Achat de quatre machines de finition professionnelle pour les besoins de certains services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône — quatre lots

Conseil départemental 13

Achat de quatre machines de finition professionnelle pour les besoins de certains services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône — quatre lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AD2I SARL
• Lyon Graphique

Qui ?

• Conseil départemental 13

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines diverses à usage spécifique › Machines à papier, d'imprimerie et de reliure et parties de machines

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-10	Avis de marché
2021-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines à papier, d'imprimerie et de reliure et parties de machines
Numéro de référence: 2021-0020
Brève description:

Achat de quatre machines de finition professionnelle pour les besoins de certains services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône — quatre lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines à papier, d'imprimerie et de reliure et parties de machines 📦
Code CPV supplémentaire: Machines à papier, d'imprimerie et de reliure et parties de machines 📦
Machines diverses à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
URL des documents: http://marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15622&orgAcronyme=cg13 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-10 📅
Date limite de soumission: 2021-03-15 📅
Date de publication: 2021-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 031-076683
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Marché à décomposition de prix global et forfaitaire.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Achat d'un thermorelieur pour les archives et bibliothèques départementales
Numéro du lot: 1
Brève description:

Plusieurs services de la collectivité ont besoin d'acheter des matériels de finition. Les Archives et bibliothèque départementales (ABD) de la direction de la culture, ont besoin d'une machine a relier a chaud, afin d'assurer leurs travaux de restauration d'ouvrages et de diffusion de documents.

Durée de l'accord: 45 jours
Informations complémentaires: Marché à décomposition de prix global et forfaitaire.
Intitulé du lot: Achat d'une plastifieuse pour le service impression de la direction des services généraux
Numéro du lot: 2
Brève description:

Plusieurs services de la collectivité ont besoin d'acheter des matériels de finition. Le service impression de la direction des services généraux a besoin de renouveler ses machines: plastifieuse pour satisfaire les besoins en reprographie des services de la collectivité.

Informations complémentaires: Décomposition du prix global et forfaitaire.
Intitulé du lot: Achat d'une filmeuse-emballeuse pour le service impression de la direction des services généraux
Numéro du lot: 3
Brève description:

Plusieurs services de la collectivité ont besoin d'acheter des matériels de finition. Le service impression de la direction des services généraux a besoin de renouveler ses machines: filmeuse emballeuse pour satisfaire les besoins en reprographie des services de la collectivité.

Intitulé du lot: Achat d'une cercleuse pour le service régulation logistique de la direction des services généraux
Numéro du lot: 4
Brève description:

Plusieurs services de la collectivité ont besoin d'acheter des matériels de finition. Le service régulation logistique de la direction des services généraux a besoin d'une machine cercleuse afin d'assurer des conditionnements automatiques à grands débits, sans opérateur.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site des ABD, 18-20 rue Mirès, 13003 Marseille, tél. +33 413318390.

Service impression, 52 avenue de Saint-Just, 13256 Marseille Cedex 20,…

… téléphone: +33 413313762.

… tél. +33 113313762.

116 boulevard de la Pomme H 16, 13011 Marseille, tél.+ 33 413315055.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.

Situation économique et financière:

Capacité technique et professionnelle:

Indication des informations et documents requis:

— le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose;

— le candidat doit préciser ses références dans le domaine du marché, réalisés au cours des trois dernières années avec indication du maître d'ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet du marché concerné, du lieu, du montant et de l'année;

— le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Hôtel du département des Bouches-du-Rhône.
Informations complémentaires:

La séance n'est pas ouverte au public. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture sont indicatives.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 221300001500247
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
URL des documents: http://marches.departement13.fr 🌏
Adresse Internet: http://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le candidat devra également produire: la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et rédigé en français ainsi que la fiche d'information relative au représentant du candidat. L'accord-cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://departement13 ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante: Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, direction de l'achat public, B6021, 52 avenue de Saint-Just, 13256 Marseille Cedex 20. Les bureaux sont ouverts de 08h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, tél. +33 413311407 — courriel: contact.sammg departement13.fr — Les prix sont globaux et forfaitaires. Pour les quatre lots, les critères de jugement des offres sont:

1) prix des prestations 70 %;

2) délai de livraison 30 % (délai maximal de livraison 45 jours calendaires) concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance.

Le financement du marché public sera effectué en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative).

Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr — Cet avis sera consultable sous la référence 2021-0020.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL, préfecture de région, SGAR
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2021/S 031-076683 (2021-02-10)

Avis d'attribution de marché (2021-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

achat de 4 machines de finition professionnelle lot no1 : les archives et bibliotheque departementales (abd) de la Direction de la Culture, ont besoin d'une machine a relier a chaud, afin d'assurer leurs travaux de reliure d'ouvrages et de diffusion de documents. Lot no2 : le Service IMPRESSION de la Direction des Services Généraux a besoin de renouveler ses machines : PLASTIFIEUSE pour satisfaire les besoins des Services de la Collectivité. Lot no3 : le Service IMPRESSION de la Direction des Services Généraux a besoin de renouveler ses machines : filmeuse -emballeuse pour satisfaire les besoins des Services de la Collectivité. Lot no4 : le Service regulation logistique de la Direction des Services Généraux a besoin d'une machine cercleuse afin d'assurer des conditionnements automatiques à grands débits, sans opérateur

