la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations portent sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production, à destination des écoles maternelles et élémentaires publiques, du multi-accueil et de l'accueil de loisirs. Les produits alimentaires sont destinés à des convives enfants. Le nombre de repas est de l'ordre de 400 à 450 repas/jour en période scolaire. Ils sont préparés exclusivement à l'unité centrale de production située rue des Moulins, dans l'enceinte du groupe scolaire de la Plage. Le service de restauration est assuré seulement le midi. L'Unité centrale de production est ouverte 5 jours par semaine, soit du lundi au vendredi
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-11-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2021017
Brève description:
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Les prestations portent sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production, à destination des écoles maternelles et élémentaires publiques, du multi-accueil et de l'accueil de loisirs.
Les produits alimentaires sont destinés à des convives enfants. Le nombre de repas est de l'ordre de 400 à 450 repas/jour en période scolaire. Ils sont préparés exclusivement à l'unité centrale de production située rue des Moulins, dans l'enceinte du groupe scolaire de la Plage. Le service de restauration est assuré seulement le midi. L'Unité centrale de production est ouverte 5 jours par semaine, soit du lundi au vendredi
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Les prestations portent sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production, à destination des écoles maternelles et élémentaires publiques, du multi-accueil et de l'accueil de loisirs.
Les produits alimentaires sont destinés à des convives enfants. Le nombre de repas est de l'ordre de 400 à 450 repas/jour en période scolaire. Ils sont préparés exclusivement à l'unité centrale de production située rue des Moulins, dans l'enceinte du groupe scolaire de la Plage. Le service de restauration est assuré seulement le midi. L'Unité centrale de production est ouverte 5 jours par semaine, soit du lundi au vendredi
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-11-30 📅
Date limite de soumission: 2022-01-04 📅
Date de publication: 2021-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 235-616258
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
pour la valeur estimée (Ii.2.6), il est pris comme référence le montant maximum annuel de commandes pour ce lot, sur la durée maximale du marché
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Les prestations portent sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production, à destination des écoles maternelles et élémentaires publiques, du multi-accueil et de l'accueil de loisirs.
Les produits alimentaires sont destinés à des convives enfants. Le nombre de repas est de l'ordre de 400 à 450 repas/jour en période scolaire. Ils sont préparés exclusivement à l'unité centrale de production située rue des Moulins, dans l'enceinte du groupe scolaire de la Plage. Le service de restauration est assuré seulement le midi. L'Unité centrale de production est ouverte 5 jours par semaine, soit du lundi au vendredi
Les produits alimentaires sont destinés à des convives enfants. Le nombre de repas est de l'ordre de 400 à 450 repas/jour en période scolaire. Ils sont préparés exclusivement à l'unité centrale de production située rue des Moulins, dans l'enceinte du groupe scolaire de la Plage. Le service de restauration est assuré seulement le midi. L'Unité centrale de production est ouverte 5 jours par semaine, soit du lundi au vendredi
Intitulé du lot: produits laitiers et ovoproduits
Numéro du lot: 1
Brève description:
produits laitiers et ovoproduits.
Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants :
- montant minimum 15 000.00 eur ht
- montant maximum 25 000.00 eur (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
reconduction tacite pour une période de 12 mois, soit une durée totale maximum fixée à 36 mois, sauf résiliation par le pouvoir adjudicateur
Informations complémentaires:
pour la valeur estimée (Ii.2.6), il est pris comme référence le montant maximum annuel de commandes pour ce lot, sur la durée maximale du marché
Intitulé du lot: produits de la mer frais
Numéro du lot: 2
Brève description:
produits de la mer frais.
- montant minimum 9 000.00 eur ht
- montant maximum 18 000.00 eur (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande fraîche de boeuf, veau, agneau
Numéro du lot: 3
Brève description:
viande fraîche de boeuf, veau, agneau.
Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont
les suivants :
- montant minimum 6 000.00 eur ht
- montant maximum 15 000.00 eur (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande fraîche de porc
Numéro du lot: 4
Brève description:
viande fraîche de porc.
- montant minimum 1 000.00 eur (H.T.).
- montant maximum 3 000.00 eur (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: volailles fraîches
Numéro du lot: 5
Brève description:
volailles fraîches.
