Accords-cadres relatifs aux travaux à réaliser dans les bâtiments dont le Département du Nord a la charge, divisés en lots géographiques et techniques

Département du Nord

Accords-cadres relatifs aux travaux à réaliser dans les bâtiments dont le Département du Nord a la charge, divisés en lots géographiques et techniques (collèges et ensemble des bâtiments départementaux) — lots 11 à 20.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-11 Avis de marché
2021-05-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre en béton
Numéro de référence: 202001398
Brève description:
Accords-cadres relatifs aux travaux à réaliser dans les bâtiments dont le Département du Nord a la charge, divisés en lots géographiques et techniques (collèges et ensemble des bâtiments départementaux) — lots 11 à 20.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Travaux d'installation d'appareils sanitaires 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Ferrage 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de couverture 📦
Installation de portails 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de revêtement mural 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Nord
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lenord.fr 🌏
Courrier électronique: pap-travaux@lenord.fr 📧
Téléphone: +33 359735022 📞
Fax: +33 359735059 📠
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-11 📅
Date limite de soumission: 2021-02-11 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-015704
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Reconduction tacite, trois fois maximum pour une durée de quatre ans maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 500 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots:
Quatre lots portant sur la même nature de travaux (corps d'état), sur l'ensemble de lots concerné par l'objet de l'accord-cadre.
Intitulé du lot: Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 01: gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, cloisons et aménagements intérieurs carrelage et revêtements muraux
Numéro du lot: 11
Brève description:
Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 01: gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, cloisons et aménagements intérieurs carrelage et revêtements muraux.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconduction tacite, trois fois maximum pour une durée de quatre ans maximum. Les accords-cadres sont passés sans seuils minimaux et maximaux.
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article R. 2122- 7 du code de la commande publique, si les conditions sont remplies. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclus ne peut dépasser deux ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
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Informations complémentaires: Reconduction tacite, trois fois maximum pour une durée de quatre ans maximum.
Intitulé du lot: Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 02: voirie réseaux divers, espaces verts, aménagements extérieurs
Numéro du lot: 12
Brève description:
Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 02: voirie réseaux divers, espaces verts, aménagements extérieurs.
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 03: menuiseries intérieures, charpentes bois, plâtrerie
Numéro du lot: 13
Brève description:
Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 03: menuiseries intérieures, charpentes bois, plâtrerie.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 04: menuiseries extérieures, stores et fermetures, vitrerie
Numéro du lot: 14
Brève description:
Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 04: menuiseries extérieures, stores et fermetures, vitrerie.
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 05: plomberie, sanitaire
Numéro du lot: 15
Brève description:
Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 05: plomberie, sanitaire.
Intitulé du lot: Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 06: chauffage, VMC, climatisation
Numéro du lot: 16
Brève description:
Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 06: chauffage, VMC, climatisation.
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 07: couverture, étanchéité, couverture métallique
Numéro du lot: 17
Brève description:
Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 07: couverture, étanchéité, couverture métallique.
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 08: métallerie, serrurerie, clôtures, portail, charpentes métalliques
Numéro du lot: 18
Brève description:
Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 08: métallerie, serrurerie, clôtures, portail, charpentes métalliques.
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 09: électricité courant fort et faible, éclairage, alarme sécurité, téléphonie, informatique, télévision, télérelève
Numéro du lot: 19
Brève description:
Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 09: électricité courant fort et faible, éclairage, alarme sécurité, téléphonie, informatique, télévision, télérelève.
Valeur estimée hors TVA: 1 850 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 10: peinture, revêtements muraux, revêtement de sol, vitrerie, livraison
Numéro du lot: 20
Brève description:
Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 10: peinture, revêtements muraux, revêtement de sol, vitrerie, livraison.
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3, R. 2143-4, R. 2143-11, R. 2143-12 et R. 2143-16 du code de la commande publique. Le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation, ou en application des dispositions des articles R. 2143-4 et 2143-16 du code de la commande publique, présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen y compris DUME électronique. Ce document sera obligatoirement rédigé en français. Les mentions visées au présent avis sont complétées de celles indiquées à l'article 3.5.1 du règlement de la consultation.
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Capacité technique et professionnelle:
Les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants suivants (ou équivalent).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— lot 11: Qualibat 2111 et 2141;
— lot 12: Qualibat 1321 et 1341;
— lot 13: Qualibat 4112 et 4312;
— lot 14: Qualibat 3512, 3521 et 3531;
— lot 15: Qualibat 5112 et 5261;
— lot 16: Qualibat 5213 et 5312;
— lot 17: Qualibat 3101, 3141, 3211 et 3271;
— lot 18: Qualibat 4441, 4542 et 2411;
— lot 19: Qualifelec 44, 45, 42 et 65;
— lot 20: Qualibat: 6111 et 6222.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Insertion par l'activité économique pour les lots 11, 14, 15, 19, 20 uniquement: le titulaire devra proposer une action d'insertion en faveur de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Lille.
Informations complémentaires:
La date et le lieu ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Contact
Point de contact: DAJAP — pôle Achat public
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5; R. 2162-1 à R. 2162-14 et R. 2113-1 à 2113-3 du code de la commande publique. Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique: cf. article I.3) du présent avis. Modalités de remise des plis: cf. article 3.6 du RC. Modalités de sélections des candidatures: cf. article 4.1 du RC. Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres: cf. article 4.2 du RC. Le point de départ du marché est la date de sa notification. Modalités essentielles de financement: ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement. La signature électronique est facultative au titre de l'offre les réponses au marché se font par voie électronique uniquement.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): l'acheteur doit respecter un délai minimal de onze jours à compter de la date de notification, avant de signer le marché public;
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du code de justice administrative): ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié;
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— recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994): ce recours doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R. 421-7 CJA. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Légifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr — Le tribunal peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site www.telerecours.fr
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 010-015704 (2021-01-11)
Avis d'attribution de marché (2021-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres relatifs aux travaux à réaliser dans les bâtiments dont le département du Nord a la charge, divisés en lots géographiques et techniques (collèges et ensemble des bâtiments départementaux) — lots 11 à 20. Il s'agit d'accord-cadre conclus avec trois (3) opérateurs économiques. Ils seront exécutés en partie par la conclusion de marchés subséquents. Ils sont conclus sans seuil minimum et sans seuil maximum pour une durée douze (12) mois à compter de la date de notification et reconductible trois (3) fois.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 51 rue Gustave-Delory

