il s'agit d'un accord-cadre alloti pour des produits bio pour la restauration collective. Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel défini pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, les quantités indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires le sont à titre indicatif
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-11.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de produits bio pour la restauration collective dans le cadre de la centrale d'achat régionale
DAF_2021_000270”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre alloti pour des produits bio pour la restauration collective. Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre alloti pour des produits bio pour la restauration collective. Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel défini pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, les quantités indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires le sont à titre indicatif
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 24 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés Bio- ain, Savoie, Haute- savoie (01-73-74)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché: produits surgelés Bio- ain, Savoie, Haute- savoie (01-73-74)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés Bio- isère (38)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: produits surgelés Bio- isère (38)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés Bio- loire, Rhône (42-69)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: produits surgelés Bio- loire, Rhône (42-69)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés Bio- ardèche, Drôme (07-26)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: produits surgelés Bio- ardèche, Drôme (07-26)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés Bio- allier, Cantal, Haute- loire, Puy-De-Dôme (03-15-43-63)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: produits surgelés Bio- allier, Cantal, Haute- loire, Puy-De-Dôme (03-15-43-63)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches Bio- ain, Savoie, Haute- savoie (01-73-74)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: viandes fraiches Bio- ain, Savoie, Haute- savoie (01-73-74)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches Bio- isère (38)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: viandes fraiches Bio- isère (38)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches Bio - loire, Rhône (42-69)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: viandes fraiches Bio - loire, Rhône (42-69)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches Bio - ardèche, Drôme (07-26)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: viandes fraiches Bio - ardèche, Drôme (07-26)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volailles fraiches Bio - ain, Savoie, Haute- savoie (01-73-74)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: volailles fraiches Bio - ain, Savoie, Haute- savoie (01-73-74)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volailles fraiches Bio - isère (38)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: volailles fraiches Bio - isère (38)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volailles fraiches Bio - loire, Rhône (42-69)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: volailles fraiches Bio - loire, Rhône (42-69)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volailles fraiches Bio - ardèche, Drôme (07-26)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: volailles fraiches Bio - ardèche, Drôme (07-26)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viandes et volailles fraiches Bio- allier, Cantal, Haute- loire, Puy-De-Dôme (03-15-43-63)” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“viandes et volailles fraiches Bio- allier, Cantal, Haute- loire, Puy-De-Dôme (03-15-43-63)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie Bio - ain, Savoie, Haute- savoie (01-73-74)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: epicerie Bio - ain, Savoie, Haute- savoie (01-73-74)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie Bio - isère (38)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: epicerie Bio - isère (38)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie Bio - loire, Rhône (42-69) (42-69)
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: epicerie Bio - loire, Rhône (42-69) (42-69)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie Bio - ardèche, Drôme (07-26)
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: epicerie Bio - ardèche, Drôme (07-26)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“epicerie Bio- allier, Cantal, Haute- loire, Puy-De-Dôme (03-15-43-63) (03-15-43-63)” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“epicerie Bio- allier, Cantal, Haute- loire, Puy-De-Dôme (03-15-43-63) (03-15-43-63)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crèmerie Bio - ain, Savoie, Haute- savoie (01-73-74)
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: crèmerie Bio - ain, Savoie, Haute- savoie (01-73-74)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crèmerie Bio - isère (38)
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: crèmerie Bio - isère (38)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crèmerie Bio - loire, Rhône (42-69)
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: crèmerie Bio - loire, Rhône (42-69)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crèmerie Bio - ardèche, Drôme (07-26)
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: crèmerie Bio - ardèche, Drôme (07-26)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crèmerie Bio- allier, Cantal, Haute- loire, Puy-De-Dôme (03-15-43-63)
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: crèmerie Bio- allier, Cantal, Haute- loire, Puy-De-Dôme (03-15-43-63)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-11
12:00 📅
“les échantillons attendus sont décrits à l'article 6.3 du règlement de la consultation.La Centrale d'achat précisera en cours de publication (par avis...”