- montant minimum 3 000.00 eur ht
- montant maximum 10 000.00 eur (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: charcuterie
Numéro du lot: 6
Brève description:
charcuterie. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants :
- montant minimum 500.00 eur ht
- montant maximum 4 000.00 eur (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits surgelés
Numéro du lot: 7
Brève description:
produits surgelés. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants :
- montant minimum 8 000.00 eur ht
Intitulé du lot: légumes frais, fruits frais et herbes aromatiques
Numéro du lot: 8
Brève description:
légumes frais, fruits frais et herbes aromatiques.
- montant maximum 14 000.00 eur (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Intitulé du lot: épicerie
Numéro du lot: 9
Brève description:
épicerie.
- montant minimum 13 000.00 eur ht
- montant maximum 20 000.00 eur (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits bio (marché réservé - articles L.2113-12 à L.2113-14 du code de la commande publique)
Numéro du lot: 10
Brève description:
produits bio (marché réservé - articles L.2113-12 à L.2113-14 du code de la commande publique).
- montant minimum 7 000.00 eur ht
Intitulé du lot: boulangerie - viennoiserie
Numéro du lot: 11
Brève description:
boulangerie - viennoiserie.
- montant maximum 6 000.00 eur (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: unité centrale de production - rue des Moulins - 85160 Saint-Jean-De-Monts
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
l'Intégralité du dossier de consultation peut être obtenu par téléchargement gratuit sur le profil acheteur https://www.marches-securises.fr (référence à saisir dans la rubrique Mot(S)-Clé(S) : 2021017 Saint-Jean-De-Monts_85_20211126w2_01).
Cautionnement et garanties exigés : Néant.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement sur fonds propres inscrits au budget. Règlement par mandat administratif. Délai global de paiement de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6. Allée de l'ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradmin.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service du Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Source: OJS 2021/S 235-616258 (2021-11-30)
Avis d'attribution de marché (2022-03-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la
commande publique. Les prestations portent sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production, à destination des écoles maternelles et élémentaires publiques, du multi-accueil et de l'accueil de loisirs. Les produits alimentaires sont destinés à des convives enfants. Le nombre de repas est de l'ordre de 400 à 450 repas/jour en période scolaire. Ils sont préparés exclusivement à l'unité centrale de production située rue des Moulins, dans l'enceinte du groupe scolaire de la Plage. Le service de restauration est assuré seulement le midi. L'Unité centrale de production est ouverte 5 jours par semaine, soit du lundi au vendredi
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la
commande publique. Les prestations portent sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production, à destination des écoles maternelles et élémentaires publiques, du multi-accueil et de l'accueil de loisirs. Les produits alimentaires sont destinés à des convives enfants. Le nombre de repas est de l'ordre de 400 à 450 repas/jour en période scolaire. Ils sont préparés exclusivement à l'unité centrale de production située rue des Moulins, dans l'enceinte du groupe scolaire de la Plage. Le service de restauration est assuré seulement le midi. L'Unité centrale de production est ouverte 5 jours par semaine, soit du lundi au vendredi
Valeur totale du marché: 453 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-03-08 📅
Date de publication: 2022-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 050-128320
Se réfère à l'avis: 2021/S 235-616258
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
les marchés sont conclus pour une durée de 24 mois à compter du 15 avril 2022, avec possibilité de reconduction tacite pour une période de 12 mois, soit une date limite de fin ainsi fixée au 14 avril 2025 au plus tard.
Les dossiers de marché sont consultables sur place aux Services techniques - direction administrative - 22, rue des Artisans - 85160 Saint-Jean-De-Monts
les marchés sont conclus pour une durée de 24 mois à compter du 15 avril 2022, avec possibilité de reconduction tacite pour une période de 12 mois, soit une date limite de fin ainsi fixée au 14 avril 2025 au plus tard.
