Achat de mobilier petite enfance, écoles maternelles et primaires
Ville de Caluire-et-Cuire
Le marché a pour objet la fourniture de mobilier pour la petite enfance, les écoles maternelles et primaires. Les prestations sont décrites dans le CCTP commun à tous les lots.
Durée du marché: il est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 3.4.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les modalités sont précisées dans le CCAP.
Tranche optionnelle: sans objet.
Procédure: AOO.
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et sans maximum. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
Montant estimatif: la moyenne annuelle de dépense pour les quatre dernières années est de:
— lot 1: 16 000 EUR HT.
Nota: il est prévu le réaménagement d'une école élémentaire sur la 1 année du marché soit environ 60 000 EUR HT.
— lot 2 : 15 000 EUR HT.
Le délai de réception des offres était de 2021-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-01-13 | Avis de marché |
| 2021-04-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 2021005
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de mobilier pour la petite enfance, les écoles maternelles et primaires. Les prestations sont décrites dans le CCTP...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-13 📅
Date limite de soumission: 2021-03-04 📅
Date de publication: 2021-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 011-021621
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de mobilier pour la petite enfance, les écoles maternelles et primaires. Les prestations sont décrites dans le CCTP...”
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“Durée du marché: il est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 3.4.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure renouvelable...”
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“Tranche optionnelle: sans objet.”
“Procédure: AOO.”
“Le marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et sans maximum. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons...”
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“Montant estimatif: la moyenne annuelle de dépense pour les quatre dernières années est de:”
“— lot 1: 16 000 EUR HT.”
“Nota: il est prévu le réaménagement d'une école élémentaire sur la 1”
“— lot 2 : 15 000 EUR HT.”
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier pour les écoles, centres de loisirs et restauration
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fourniture de mobilier pour les écoles, centres de loisirs et restauration.”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 3.4.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois...”
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Intitulé du lot: Fourniture de mobilier petite enfance
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Fourniture de mobilier petite enfance.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Caluire-et-Cuire 69300.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le pli du candidat contient un dossier «Candidature» et un dossier «Offre». Le dossier «Candidature» peut être présenté soit en remettant les pièces...”
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“Si le candidat décide d'utiliser les formulaires DC1/DC2 il devra remettre les documents suivants:”
“— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): elle indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise,...”
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“— les déclarations sur l'honneur (formulaire DC1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1...”
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“Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature);”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi...”
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“— la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Situation économique et financière:
“La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son chiffre d'affaires global...”
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Capacité technique et professionnelle:
“La candidature contient la liste des principales prestations (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières années...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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“Consultation ouverte au MPS: non.”
“Échantillon: pour les lots 1 et 2 il est demandé la remise d'échantillons dans l'offre. Le candidat doit se reporter aux dispositions du règlement de la...”
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“Téléchargement du DCE (Dossier de consultation): pour télécharger en accès direct et gratuitement le Dossier de consultation des entreprises (DCE), le...”
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“Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en...”
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“Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les...”
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“En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service «Achats et marchés publics» (tél. +33 478988115 — courriel: marchespublics@ville-caluire.fr)”
“Modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par courriel ou par télécopie sont interdites. Les...”
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“Les modalités de dépôt sont énoncées dans le règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas...”
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“Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à 1”
“Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de...”
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“Groupements: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les cotraitants doivent désigner un...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.”
Source: OJS 2021/S 011-021621 (2021-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 2021005
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de mobilier pour la petite enfance, les écoles maternelles et primaires. Les prestations sont décrites dans le CCTP...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-13 📅
Date limite de soumission: 2021-03-04 📅
Date de publication: 2021-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 011-021621
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de mobilier pour la petite enfance, les écoles maternelles et primaires. Les prestations sont décrites dans le CCTP...”
“Durée du marché: il est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 3.4.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure renouvelable...”
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“Tranche optionnelle: sans objet.”
“Procédure: AOO.”
“Le marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et sans maximum. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons...”
“Montant estimatif: la moyenne annuelle de dépense pour les quatre dernières années est de:”
“— lot 1: 16 000 EUR HT.”
“Nota: il est prévu le réaménagement d'une école élémentaire sur la 1”
“— lot 2 : 15 000 EUR HT.”
