x2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 504 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2021-173
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: poids lourd équipé - ptac 16/19 Tonnes, 4x4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 908 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2021-174
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: poids lourd équipé - ptac 19 Tonnes, 4x4 permanent
Date de conclusion du contrat: 2021-11-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: man Truck & Bus France
Adresse postale: 12 Chemin des Mûriers
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 252 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2021-175
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: pelleteuse sur pneus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: framateq Rhone-Alpes
Adresse postale: 10 Rue Monseigneur Ancel
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2021-176
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: rotofaucheuse
Date de conclusion du contrat: 2021-11-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 400 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2021-177
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: tracteurs agricoles
Date de conclusion du contrat: 2021-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bonfils Sa
Adresse postale: za Le Plan
Commune postale: Renage
Code postal: 38140
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 188 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2021-178
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: saleuse portée
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Villeton Jean
Adresse postale: zi Rn6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2021-179
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: lame de déneigement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021-180
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: etrave de déneigement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172 800 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021-181
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: aileron de déneigement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021-182
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: débroussailleuses portées et accessoires (avec montage)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 672 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le montant indiqué correspond à l'estimation du marché sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions incluses)”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2021/S 225-590784 (2021-11-16)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-06-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de l'isere
Adresse postale: 7 Rue Fantin Latour
Commune postale: Grenoble CS 41096
Code postal: 38022 Cedex 1
Personne de contact: Stéphanie Ortega
Téléphone: +33 0476006008 📞
Courrier électronique: aurelie.hernandez@isere.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Saleuses portées
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“L’achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère (lots par...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 48

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 225-590784

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Saleuses portées
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Villeton
Numéro d'enregistrement national: 38893133900021
Adresse postale: ZI RN6 Rue Racine
Téléphone: +33 0476881580 📞
Courrier électronique: stephanie@villeton.com 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 38000
Source: OJS 2023/S 125-398931 (2023-06-28)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lames de déneigement
Description
Description du marché:
“L’achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère (lots par...”    Afficher plus

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 000 💰
Source: OJS 2023/S 129-407205 (2023-07-04)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etraves de déneigement
Description
Description du marché:
“L’achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère (lots par...”    Afficher plus

Attribution du marché
Titre: Etraves de déneigement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172 800 💰
Source: OJS 2023/S 129-412465 (2023-07-04)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ailerons de déneigement
Description
Description du marché:
“L’achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère (lots par...”    Afficher plus

Attribution du marché
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 000 💰
Source: OJS 2023/S 129-412937 (2023-07-04)