Les dossiers de marché sont consultables sur place aux Services techniques - direction administrative - 22, rue des Artisans - 85160 Saint-Jean-De-Monts
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la
commande publique. Les prestations portent sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production, à destination des écoles maternelles et élémentaires publiques, du multi-accueil et de l'accueil de loisirs. Les produits alimentaires sont destinés à des convives enfants. Le nombre de repas est de l'ordre de 400 à 450 repas/jour en période scolaire. Ils sont préparés exclusivement à l'unité centrale de production située rue des Moulins, dans l'enceinte du groupe scolaire de la Plage. Le service de restauration est assuré seulement le midi. L'Unité centrale de production est ouverte 5 jours par semaine, soit du lundi au vendredi
commande publique. Les prestations portent sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production, à destination des écoles maternelles et élémentaires publiques, du multi-accueil et de l'accueil de loisirs. Les produits alimentaires sont destinés à des convives enfants. Le nombre de repas est de l'ordre de 400 à 450 repas/jour en période scolaire. Ils sont préparés exclusivement à l'unité centrale de production située rue des Moulins, dans l'enceinte du groupe scolaire de la Plage. Le service de restauration est assuré seulement le midi. L'Unité centrale de production est ouverte 5 jours par semaine, soit du lundi au vendredi
produits laitiers et ovoproduits. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants : - montant minimum 15 000.00 eur ht - montant maximum 25 000.00 eur (H.T.).
produits de la mer frais. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants : - montant minimum 9 000.00 eur ht - montant maximum 18 000.00 eur (H.T.).
viande fraîche de boeuf, veau, agneau. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants : - montant minimum 6 000.00 eur ht - montant maximum 15 000.00 eur (H.T.).
viande fraîche de porc. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants : - montant minimum 1 000.00 eur ht - montant maximum 3 000.00 eur (H.T.).
volailles fraîches. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants : - montant minimum 3 000.00 eur ht - montant maximum 10 000.00 eur (H.T.).
charcuterie. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants : - montant minimum 500.00 eur ht - montant maximum 4 000.00 eur (H.T.).
produits surgelés. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants : - montant minimum 8 000.00 eur ht - montant maximum 18 000.00 eur (H.T.).
légumes frais, fruits frais et herbes aromatiques. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants : - montant minimum 8 000.00 eur ht - montant maximum 14 000.00 eur (H.T.).
épicerie. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants : - montant minimum 13 000.00 eur ht - montant maximum 20 000.00 eur (H.T.).
produits bio (marché réservé - articles L.2113-12 à L.2113-14 du code de la commande publique). Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants : - montant minimum 7 000.00 eur ht - montant maximum 18 000.00 eur (H.T.).
boulangerie - viennoiserie. Les montants annuels minimums et maximums en valeur sont les suivants : - montant minimum 3 000.00 eur ht - montant maximum 6 000.00 eur (H.T.).
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de lenvironnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'approvisionnement direct
Prix (pondération): 35
50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-02 📅
Nom: pomona passionfroid
Adresse postale: zac de la Haute Forêt - rue Véga - cS 94471
Commune postale: Carquefou Cedex
Code postal: 44478
Pays: France 🇫🇷 Loire-Atlantique
🏙️
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Nom: sas vives eaux
Adresse postale: 79, rue Jules Vallès
Commune postale: Bouguenais
Code postal: 44340
Valeur totale du marché: 54 000 EUR 💰
Nom: sas achille bertrand
Adresse postale: la Vergnaie - rue Floriane - cS 22507
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Code postal: 85505
Pays: Vendée
🏙️
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
9 000 EUR 💰
Nom: sda Société de Distribution Avicole SAS
Adresse postale: z.i. De l'hermitage - bP 123
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: sas devaud
Adresse postale: zone Acti est - parc Eco 85-2
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Valeur totale du marché: 42 000 EUR 💰
Nom: pomona episaveurs centre
Adresse postale: zac de la Liodière no2 - 20/22, rue de la Liodière - bP 80102
Commune postale: Joué-les-Tours Cedex
Code postal: 37301
Pays: Indre-et-Loire
🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: adapei - aria de vendée
Adresse postale: esatco Vendée - site EA La Roche - la Vergne Babouin
Nom: sarl repetta, la vendée gourmande
Adresse postale: 9, rue Georges Clémenceau
Commune postale: Saint-Jean-de-Monts
Code postal: 85160
Valeur totale du marché: 18 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Référence Informations complémentaires
les marchés sont conclus pour une durée de 24 mois à compter du 15 avril 2022, avec possibilité de reconduction tacite pour une période de 12 mois, soit une date limite de fin ainsi fixée au 14 avril 2025 au plus tard.
Les dossiers de marché sont consultables sur place aux Services techniques - direction administrative - 22, rue des Artisans - 85160 Saint-Jean-De-Monts