Accords-cadres relatifs aux travaux à réaliser dans les bâtiments dont le Département du Nord a la charge, divisés en lots géographiques et techniques (collèges et ensemble des bâtiments départementaux) — lots 11 à 20.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-11.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres relatifs aux travaux à réaliser dans les bâtiments dont le Département du Nord a la charge, divisés en lots géographiques et techniques
202001398”
Titre
Accords-cadres relatifs aux travaux à réaliser dans les bâtiments dont le Département du Nord a la charge, divisés en lots géographiques et techniques
202001398
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Produits/services: Travaux de gros œuvre en béton📦
Brève description:
“Accords-cadres relatifs aux travaux à réaliser dans les bâtiments dont le Département du Nord a la charge, divisés en lots géographiques et techniques...”
Brève description
Accords-cadres relatifs aux travaux à réaliser dans les bâtiments dont le Département du Nord a la charge, divisés en lots géographiques et techniques (collèges et ensemble des bâtiments départementaux) — lots 11 à 20.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 8 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Quatre lots portant sur la même nature de travaux (corps d'état), sur l'ensemble de lots concerné par l'objet de l'accord-cadre.”
Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 01: gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, cloisons et aménagements intérieurs carrelage et revêtements muraux
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Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre en béton📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord.
Description du marché:
“Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 01: gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, cloisons et...”
Description du marché
Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 01: gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, cloisons et aménagements intérieurs carrelage et revêtements muraux.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconduction tacite, trois fois maximum pour une durée de quatre ans maximum. Les accords-cadres sont passés sans seuils minimaux et maximaux.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des...”
Description des options
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article R. 2122- 7 du code de la commande publique, si les conditions sont remplies. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclus ne peut dépasser deux ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
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Informations complémentaires: Reconduction tacite, trois fois maximum pour une durée de quatre ans maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 02: voirie réseaux divers, espaces verts, aménagements extérieurs” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 02: voirie réseaux divers, espaces verts, aménagements extérieurs.”
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Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement mural📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de vitrerie📦
Description du marché:
“Bassin 01/secteur 01a Valenciennes — secteur 01b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 10: peinture, revêtements muraux, revêtement de sol, vitrerie,...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3, R. 2143-4, R. 2143-11, R. 2143-12 et R....”
Liste et brève description des conditions
Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3, R. 2143-4, R. 2143-11, R. 2143-12 et R. 2143-16 du code de la commande publique. Le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation, ou en application des dispositions des articles R. 2143-4 et 2143-16 du code de la commande publique, présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen y compris DUME électronique. Ce document sera obligatoirement rédigé en français. Les mentions visées au présent avis sont complétées de celles indiquées à l'article 3.5.1 du règlement de la consultation.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants suivants (ou équivalent).” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— lot 11: Qualibat 2111 et 2141;
— lot 12: Qualibat 1321 et 1341;
— lot 13: Qualibat 4112 et 4312;
— lot 14: Qualibat 3512, 3521 et 3531;
— lot 15: Qualibat...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— lot 11: Qualibat 2111 et 2141;
— lot 12: Qualibat 1321 et 1341;
— lot 13: Qualibat 4112 et 4312;
— lot 14: Qualibat 3512, 3521 et 3531;
— lot 15: Qualibat 5112 et 5261;
— lot 16: Qualibat 5213 et 5312;
— lot 17: Qualibat 3101, 3141, 3211 et 3271;
— lot 18: Qualibat 4441, 4542 et 2411;
— lot 19: Qualifelec 44, 45, 42 et 65;
— lot 20: Qualibat: 6111 et 6222.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Insertion par l'activité économique pour les lots 11, 14, 15, 19, 20 uniquement: le titulaire devra proposer une action d'insertion en faveur de personnes...”
Conditions d'exécution du contrat
Insertion par l'activité économique pour les lots 11, 14, 15, 19, 20 uniquement: le titulaire devra proposer une action d'insertion en faveur de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-11
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-12
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et le lieu ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5; R. 2162-1 à R. 2162-14 et R. 2113-1 à 2113-3 du code de la...”
Appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5; R. 2162-1 à R. 2162-14 et R. 2113-1 à 2113-3 du code de la commande publique. Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique: cf. article I.3) du présent avis. Modalités de remise des plis: cf. article 3.6 du RC. Modalités de sélections des candidatures: cf. article 4.1 du RC. Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres: cf. article 4.2 du RC. Le point de départ du marché est la date de sa notification. Modalités essentielles de financement: ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement. La signature électronique est facultative au titre de l'offre les réponses au marché se font par voie électronique uniquement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): l'acheteur doit respecter un délai minimal de onze jours à compter de la date de notification, avant de signer le marché public;
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du code de justice administrative): ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié;
— recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994): ce recours doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R. 421-7 CJA. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Légifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr — Le tribunal peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2021/S 010-015704 (2021-01-11)
Avis d'attribution de marché (2021-05-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 51 rue Gustave-Delory
Personne de contact: DAJAP — pôle achat public
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres relatifs aux travaux à réaliser dans les bâtiments dont le département du Nord a la charge, divisés en lots géographiques et techniques...”
Titre
Accords-cadres relatifs aux travaux à réaliser dans les bâtiments dont le département du Nord a la charge, divisés en lots géographiques et techniques (collèges et ensemble des bâtiments — quarante lots)
202001398
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Brève description:
“Accords-cadres relatifs aux travaux à réaliser dans les bâtiments dont le département du Nord a la charge, divisés en lots géographiques et techniques...”
Brève description
Accords-cadres relatifs aux travaux à réaliser dans les bâtiments dont le département du Nord a la charge, divisés en lots géographiques et techniques (collèges et ensemble des bâtiments départementaux) — lots 11 à 20. Il s'agit d'accord-cadre conclus avec trois (3) opérateurs économiques. Ils seront exécutés en partie par la conclusion de marchés subséquents. Ils sont conclus sans seuil minimum et sans seuil maximum pour une durée douze (12) mois à compter de la date de notification et reconductible trois (3) fois.
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 01
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 02
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — 1b Avesnes — 1c Cambrai — corps d'état 1: gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, cloisons et aménagements...”
Titre
Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — 1b Avesnes — 1c Cambrai — corps d'état 1: gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, cloisons et aménagements intérieurs carrelage et revêtements muraux
Afficher plus Description
Description du marché:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — 1b Avesnes — 1c Cambrai — corps d'état 1: gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, cloisons et aménagements...”
Description du marché
Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — 1b Avesnes — 1c Cambrai — corps d'état 1: gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, cloisons et aménagements intérieurs carrelage et revêtements muraux.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Au sens du droit communautaire.
Champ d'application du marché
Titre:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 2: voirie réseaux divers, espaces verts, aménagements extérieurs” Description
Description du marché:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 2: voirie réseaux divers, espaces verts, aménagements extérieurs.” Champ d'application du marché
Titre:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 3: menuiseries intérieures, charpentes bois, plâtrerie” Description
Description du marché:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 3: menuiseries intérieures, charpentes bois, plâtrerie.” Champ d'application du marché
Titre:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 4: menuiseries extérieures, stores et fermetures, vitrerie” Description
Description du marché:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 4: menuiseries extérieures, stores et fermetures, vitrerie” Champ d'application du marché
Titre:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 5: plomberie, sanitaire” Description
Description du marché:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 5: plomberie, sanitaire.” Champ d'application du marché
Titre:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 6: chauffage, VMC, climatisation” Description
Description du marché:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 6: chauffage, VMC, climatisation.” Champ d'application du marché
Titre:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 7: Couverture, étanchéité, couverture métallique” Description
Description du marché:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 7: Couverture, étanchéité, couverture métallique.” Champ d'application du marché
Titre:
“Bassin 1/secteurs 1a Valenciennes — 1b Avesnes — 1c Cambrai — corps d'état 8: métallerie, serrurerie, clôtures, portail, charpentes métalliques” Description
Description du marché:
“Bassin 1/secteurs 1a Valenciennes — 1b Avesnes — 1c Cambrai — corps d'état 8: métallerie, serrurerie, clôtures, portail, charpentes métalliques.” Champ d'application du marché
Titre:
“Bassin 1/secteurs 1a Valenciennes — 1b Avesnes — 1c Cambrai — corps d'état 9: électricité courant fort et faible, éclairage, alarme sécurité, téléphonie,...”
