La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est décomposée en six lots définis comme suit:
— lot nº 1: achat de cinq scooters 50 cm essence,
— lot nº 2: achat de sept véhicules électriques,
— lot nº 3: achat de deux véhicules hybrides rechargeables,
— lot nº 4: achat de cinq fourgons,
— lot nº 5: achat d'un poids lourd d'occasion,
— lot nº 6: achat d'une citerne à eau d'environ 6 000 l pour l'équipement du poids lourd d'occasion pour l'ensemble des lots, le marché est traité à prix forfaitaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules
21s0013
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande...”
Brève description
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est décomposée en six lots définis comme suit:
— lot nº 1: achat de cinq scooters 50 cm essence,
— lot nº 2: achat de sept véhicules électriques,
— lot nº 3: achat de deux véhicules hybrides rechargeables,
— lot nº 4: achat de cinq fourgons,
— lot nº 5: achat d'un poids lourd d'occasion,
— lot nº 6: achat d'une citerne à eau d'environ 6 000 l pour l'équipement du poids lourd d'occasion pour l'ensemble des lots, le marché est traité à prix forfaitaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de cinq scooters 50 cm essence
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Scooters📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: Achat de cinq scooters 50 cm essence.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de sept véhicules électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Description du marché:
“— achat de cinq véhicules légers électriques cinq places,
— achat d'un véhicule électrique utilitaire léger deux places (avec girafon),
— achat d'un...”
Description du marché
— achat de cinq véhicules légers électriques cinq places,
— achat d'un véhicule électrique utilitaire léger deux places (avec girafon),
— achat d'un véhicule électrique utilitaire léger deux places.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de deux véhicules hybrides rechargeables
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Autres véhicules particuliers📦
Description du marché: Achat de deux véhicules hybrides rechargeables.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de cinq fourgons
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Description du marché:
“— achat d'un véhicule fourgon trois places,
— achat d'un véhicule fourgon trois places essence,
— achat d'un véhicule utilitaire benne double cabine,
—...”
Description du marché
— achat d'un véhicule fourgon trois places,
— achat d'un véhicule fourgon trois places essence,
— achat d'un véhicule utilitaire benne double cabine,
— achat d'un véhicule 3 500 t avec hayon,
— achat d'un véhicule fourgon trois places.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un poids lourd d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Poids lourds📦
Description du marché: Achat d'un poids lourd d'occasion.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat d'une citerne à eau d'environ 6 000 l pour l'équipement du poids lourd d'occasion” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Citernes à eau📦
Description du marché:
“Achat d'une citerne à eau d'environ 6 000 l pour l'équipement du poids lourd d'occasion.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société;
— un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société;
— un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant (Kbis).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-18
12:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-courbevoie.fr — Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-courbevoie.fr
Les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis. Les candidats doivent remettre au titre de l'offre:
1) l'acte d'engagement complété, daté, et signé pour chaque lot auquel ils répondent;
2) la Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), établie par le candidat, remplie, datée et signée, pour chaque lot auquel ils répondent. Cette décomposition pourra prendre la forme d'un devis joint par le candidat, dans lequel il détaille le prix proposé dans son offre;
3) le cadre de réponse technique par lot auquel les candidats répondent. Les critères de jugement des offres figurent à l'article 5-2 du règlement de consultation. La description détaillée de chacun des véhicules figure à l'article 7 du cahier des clauses particulières.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: Préfecture de la région...”
Nom
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: Préfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris
Informations complémentaires (2021-02-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande...”
Brève description
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est décomposée en six lots définis comme suit:
— lot nº 1: achat de cinq scooters 50 cm essence;
— lot nº 2: achat de sept véhicules électriques;
— lot nº 3: achat de deux véhicules hybrides rechargeables;
— lot nº 4: achat de cinq fourgons;
— lot nº 5: achat d'un poids lourd d'occasion;
— lot nº 6: achat d'une citerne à eau d'environ 6 000 l pour l'équipement du poids lourd d'occasion pour l'ensemble des lots, le marché est traité à prix forfaitaire.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 036-089418
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-03-18 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-22 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-03-18 📅
L'heure: 12:30
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-22 📅
L'heure: 12:30
Source: OJS 2021/S 042-104918 (2021-02-25)
Informations complémentaires (2021-03-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande...”
