achat de fournitures scolaires et de matériels d'éveil pédagogique - mise en sac de kits scolaires pour les années 2022 à 2025
Ville d'Aubervilliers
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires et matériels d'éveil pédagogique destinés aux écoles primaires, aux centres de loisirs maternels et à la petite enfance de la ville d'aubervilliers ainsi que la mise en sac de kits de rentrée scolaire pour les années 2022 à 2025.
les articles visés au présent accord-cadre couvrent aussi bien les besoins en papeterie courante (feuilles de dessin, cahiers, crayons, colles, etc.) que ceux liés aux activités d'éveil, motricité (jouets, à l'exception des jouets destinés aux enfants âgés de moins de 3 ans) et manuelles (peinture, papier crépon, pâte à modeler, moulage, etc.), susceptibles d'être commandés par les écoles et les différents services.
Le délai de réception des offres était de 2022-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • Services de sécurité sociale obligatoire › Services de prestations
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-12-23 | Avis de marché |
| 2022-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: DEE02-21
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Services de prestations 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aubervilliers
Adresse postale: 72 rue henry barbusse 93300,
Code postal: 93300
Commune postale: Aubervilliers
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-aubervilliers.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-23 📅
Date limite de soumission: 2022-01-28 📅
Date de publication: 2021-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 252-669682
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
la valeur estimée est celle valable pour une année
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 725 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de fournitures scolaires et matériel d'éveil pédagogique - sac pour kits scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: la valeur estimée est celle valable pour une année
Intitulé du lot: mise en sac des kits scolaires (lot réservé aux entreprises adaptées - article R. 2113-12 du code de la commande publique)
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: la valeur estimée indiquée est celle valable pour une année
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: aubervilliers
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: aubervilliers
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG (au niveau du 206 rue de Paris
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 252-669682 (2021-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: DEE02-21
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires et matériels d'éveil pédagogique destinés aux écoles primaires, aux centres de loisirs maternels et à la petite enfance de la ville d'aubervilliers ainsi que la mise en sac de kits de rentrée scolaire pour les années 2022 à 2025.
les articles visés au présent accord-cadre couvrent aussi bien les besoins en papeterie courante (feuilles de dessin, cahiers, crayons, colles, etc.) que ceux liés aux activités d'éveil, motricité (jouets, à l'exception des jouets destinés aux enfants âgés de moins de 3 ans) et manuelles (peinture, papier crépon, pâte à modeler, moulage, etc.), susceptibles d'être commandés par les écoles et les différents services.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Services de prestations 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aubervilliers
Adresse postale: 72 rue henry barbusse 93300,
Code postal: 93300
Commune postale: Aubervilliers
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-aubervilliers.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-23 📅
Date limite de soumission: 2022-01-28 📅
Date de publication: 2021-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 252-669682
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
la valeur estimée est celle valable pour une année
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires et matériels d'éveil pédagogique destinés aux écoles primaires, aux centres de loisirs maternels et à la petite enfance de la ville d'aubervilliers ainsi que la mise en sac de kits de rentrée scolaire pour les années 2022 à 2025.
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les articles visés au présent accord-cadre couvrent aussi bien les besoins en papeterie courante (feuilles de dessin, cahiers, crayons, colles, etc.) que ceux liés aux activités d'éveil, motricité (jouets, à l'exception des jouets destinés aux enfants âgés de moins de 3 ans) et manuelles (peinture, papier crépon, pâte à modeler, moulage, etc.), susceptibles d'être commandés par les écoles et les différents services.
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Intitulé du lot: acquisition de fournitures scolaires et matériel d'éveil pédagogique - sac pour kits scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires et matériels d'éveil pédagogique ainsi que la mise en sac de kits (pour 5800 kits) destinés aux écoles primaires, aux centres de loisirs maternels et à la petite enfance de la ville d'aubervilliers pour les années 2022 à 2025
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est passé pour une période allant du 1er janvier 2022 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, jusqu'au 31 décembre 2022 et est renouvelable par reconduction tacite, par périodes successives d'un an, trois fois au maximum. Il s'achèvera au plus tard le 31 décembre 2025.
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Intitulé du lot: mise en sac des kits scolaires (lot réservé aux entreprises adaptées - article R. 2113-12 du code de la commande publique)
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est passé pour une période allant du 1er janvier 2022 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, jusqu'au 31 décembre 2022 et est renouvelable par reconduction tacite, par périodes successives d'un an, trois fois au maximum. Il s'achèvera au plus tard le 31 décembre 2025
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: aubervilliers
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: aubervilliers
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
en vertu de l'article R. 2113-12 du code de la commande publique, le lot 2 est réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG (au niveau du 206 rue de Paris
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution de l'accord-cadre seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de Montreuil (France) si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.
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toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent accord-cadre pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Montreuil (France) dans un délai de deux (2) mois à compter de sa date de notification.
référé précontractuel : Recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre.
Avis d'attribution de marché (2022-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-10 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-441790
Se réfère à l'avis: 2021/S 252-669682
Numéro JO-S: 155
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-20 📅
Nom: papeteries pichon sas
Commune postale: Veauche
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 155-441790 (2022-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
achat de fournitures scolaires et de materiels D'Eveil PEDAGOGIQUE - mise en sac de kit scolaire pour les annees 2022 A 2025
Valeur totale du marché: 725 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-10 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-441790
Se réfère à l'avis: 2021/S 252-669682
Numéro JO-S: 155
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
lot 1 : Acquisition de fournitures scolaires et matériel d'éveil pédagogique - sac pour kits scolaires
- lot 2 : mise en sac des kits scolaires (lot réservé aux entreprises adaptées - article R. 2113-12 du code de la commande publique)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-20 📅
Nom: papeteries pichon sas
Commune postale: Veauche
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 155-441790 (2022-08-10)
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