La présente consultation a pour objet l'achat de semences, de jeunes plants, de bulbes, annuels ou bisannuels. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de semences, jeunes plants, bulbes, annuels ou bisannuels
2021_scp_0091
Produits/services: Graines📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'achat de semences, de jeunes plants, de bulbes, annuels ou bisannuels. Forme de marché: accord-cadre à bons de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'achat de semences, de jeunes plants, de bulbes, annuels ou bisannuels. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 196 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de semences
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Pour la période initiale, le montant est estimé à 12 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Pour la période initiale, le montant est estimé à 12 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et conditionnement des gammes proposées
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et conditions de remplacement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Gestion durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de jeunes plants
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Pour la période initiale, le montant est estimé à 15 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Pour la période initiale, le montant est estimé à 15 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Pour la période initiale, le montant est estimé à 20 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Pour la période initiale, le montant est estimé à 20 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de semences de légumes et d'aromatiques d'origine biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Pour la période initiale, le montant est estimé à 2 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté...”
Description du marché
Pour la période initiale, le montant est estimé à 2 000 EUR HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le DC1;
— lettre de candidature ou...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le DC1;
— lettre de candidature ou le DC1;
— la fiche contact.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les conditions de versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les conditions de versement de l'avance sont inscrites dans le CCAP. Obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement: budget principal de la ville de Grenoble. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-27
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier ou support physique électronique n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 057-143462 (2021-03-18)