Valeur totale du marché: 17 180 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil departemental 13
Adresse postale: 52, avenue de St just

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-03 📅
Date de publication: 2021-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 151-400545
Se réfère à l'avis: 2021/S 031-076683
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

la CAO a attribué ce marché le 10 juin 2021 ; Pour les 4 lots, les critères de jugement seront le prix de la prestation pour 70% et le délai de livraison pour 30%. L'Attributaire du Lot 1 est la société Ad2i; Le marché a été notifié le 02/08/2021 pour un montant de 3950,00.euro(s)ht soit 4740,00euro(s) (T.T.C.) et pour un délai de livraison de 02 jours calendaires.budget d'investissement

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: achat d'un thermorelieur pour les Archives et Bibliothèques Départementales
Brève description:

plusieurs services de la Collectivité ont besoin d'acheter des matériels de finition.Les archives et bibliotheque departementales (abd) de la Direction de la Culture, ont besoin d'une machine a relier a chaud, afin d'assurer leurs travaux de restauration d'ouvrages et de diffusion de documents

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: achat d'une plastifieuse pour le service impression de la Direction des Services Généraux
Brève description:

plusieurs services de la Collectivité ont besoin d'acheter des matériels de finition.Le Service IMPRESSION de la Direction des Services Généraux a besoin de renouveler ses machines : PLASTIFIEUSE pour satisfaire les besoins en reprographie des Services de la Collectivité

Informations complémentaires:

la CAO a attribué ce marché, le 10 juin 2021 ; Pour les 4 lots ,les critères de jugement seront le prix de la prestation pour 70% et le délai de livraison pour 30%. L'Attributaire du Lot 2 est la société Ad2i; Le marché a été notifié le 02/08/2021 pour un montant de 7485,00euro(s) HT soit 8982,00 euro(s) et pour un délai de livraison de 02 jours calendaires (T.T.C.).Budget d'investissement

Intitulé du lot: achat d'une filmeuse-emballeuse pour le service impression de la Direction des Services Généraux
Brève description:

plusieurs services de la Collectivité ont besoin d'acheter des matériels de finition.Le Service IMPRESSION de la Direction des Services Généraux a besoin de renouveler ses machines : filmeuse emballeuse pour satisfaire les besoins en reprographie des Services de la Collectivité

Informations complémentaires:

la CAO a attribué ce marché le 10 juin 2021 ; Pour les 4 lots ,les critères de jugement seront le prix de la prestation pour 70% et le délai de livraison pour 30%. L'Attributaire du Lot 3 est la société lyon graphique; Le marché a été notifié le 02/08/2021 pour un montant de 7485,00 euro(s) HT soit 8982,00 euro(s) (T.T.C.) et un délai de livraison de 05 jours calendaires.budget d'investissement

Intitulé du lot: achat d'une cercleuse pour le service régulation logistique de la Direction des Services Généraux
Brève description:

plusieurs services de la Collectivité ont besoin d'acheter des matériels de finition.Le Service regulation logistique de la Direction des Services Généraux a besoin d'une machine cercleuse afin d'assurer des conditionnements automatiques à grands débits, sans opérateur

Informations complémentaires:

la CAO a attribué ce marché, le 10 juin 2021 ; Pour les 4 lots ,les critères de jugement seront le prix de la prestation pour 70% et le délai de livraison pour 30%. L'Attributaire du Lot 4 est la société Ad2i; Le marché a été notifié le 02/08/2021 pour un montant de 2655,00 euro(s) HT soit 3186,00 euro(s) et pour un délai de livraison de 05 jours calendaires (T.T.C.).Budget d'investissement

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

site des Abd,18- 20 rue Mirès,13 003 Marseille Tél: +33 (0)4 13 31 83 90

service Impression, 52 , Ave de St-Just 13256 Marseille Cedex 20 Téléphone : +33 (0)4 13 31 37 62

service Impression 52 Ave de St-Just 13256 Marseille Cedex 20 Tel : +33 1 13313762

116 Bd de la Pomme H 16 13011 MARSEILLE Tel:+330413315055

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Delai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Delai de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-10 📅
Nom: ad2i SARL
Numéro d'enregistrement national: 453 315 350 00018
Adresse postale: 1, Boulevard Onfroy
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491349738 📞
Courrier électronique: info@ad2iprint.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://Postprint.fr 🌏
Valeur totale du marché: 3 950 EUR 💰
7 485 EUR 💰
Nom: lyon graphique
Numéro d'enregistrement national: 30550186200033
Adresse postale: 30 rue de la feyssine
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Téléphone: +33 478949501 📞
Courrier électronique: contact@lyongraphique.com 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.lyongraphique.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 3 090 EUR 💰
Adresse postale: 1,boulevard Onfroy
Valeur totale du marché: 2 665 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
6

Référence
Informations complémentaires

attribution lors de la CAO du 10/06/2021. Montant global cumulé des 4 lots : 17180 euro(s) (H.T.). Notification des lots 1, 2 et 4 le 2/08/2021; Notification du lot 3 le 3/08/2021

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 , rue Breteuil
Téléphone: +33 91811387 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat,sans considération de leur qualité, dans un délai de 2mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Vconseil d'état le 16.7.2007 (société Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence 2021-0020

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral, Préfecture de Région, SGAR
Adresse postale: bd Paul Peytral
Source: OJS 2021/S 151-400545 (2021-08-03)

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