Achat de denrées alimentaires pour les besoins du restaurant administratif de la Région Occitanie

Région Occitanie

Achat de denrées alimentaires pour les besoins du restaurant administratif de la Région Occitanie.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Occitanie

Qu'est-ce que c'est ?

• Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de porc
• Légumes › Légumes-fruits
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Fromages
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Viandes diverses › Viande de lapin

Où ?

• France › Occitanie

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-28	Avis de marché
2021-02-02	Informations complémentaires
2021-06-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Brève description:

Achat de denrées alimentaires pour les besoins du restaurant administratif de la Région Occitanie. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits à base de porc 📦
Volaille 📦
Viande de veau 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Légumes-fruits 📦
Produits laitiers 📦
Épicerie fine 📦
Produits surgelés 📦
Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Occitanie
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin, hôtel de Région
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
URL des documents: http://www.laregion.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.laregion.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-28 📅
Date limite de soumission: 2021-03-03 📅
Date de publication: 2021-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 022-052021
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de denrées alimentaires pour les besoins du restaurant administratif de la Région Occitanie.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Valeur totale estimée: 2 340 400 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Charcuterie, saucisserie, découpe de porc conventionnel.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Volailles & lapin conventionnel et volailles issues de l'agriculture biologique.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Bœuf, veau et agneau.
Valeur estimée hors TVA: 290 800 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Poisson frais et dérivés.
Valeur estimée hors TVA: 259 600 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Fruits et légumes frais, 4
Valeur estimée hors TVA: 215 600 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Produits laitiers, beurre, fromages et ovoproduits conventionnels.
Valeur estimée hors TVA: 214 400 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Épicerie.
Valeur estimée hors TVA: 282 800 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Produits surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 255 600 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Mises en bouche, mignardises, pâtisseries salées & sucrées surgelées.
Valeur estimée hors TVA: 158 800 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Pains issus de l'agriculture biologique.
Valeur estimée hors TVA: 123 200 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique;

— conformément à l'article L. 2141-3-3º du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables (cf. CCAP). Une avance est prévue, se reporter au CCAP. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le financement est assuré sur les fonds propres de la collectivité.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la proposition
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de la proposition
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 30.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
URL des documents: http://www.laregion.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation:

— lot nº 12: charcuteries et découpe de porc d'exception;

— lot nº 13: oie, canard et produits dérivés;

— lot nº 14: truites et saumons de fontaines d'exception;

— lot nº 15: boissons et vins.

Numéro de la consultation: 2020-fcs-0611.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1), l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

— recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Source: OJS 2021/S 022-052021 (2021-01-28)

Informations complémentaires (2021-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2020-FCS-0611
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande de porc 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin, hôtel de région

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-02 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-059742
Se réfère à l'avis: 2021/S 022-052021
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

La valeur totale estimée (2 340 400,00 EUR HT) comprend la valeur des lots passés en procédure formalisée (consultation nº 2020-fcs-0611) et celle des lots passés en procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-2º du code de la commande publique (consultation nº 2020-fcs-0626).

Source: OJS 2021/S 025-059742 (2021-02-02)

Avis d'attribution de marché (2021-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de denrées alimentaires pour les besoins du restaurant administratif de la région Occitanie.

Valeur totale du marché: 2 340 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal-Juin, hôtel de Région

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-09 📅
Date de publication: 2021-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 113-296484
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Volailles et lapin conventionnel et volailles issues de l'agriculture biologique.

Fruits et Légumes Frais, 4

Mises en bouche, mignardises, pâtisseries salées et sucrées surgelées.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-03 📅
Nom: Viandes Occitanes SARL
Adresse postale: ZI Albasud
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Blason d'Or SA
Adresse postale: Route de Bordeaux
Commune postale: Vignes
Code postal: 24100
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
290 800 EUR 💰
Nom: Pomona SA TerreAzur ex la Rivière
Adresse postale: 146 avenue des États-Unis
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31018
Valeur totale du marché: 259 600 EUR 💰
215 600 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Nom: Pomona Passion Froid
Commune postale: Toulouse Cedex
Valeur totale du marché: 214 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-04 📅
Nom: Transgourmet Opérations
Adresse postale: 2 allée de l'Hers
Commune postale: Castelnau-d'Estrétefonds
Code postal: 31620
Téléphone: +33 56339034 📞
Courrier électronique: adrien.lapeyre@transgourmet.fr 📧
Pays: Occitanie 🏙️
Valeur totale du marché: 282 800 EUR 💰
Nom: SYSCO France SAS
Adresse postale: 0 section d'Etran
Commune postale: Martin-Église
Code postal: 76370
Téléphone: +33 35047693 📞
Courrier électronique: adelina.jibon@davigel.fr 📧
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 255 600 EUR 💰
Nom: Patis Service
Adresse postale: 6 rue Isabelle-Eberhardt
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Valeur totale du marché: 158 800 EUR 💰
Nom: Occitan Bio
Adresse postale: 9 rue Gustave-Eiffel
Commune postale: Aucamville
Code postal: 31140
Valeur totale du marché: 123 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel (L. 551-1), l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;

— Référé contractuel (art. L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution;

— Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

— Recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2021/S 113-296484 (2021-06-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)