La consultation porte sur huit lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une 1 période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fourniture pour l'entretien des espaces publics — années 2021-2024
20S0037”
Produits/services: Matériaux de construction et articles connexes📦
Brève description:
“La consultation porte sur huit lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en...”
Brève description
La consultation porte sur huit lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une 1 période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition enrobé à chaud et d'émulsion
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Enrobés routiers📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“Acquisition enrobé à chaud et d'émulsion:
— montant minimal/an=4 000,00 EUR HT;
— montant maximal/an=40 000,00 EUR HT.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Marché reconductible tacitement trois fois par période d'un an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition enrobé à froid en seau et de produits absorbants routier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques inorganiques de base📦
Description du marché:
“Acquisition enrobé à froid en seau et de produits absorbants routier:
— montant minimal/an=5 000,00 EUR HT;
— montant maximal/an=40 000,00 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition enrobé à froid
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Acquisition enrobé à froid:
— montant minimal/an=6 000,00 EUR HT;
— montant maximal/an=40 000,00 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'éléments en béton et matériaux de construction de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Produits/services supplémentaires: Produits en béton📦
Description du marché:
“Acquisition d'éléments en béton et matériaux de construction de voirie:
— montant minimal/an=10 000,00 EUR HT;
— montant maximal/an=40 000,00 EUR HT.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de bois pour la construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux divers de construction en bois📦
Description du marché:
“Acquisition de bois pour la construction:
— montant minimal/an=6 000,00 EUR HT;
— montant maximal/an=40 000,00 EUR HT.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition granulats et sable de construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats📦
Description du marché:
“Acquisition granulats et sable de construction:
— montant minimal/an=4 000,00 EUR HT;
— montant maximal/an=40 000,00 EUR HT.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition sel de déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Sel marin📦
Description du marché:
“Acquisition sel de déneigement:
— pas de montant minimal;
— montant maximal/an=50 000,00 EUR HT.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de béton prêt à l'emploi sous centrale
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Béton prêt à l'emploi📦
Description du marché:
“Achat de béton prêt à l'emploi sous centrale:
— montant minimal/an=1 500,00 EUR HT;
— montant maximal/an=40 000,00 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent);
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent);
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141 - 1 à 5 et 7 à 11 du code de la commande publique, concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf. article R. 2143-3 du code de la commande publique);
— copie des jugements de redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-09
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-11
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Les membres de la commission techniques (séance non publique).
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans 48 mois.
Informations complémentaires
“Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ — Les opérateurs économiques devront répondre via le site:...”
Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ — Les opérateurs économiques devront répondre via le site: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique conformément à l'article R. 2132- 1 à 11 du code de la commande publique. De la même manière, tous les échanges d'information et communications sont effectués par voie électronique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://www.nimes.tribunal-adminitsratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://www.nimes.tribunal-adminitsratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 020-044276 (2021-01-26)
Avis d'attribution de marché (2021-07-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur huit lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en...”
Brève description
La consultation porte sur huit lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.
Description du marché:
“Acquisition enrobé à chaud et d'émulsion:
— montant minimum/an = 4 000,00 EUR HT,
— montant maximum/an = 40 000,00 EUR (HT).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon
Description du marché:
“Acquisition enrobé à froid en seau et de produits absorbants routier:
— montant minimum/an = 5 000,00 EUR HT,
— montant maximum/an = 40 000,00 EUR (H.T.).”
Description du marché:
“Acquisition enrobé à froid:
— montant minimum/an = 6 000,00 EUR HT,
— montant maximum/an = 40 000,00 EUR (HT).” Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'élèments en béton et matériaux de construction de voirie
Description
Description du marché:
“Acquisition d'éléments en béton et matériaux de construction de voirie:
— montant minimum/an = 10 000,00 EUR HT,
— montant maximum/an = 40 000,00 EUR (HT).”
Description du marché:
“Acquisition de bois pour la construction:
— montant minimum/an = 6 000,00 EUR HT,
— montant maximum/an=40 000,00 EUR (HT).”
Description du marché:
“Acquisition granulats et sable de construction:
— montant minimum/an = 4 000,00 EUR HT,
— montant maximum/an = 40 000,00 EUR (HT).”
Description du marché:
“Acquisition sel de déneigement:
— pas de montant minimum,
— montant maximum/an = 50 000,00 EUR (HT).”
Description du marché:
“Achat de béton prêt à l'emploi sous centrale:
— montant minimum/an = 1 500,00 EUR HT,
— montant maximum/an = 40 000,00 EUR (HT).”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 020-044276
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20S0037
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition enrobé à chaud et d'émulsion
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition enrobé à froid en seau et de produits absorbants routier
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Firchim France
Adresse postale: ZA La Glebe, BP 262
Commune postale: Villefranche-de-Rouergues
Code postal: 12202
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Acquisition enrobé à froid
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas France
Adresse postale: ZA Novactis, quartier de Jean-de-Bouc, 330 RD6C, CS 60038
Commune postale: Gardanne Cedex
Code postal: 13549
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Acquisition d'élèments en béton et matériaux de construction de voirie
Date de conclusion du contrat: 2021-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Matériaux Modernes
Adresse postale: 154 boulevard Mireille-Lauze
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Acquisition de bois pour la construction
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Dmbp
Adresse postale: 2080 avenue des Landiers
Commune postale: Chambéry Cedex
Code postal: 73024
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Acquisition granulats et sable de construction
Nom et adresse du contractant
Nom: Scv
Adresse postale: 115 rue de la Source, BP 60029 Saint-Saturnin-les-Avignon
Commune postale: Vedène Cedex
Code postal: 84271
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Acquisition sel de déneigement
Nom et adresse du contractant
Nom: Rock
Adresse postale: 11 rue Gustave-Hirn, BP 1258
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68055
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Achat de béton prêt à l'emploi sous centrale
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une période initiale d'un an, reconductible de manière tacite trois fois, soit une durée...”
Le marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une période initiale d'un an, reconductible de manière tacite trois fois, soit une durée maximale de quatre ans.
Les lots 1 et 8 ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité.
Montant des DQE:
— 8 596 EUR HT lot 2;
— 14 700 EUR HT lot 3;
— 24 505,15 EUR HT lot 4;
— 7 241,90 EUR HT lot 5;
— 18 629,39 EUR HT lot 6;
— 2 020 EUR HT lot 7.
Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: à l'adresse indiquée à la rubrique I.1.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Source: OJS 2021/S 146-386954 (2021-07-27)