Brève description
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
La consultation est décomposée en six lots définis comme suit:
— lot nº 1: achat de cinq scooters 50 cm essence;
— lot nº 2: achat de sept véhicules électriques;
— lot nº 3: achat de deux véhicules hybrides rechargeables;
— lot nº 4: achat de cinq fourgons;
— lot nº 5: achat d'un poids lourd d'occasion;
— lot nº 6: achat d'une citerne à eau d'environ 6 000 l pour l'équipement du poids lourd d'occasion pour l'ensemble des lots, le marché est traité à prix forfaitaire.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“Pour le lot 5 achat de cinq fourgons:
Description des prestations:
— achat d'un véhicule fourgon trois places;
— achat d'un véhicule fourgon trois places...”
Texte
Pour le lot 5 achat de cinq fourgons:
Description des prestations:
— achat d'un véhicule fourgon trois places;
— achat d'un véhicule fourgon trois places Essence;
— achat d'un véhicule utilitaire benne double cabine;
— achat d'un véhicule 3t500 avec hayon, achat d'un véhicule fourgon trois places.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Pour le lot 5 achat de cinq fourgons:
Description des prestations:
— achat d'un véhicule fourgon trois places;
— achat d'un véhicule fourgon trois places...”
Texte
Pour le lot 5 achat de cinq fourgons:
Description des prestations:
— achat d'un véhicule fourgon trois places;
— achat d'un véhicule fourgon trois places diesel;
— achat d'un véhicule utilitaire benne double cabine;
— achat d'un véhicule 3t500 avec hayon;
— achat d'un véhicule fourgon trois places.
Il est demandé des véhicules diesel pour l'ensemble des cinq fourgons.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 047-117954 (2021-03-04)
Avis d'attribution de marché (2021-05-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Albert-Simonin, service commande publique
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande...”
Brève description
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est décomposée en six lots définis comme suit:
— lot n 1: achat de cinq scooters 50 cm essence,
— lot n 2: achat de sept véhicules électriques,
— lot n 3: achat de deux véhicules hybrides rechargeables,
— lot n 4: achat de cinq fourgons,
— lot n 5: achat d'un poids lourd d'occasion,
— lot n 6: achat d'une citerne à eau d'environ 6 000 l pour l'équipement du poids lourd d'occasion pour l'ensemble des lots, le marché est traité à prix forfaitaire.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 392179.12 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Achat de cinq véhicules légers électriques cinq places achat d'un véhicule électrique utilitaire léger deux places (avec girafon) achat d'un véhicule...”
Description du marché
Achat de cinq véhicules légers électriques cinq places achat d'un véhicule électrique utilitaire léger deux places (avec girafon) achat d'un véhicule électrique utilitaire léger deux places.
Afficher plus
Description du marché:
“— Achat d'un véhicule fourgon trois places achat d'un véhicule fourgon trois places essence,
— Achat d'un véhicule utilitaire benne double cabine achat d'un...”
Description du marché
— Achat d'un véhicule fourgon trois places achat d'un véhicule fourgon trois places essence,
— Achat d'un véhicule utilitaire benne double cabine achat d'un véhicule 3 t 500 avec hayon,
— Achat d'un véhicule fourgon trois places.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 036-089418
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21s0013
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Achat de cinq scooters 50 cm essence
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: FM Diffusion
Adresse postale: 24 avenue du Maréchal-Foch
Commune postale: Chatou
Code postal: 78400
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10618.74 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Achat de sept véhicules électriques
Date de conclusion du contrat: 2021-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Lease Green
Adresse postale: 6 rue des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 745 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Achat de deux véhicules hybrides rechargeables
Nom et adresse du contractant
Nom: PSA Retail la Défense
Adresse postale: 9 Boulevard national
Commune postale: La Garenne-Colombes
Code postal: 92250
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61230.38 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Achat de cinq fourgons
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault Retail Group Courbevoie
Adresse postale: 8 boulevard Georges-Clémenceau
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151 585 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Achat d'un poids lourd d'occasion
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Achat d'une citerne à eau d'environ 6 000 l pour l'équipement du poids lourd d'occasion”
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass., 4.4.2014 n 358994) après RDV pris par e-mail, auprès du service de la...”
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass., 4.4.2014 n 358994) après RDV pris par e-mail, auprès du service de la commande publique (marchespublics@ville-courbevoie.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret industriel et commercial et qu'elle ne s'oppose pas à l'intérêt public ou à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 2-4 BD de l'Hautil
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: préfecture de la région...”
Nom
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: préfecture de la région Île-de-France/préfecture de Paris
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 BD de l'Hautil
Source: OJS 2021/S 089-228469 (2021-05-04)