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-278547
Se réfère à l'avis: 2021/S 010-015704
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionné au présent avis, dans les conditions de la loi n

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — 1b Avesnes — 1c Cambrai — corps d'état 1: gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, cloisons et aménagements intérieurs carrelage et revêtements muraux
Brève description:
Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — 1b Avesnes — 1c Cambrai — corps d'état 1: gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, cloisons et aménagements intérieurs carrelage et revêtements muraux.
Description des options: Au sens du droit communautaire.
Intitulé du lot: Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 2: voirie réseaux divers, espaces verts, aménagements extérieurs
Brève description:
Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 2: voirie réseaux divers, espaces verts, aménagements extérieurs.
Intitulé du lot: Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 3: menuiseries intérieures, charpentes bois, plâtrerie
Brève description:
Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 3: menuiseries intérieures, charpentes bois, plâtrerie.
Intitulé du lot: Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 4: menuiseries extérieures, stores et fermetures, vitrerie
Brève description:
Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 4: menuiseries extérieures, stores et fermetures, vitrerie
Intitulé du lot: Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 5: plomberie, sanitaire
Brève description:
Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 5: plomberie, sanitaire.
Intitulé du lot: Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 6: chauffage, VMC, climatisation
Brève description:
Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 6: chauffage, VMC, climatisation.
Intitulé du lot: Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 7: Couverture, étanchéité, couverture métallique
Brève description:
Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 7: Couverture, étanchéité, couverture métallique.
Intitulé du lot: Bassin 1/secteurs 1a Valenciennes — 1b Avesnes — 1c Cambrai — corps d'état 8: métallerie, serrurerie, clôtures, portail, charpentes métalliques
Brève description:
Bassin 1/secteurs 1a Valenciennes — 1b Avesnes — 1c Cambrai — corps d'état 8: métallerie, serrurerie, clôtures, portail, charpentes métalliques.
Intitulé du lot: Bassin 1/secteurs 1a Valenciennes — 1b Avesnes — 1c Cambrai — corps d'état 9: électricité courant fort et faible, éclairage, alarme sécurité, téléphonie, informatique, télévision et télérelève
Brève description:
Bassin 1/secteurs 1a Valenciennes — 1b Avesnes — 1c Cambrai — corps d'état 9: électricité courant fort et faible, éclairage, alarme sécurité, téléphonie, informatique, télévision et télérelève.
Intitulé du lot: Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 10: peinture, revêtements muraux, revêtement de sol, vitrerie, livraison
Brève description:
Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 10: peinture, revêtements muraux, revêtement de sol, vitrerie, livraison.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-15 📅
Nom: Rabot Dutilleul Construction
Adresse postale: 10 avenue de Flandres, CS 80100
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59443
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: BC Bâtiment
Adresse postale: 198 rue du Bois, ZAC Barrois Relais C1
Commune postale: Montigny-en-Ostrevent
Code postal: 59182
Nom: Ramery Bâtiment Agence Travaux Services
Adresse postale: Parc d'entreprises «La Motte au Bois» rue Pierre-Jacquart
Commune postale: Harnes
Code postal: 62440
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-04-14 📅
Nom: SE Gauthiez Taquet SARL
Adresse postale: 100 quai des Houillières
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Nom: BC batiment
ETS Descamps TP
Adresse postale: 32 rue ZI de Wedel
Commune postale: Caudry
Code postal: 59540
Date de conclusion du contrat: 2021-04-28 📅
Nom: Victoire
Adresse postale: 2/4 rue de Valenciennes
Commune postale: Petite-Forêt
