Achat de prestations de transports pour des activités scolaires et périscolaires

Communauté d'agglomération Rochefort Océan

Achat de prestations de transports pour des activités scolaires et périscolaires. L'accord-cadre est passé dans le cadre du groupement d'achat.
Prestations de transports pour des activités scolaires et périscolaires, dont la Communauté d'agglomération Rochefort Océan assure la coordination au nom des adhérents suivants:
— adhérent Communauté d'agglomération Rochefort Océan,
— commune d'Échillais,
— commune de Cabariot,
— commune de Fouras,
— commune de La Gripperie,
— commune de Muron,
— commune de Saint-Laurent-de-la-Prée,
— commune de Saint-Nazaire,
— commune de Soubise,
— commune du Breuil-Magné
— SIVOS (B) des écoles primaires de Beaugeay — Moëze — Saint-Froult,
— SIVOS de l'Arnaise,
— SIVOS de Lussant — Moragne — Saint-Coutant-le-Grand,
— ville de Rochefort.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• bgtours
• Keolis littoral

Qui ?

• Communauté d'agglomération Rochefort Océan

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Transport non régulier de passagers

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-07	Avis de marché
2021-08-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 1-21s0028
Brève description:

Achat de prestations de transports pour des activités scolaires et périscolaires. L'accord-cadre est passé dans le cadre du groupement d'achat. Prestations de transports pour des activités scolaires et périscolaires, dont la Communauté d'agglomération Rochefort Océan assure la coordination au nom des adhérents suivants: — adhérent Communauté d'agglomération Rochefort Océan, — commune d'Échillais, — commune de Cabariot, — commune de Fouras, — commune de La Gripperie, — commune de Muron, — commune de Saint-Laurent-de-la-Prée, — commune de Saint-Nazaire, — commune de Soubise, — commune du Breuil-Magné — SIVOS (B) des écoles primaires de Beaugeay — Moëze — Saint-Froult, — SIVOS de l'Arnaise, — SIVOS de Lussant — Moragne — Saint-Coutant-le-Grand, — ville de Rochefort.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Rochefort Océan
Adresse postale: Parc des Fourriers, 3 avenue Maurice Chupin, CS 50224
Code postal: 17304
Commune postale: Rochefort
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-rochefortocean.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@agglo-rochefortocean.fr 📧
Téléphone: +33 546821780 📞
Fax: +33 546997630 📠
URL des documents: https://www.agglo-rochefortocean.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.agglo-rochefortocean.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-07 📅
Date limite de soumission: 2021-06-07 📅
Date de publication: 2021-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 092-238874
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agglo-rochefortocean.fr/marches-publics Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification. Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de prestations de transports pour des activités scolaires et périscolaires. L'accord-cadre est passé dans le cadre du groupement d'achat.

Prestations de transports pour des activités scolaires et périscolaires, dont la Communauté d'agglomération Rochefort Océan assure la coordination au nom des adhérents suivants:

— adhérent Communauté d'agglomération Rochefort Océan,

— commune d'Échillais,

— commune de Cabariot,

— commune de Fouras,

— commune de La Gripperie,

— commune de Muron,

— commune de Saint-Laurent-de-la-Prée,

— commune de Saint-Nazaire,

— commune de Soubise,

— commune du Breuil-Magné

— SIVOS (B) des écoles primaires de Beaugeay — Moëze — Saint-Froult,

— SIVOS de l'Arnaise,

— SIVOS de Lussant — Moragne — Saint-Coutant-le-Grand,

— ville de Rochefort.

Intitulé du lot: Transports scolaires — calendrier scolaire – temps scolaire 8h00/16h15
Numéro du lot: 01
Brève description: Transports scolaires — calendrier scolaire — temps scolaire 8h00/16h15.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois fois par périodes d'un an. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.

Intitulé du lot: Transports scolaires — calendrier scolaire — temps périscolaire 16h15/18h30
Numéro du lot: 02
Brève description: Transports scolaires — calendrier scolaire — temps périscolaire 16h15/18h30.
Intitulé du lot: Transports scolaires — calendrier scolaire — temps périscolaire les mercredis midi
Numéro du lot: 03
Brève description:

Transports scolaires — calendrier scolaire — temps périscolaire les mercredis midi.

Intitulé du lot: Transports enfants — vacances scolaires — 8h00/18h30
Numéro du lot: 04
Brève description: Transports enfants — vacances scolaires — 8h00/18h30.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Rubrique F du formulaire DC2.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Rubrique G du formulaire DC2.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la prestation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004176200010
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Rochefort
Adresse postale: 119 rue Pierre Loti
Code postal: 17301
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agglo-rochefortocean.fr/marches-publics 🌏
Téléphone: +33 546826500 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-rochefort.fr 📧
Fax: +33 546826599 📠
URL des documents: https://www.agglo-rochefortocean.fr/marches-publics 🌏
Adresse postale: DCAJCP — Marchés publics, parc des Fourriers, 3 avenue Maurice Chupin
Téléphone: +33 516843518 📞
Fax: +33 5546997630 📠
Adresse Internet: https://www.agglo-rochefortocean.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires

Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification.

Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 092-238874 (2021-05-07)

Avis d'attribution de marché (2021-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

achat de prestations de transports pour des activités scolaires et périscolairesl'accord-cadre est passé dans le cadre du groupement d'achat Prestations de transports pour des activités scolaires et périscolaires, dont la Communauté d'agglomération Rochefort Océan assure la coordination au nom des adhérents suivants :AdhérentCommunauté d'agglomération Rochefort Océan - commune d'echillais - commune de Cabariot - commune de Fouras - commune de La Gripperie - commune de Muron - commune de Saint Laurent de la Prée - commune de Saint Nazaire - commune de Soubise - commune du Breuil Magné- sivos (B) des Ecoles primaires de Beaugeay-Moëze-St Froult - sivos de L'Arnaise - sivos de Lussant-Moragne-St Coutant le Grand - ville de Rochefort

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ca rochefort ocean
Adresse postale: parc des Fourriers, 3 avenue Maurice Chupin, Cs 50224

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-04 📅
Date de publication: 2021-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 152-405324
Se réfère à l'avis: 2021/S 092-238874
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

le contrat peut être consulté sur demande écrite adressée au service marchés publics (Caro - dcajcp - parc des Fourriers - 3 avenue Maurice Chupin - 17304 Rochefort Cedex) sous réserve du respect du secret des affaires.* les montants sont indiqués pour la durée totale de l'accord cadre et ne sont qu'estimatifs, l'accord-cadre est conclu sans seuils maximum

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transports scolaires - calendrier scolaire - temps scolaire 8h / 16h15
Brève description: transports scolaires - calendrier scolaire - temps scolaire 8h / 16h15
Intitulé du lot: transports scolaires - calendrier scolaire - temps périscolaire 16h15 / 18h30
Brève description: transports scolaires - calendrier scolaire - temps périscolaire 16h15 / 18h30
Intitulé du lot: transports scolaires - calendrier scolaire - temps périscolaire les mercredis midi
Brève description:

transports scolaires - calendrier scolaire - temps périscolaire les mercredis midi

Intitulé du lot: transports enfants - vacances scolaires - 8 h 00 / 18 h 30
Brève description: transports enfants - vacances scolaires - 8 h 00 / 18 h 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-06 📅
Nom: bgtours
Adresse postale: bp30168
Commune postale: Vergeroux
Code postal: 17300
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Nom: keolis Littoral
Adresse postale: 2 avenue du Pont Neuf
Commune postale: Rochefort
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Rochefort

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 152-405324 (2021-08-04)

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