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier pour les écoles, centres de loisirs et restauration
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fourniture de mobilier pour les écoles, centres de loisirs et restauration.”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 3.4.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois...”
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier petite enfance
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Fourniture de mobilier petite enfance.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Caluire-et-Cuire 69300.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le pli du candidat contient un dossier «Candidature» et un dossier «Offre». Le dossier «Candidature» peut être présenté soit en remettant les pièces...”
“Si le candidat décide d'utiliser les formulaires DC1/DC2 il devra remettre les documents suivants:”
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“— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): elle indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise,...”
“— les déclarations sur l'honneur (formulaire DC1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1...”
“Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature);”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi...”
“— la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son chiffre d'affaires global...”
Capacité technique et professionnelle:
“La candidature contient la liste des principales prestations (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières années...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
“Consultation ouverte au MPS: non.”
Afficher plus (10)
“Échantillon: pour les lots 1 et 2 il est demandé la remise d'échantillons dans l'offre. Le candidat doit se reporter aux dispositions du règlement de la...”
“Téléchargement du DCE (Dossier de consultation): pour télécharger en accès direct et gratuitement le Dossier de consultation des entreprises (DCE), le...”
“Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en...”
“Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les...”
“En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service «Achats et marchés publics» (tél. +33 478988115 — courriel: marchespublics@ville-caluire.fr)”
“Modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par courriel ou par télécopie sont interdites. Les...”
“Les modalités de dépôt sont énoncées dans le règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas...”
“Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à 1”
“Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de...”
“Groupements: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les cotraitants doivent désigner un...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.”
Source: OJS 2021/S 011-021621 (2021-01-13)
Avis d'attribution de marché (2021-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de mobilier pour la petite enfance, les écoles maternelles et primaires. Les prestations sont décrites dans le CCTP...”
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Valeur totale du marché: 150106.32 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: Place du Docteur-Frédéric-Dugoujon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-20 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-201280
Se réfère à l'avis: 2021/S 011-021621
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
“Le montant total du marché mentionné dans le présent avis correspond à la somme des montants des deux lots sur la durée totale. Le montant total de chaque...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de mobilier pour la petite enfance, les écoles maternelles et primaires. Les prestations sont décrites dans le CCTP...”
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“— lot 1 : 16 000 EUR (HT). Nota : il est prévu le réaménagement d'une école élémentaire sur la 1”
“— lot 2 : 15 000 EUR.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-20 📅
Nom: La Saonoise de Mobiliers
Adresse postale: 117 avenue de la Vallée-du-Breuchin
Commune postale: Froideconche
Code postal: 70300
Pays: France 🇫🇷
Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 99620.36 EUR 💰
Nom: Mathou Créations
Adresse postale: 910 rue de Cantaranne
Commune postale: Onet-le-Château
Code postal: 12850
Pays: Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 50485.96 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
Source: OJS 2021/S 079-201280 (2021-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de mobilier pour la petite enfance, les écoles maternelles et primaires. Les prestations sont décrites dans le CCTP...”
Valeur totale du marché: 150106.32 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: Place du Docteur-Frédéric-Dugoujon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-20 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-201280
Se réfère à l'avis: 2021/S 011-021621
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
“Le montant total du marché mentionné dans le présent avis correspond à la somme des montants des deux lots sur la durée totale. Le montant total de chaque...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de mobilier pour la petite enfance, les écoles maternelles et primaires. Les prestations sont décrites dans le CCTP...”
“— lot 1 : 16 000 EUR (HT). Nota : il est prévu le réaménagement d'une école élémentaire sur la 1”
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“— lot 2 : 15 000 EUR.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-20 📅
Nom: La Saonoise de Mobiliers
Adresse postale: 117 avenue de la Vallée-du-Breuchin
Commune postale: Froideconche
Code postal: 70300
Pays: France 🇫🇷
Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 99620.36 EUR 💰
Nom: Mathou Créations
Adresse postale: 910 rue de Cantaranne
Commune postale: Onet-le-Château
Code postal: 12850
Pays: Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 50485.96 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
Source: OJS 2021/S 079-201280 (2021-04-20)
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