les échantillons attendus sont décrits à l'article 6.3 du règlement de la consultation.La Centrale d'achat précisera en cours de publication (par avis d'appel à la concurrence rectificatif) ou dans la semaine suivant la date limite de remise des offres, (via la messagerie de la plateforme achatpublic.com) les lieux et les dates de réception des échantillons. A titre informatif, les dégustations se tiendront sur une période courant du 12 octobre à la mi-novembre.En outre, La Centrale d'achat attribuera à chaque candidat, une lettre à apposer sur les produits livrés afin de garantir l'anonymat dans la procédure de dégustation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative)référé suspension :avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative)référé suspension :avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justiceadministrative).Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 179-465545 (2021-09-10)
Avis d'attribution de marché (2022-02-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 24 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Qualité des prestations au regard du bien être animal décrit dans le mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Qualité des prestations au regard de la traçabilité et des circuits d'approvisionnements (circuit court)”
Prix (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 179-465545
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21A0027001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: produits surgelés Bio Ain, Savoie, Haute Savoie (01 73 74)
Date de conclusion du contrat: 2021-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France SAS
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21A0027002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produits surgelés Bio Isère (38)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21A0027003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: produits surgelés Bio Loire, Rhône (42 69)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21A0027004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: produits surgelés Bio Ardèche, Drôme (07 26)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21A0027005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: produits surgelés Bio Allier, Cantal, Haute Loire, Puy de Dôme(03 15 43 63)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21A0027006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: viandes fraiches Bio Ain, Savoie, Haute Savoie (01 73 74)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: la bio D'Ici
Adresse postale: 1200 avenue de la Houille Blanche
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21A0027007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: viandes fraiches Bio Isère (38)
Nom et adresse du contractant
Nom: mangez bio Isère
Adresse postale: 40, avenue Marcelin Bertheloy
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 21A0027008
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: viandes fraiches Bio Loire, Rhône (42 69)
Nom et adresse du contractant
Nom: bio a pro
Adresse postale: 32 Rue des Ronzières
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 21A0027009
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: viandes fraiches Bio Ardèche, Drôme (07 26)
Nom et adresse du contractant
Nom: association agri court
Adresse postale: le pole bio 150 avenue de judée
Commune postale: Eurre
Code postal: 26400
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21A0027010
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: volailles fraiches BioAin, Savoie, Haute Savoie (01 73 74)
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona
Adresse postale: 29 avenue urbain le verriercs 30083
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69805
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21A007011
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: volailles fraiches Bio Isère (38)
Nom et adresse du contractant
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21A0027012
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: volailles fraiches Bio Loire, Rhône (42 69)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21A0027013
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: volailles fraiches Bio Ardèche, Drôme (07 26)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 21A0027014
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“viandes et volailles fraiches Bio Allier, Cantal, Haute Loire, Puy de Dôme (03 15 43 63)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: auvergne bio distribution
Adresse postale: zac de la varenne
Commune postale: Combronde
Code postal: 63460
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 21A0027015
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: epicerie Bio Ain, Savoie, Haute Savoie (01 73 74)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 21A0027016
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: epicerie Bio Isère (38)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 21A0027017
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: epicerie Bio Loire, Rhône (42 69)
Nom et adresse du contractant
Nom: la nature a table
Adresse postale: 28, chemin des Charassis
Commune postale: Pont-de-L'Isere
Code postal: 26000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 21A0027018
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: epicerie BioArdèche, Drôme (07 26)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 21A0027019
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: epicerie Bio Allier, Cantal, Haute Loire, Puy de Dôme (03 15 4363)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: episaveurs
Adresse postale: 18 allée du Grand Totem
Commune postale: St Quantin Fallavier
Code postal: 38070
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21A0027020
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: crèmerie BioAin, Savoie, Haute Savoie (01 73 74)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21A0027021
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: crèmerie Bio Isère (38)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21A0027022
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: crèmerie BioLoire, Rhône (42 69)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21A0020123
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: crèmerie Bio Ardèche, Drôme (07 26)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 21A0027024
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: crèmerie BioAllier, Cantal, Haute Loire, Puy de Dôme (03 1543 63)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Source: OJS 2022/S 028-071222 (2022-02-04)