Code postal: 59494
Nom: Sarl iera
Adresse postale: 14 rue Victor-Hugo
Commune postale: Fenain
Code postal: 59179
Nom: Merris
Adresse postale: 65 rue Glasgow, bâtiment Regain C1, parc des industries Artois-Flandres
Commune postale: Douvrin
Code postal: 62138
Date de conclusion du contrat: 2021-04-27 📅
Nom: SAS Delepierre
Adresse postale: 52 rue Henri Delecroix
Commune postale: Hem
Code postal: 59510
Nom: Établissement Cerri
Adresse postale: 19 rue Hector-Cartigny, BP 106
Commune postale: Neuf-Mesnil
Code postal: 59330
Nom: Nord Alu Menuiseries
Farasse Fluides SAS
Adresse postale: Rue du Champ de Tir, parc d'activités de Catimpré
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
Nom: SAS Servais
Adresse postale: ZI des Longuenelles, rue Edouard-Follens
Commune postale: Feignies
Code postal: 59750
Nom: Groupement SAS Arthur-Clement (mandataire)
Adresse postale: 325 rue de la Briqueterie, ZAL des Meuniers, CS 50065
Commune postale: Thélus
Code postal: 62580
Nom: SAS HC2L (cotraitant)
Adresse postale: 16 avenue de la Résistance
Commune postale: Biache-Saint-Vaast
Code postal: 62118
Adresse postale: Rue du Champ de Tir, parc d'activités de Cantimpré
ZI des Longenelles, rue Edouard-Follens
Nom: SAS Missenard Quint B
Adresse postale: 55 rue Henri-Barbusse
Commune postale: Saint-Saulve
Code postal: 59880
Nom: Société des Établissements Rousseau (mandataire)
Adresse postale: ZI Avenue H.-Lefebvre, BP 60186
Code postal: 59544
Nom: Société des Établissements Dehanne (cotraitant)
Adresse postale: 24 La Vieille Route
Commune postale: Saint-Hilaire-sur-Helpe
Code postal: 59440
Nom: SAS Alban Ducrocq
Adresse postale: 36 rue du Collège
Commune postale: Avesnes-sur-Helpe
Nom: SARL J. Leroy
Adresse postale: 54 rue Alexandre-Desrousseaux
Commune postale: Lille
Code postal: 59160
Nom: Clôtures Saniez Nord
Adresse postale: 20 rue de l'Abbaye
Commune postale: Solesmes
Code postal: 59730
Nom: BC bâtiment
Adresse postale: 198 rue du Bois, ZAC Barrois-Relais, C1 59182, Montigny-en-Ostrevent
Nom: SAS Lesot (titulaire)
Adresse postale: 19 rue René-Cassin
Commune postale: Saint-Laurent Blangy
Code postal: 62223
Nom: Demouselle Pas-de-Calais (sous-traitant)
Adresse postale: 12 rue René-Cassin
Commune postale: Outreau
Code postal: 62230
Nom: SA Varlet Électricité
Adresse postale: 29 rue Jacqueline-Auriol, ZA de l'Ermitage
Commune postale: Lambres-lez-Douai
Code postal: 59552
Nom: STTN Énergie — Agence littoral
Adresse postale: 17 rue Louis-Armand
Commune postale: Coudekerque-Branche
Code postal: 59210
Nom: Rudant et Fils (mandataire)
Adresse postale: 244 rue de l'Yser
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Nom: BPSL (cotraitant)
Adresse postale: 20 rue Antoine-Watteau, village d'entreprisses Michel-Naels A1
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59430
Adresse postale: 65 rue Glasgow, bâtiment Regain C1/parc des industries Artois-Flandres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
11
5
6
2
8

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAJAP — pôle achat public

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA):
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du code de justice administrative): ce recours peut être formé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié;
Afficher plus
— recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, n
Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Légifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr Le tribunal peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 107-278547 (2021-05-31)
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Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Nord
Fournisseurs:
BC Bâtiment BPSL (cotraitant) Clôtures Saniez Nord Demouselle Pas-de-Calais (sous-traitant) Établissement Cerri ETS Descamps TP Farasse Fluides SAS Groupement SAS Arthur-Clement (mandataire) Merris Nord Alu Menuiseries
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux d'aménagement paysager Travaux d'aménagement paysager... Travaux de construction complète ou... Travaux de couverture et travaux... Travaux de charpente et de couverture et... Travaux de couverture et de peinture de toiture