Titre
Bassin 1/secteurs 1a Valenciennes — 1b Avesnes — 1c Cambrai — corps d'état 9: électricité courant fort et faible, éclairage, alarme sécurité, téléphonie, informatique, télévision et télérelève
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Description du marché:
“Bassin 1/secteurs 1a Valenciennes — 1b Avesnes — 1c Cambrai — corps d'état 9: électricité courant fort et faible, éclairage, alarme sécurité, téléphonie,...”
Description du marché
Bassin 1/secteurs 1a Valenciennes — 1b Avesnes — 1c Cambrai — corps d'état 9: électricité courant fort et faible, éclairage, alarme sécurité, téléphonie, informatique, télévision et télérelève.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 10: peinture, revêtements muraux, revêtement de sol, vitrerie, livraison”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 010-015704
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021550001
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Bassin 1/secteurs 1a Valenciennes — 1b Avesnes — 1c Cambrai — cE 1: gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, cloisons et aménagements intérieurs...”
Titre
Bassin 1/secteurs 1a Valenciennes — 1b Avesnes — 1c Cambrai — cE 1: gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, cloisons et aménagements intérieurs carrelage et revêtements muraux
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Date de conclusion du contrat: 2021-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Rabot Dutilleul Construction
Adresse postale: 10 avenue de Flandres, CS 80100
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59443
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Nom: BC Bâtiment
Adresse postale: 198 rue du Bois, ZAC Barrois Relais C1
Commune postale: Montigny-en-Ostrevent
Code postal: 59182
Le contractant est une PME ✅
Nom: Ramery Bâtiment Agence Travaux Services
Adresse postale: Parc d'entreprises «La Motte au Bois» rue Pierre-Jacquart
Commune postale: Harnes
Code postal: 62440
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 01
Offre la plus élevée: 02
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: La Société Ramery envisage de sous traiter sans précision,
2️⃣
Numéro de contrat: 2021550005
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 2: voirie réseaux divers, espaces verts, aménagements extérieurs”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: SE Gauthiez Taquet SARL
Adresse postale: 100 quai des Houillières
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Nom: BC batiment
Nom: ETS Descamps TP
Adresse postale: 32 rue ZI de Wedel
Commune postale: Caudry
Code postal: 59540
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20215500025
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 3: menuiseries intérieures, charpentes bois, plâtrerie”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Victoire
Adresse postale: 2/4 rue de Valenciennes
Commune postale: Petite-Forêt
Code postal: 59494
Nom: Sarl iera
Adresse postale: 14 rue Victor-Hugo
Commune postale: Fenain
Code postal: 59179
Nom: Merris
Adresse postale: 65 rue Glasgow, bâtiment Regain C1, parc des industries Artois-Flandres
Commune postale: Douvrin
Code postal: 62138
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021550029
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 4: menuiseries extérieures, stores et fermetures, vitrerie”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Delepierre
Adresse postale: 52 rue Henri Delecroix
Commune postale: Hem
Code postal: 59510
Nom: Établissement Cerri
Adresse postale: 19 rue Hector-Cartigny, BP 106
Commune postale: Neuf-Mesnil
Code postal: 59330
Nom: Nord Alu Menuiseries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021550009
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 5: plomberie, sanitaire” Nom et adresse du contractant
Nom: Farasse Fluides SAS
Adresse postale: Rue du Champ de Tir, parc d'activités de Catimpré
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
Nom: SAS Servais
Adresse postale: ZI des Longuenelles, rue Edouard-Follens
Commune postale: Feignies
Code postal: 59750
Nom: Groupement SAS Arthur-Clement (mandataire)
Adresse postale: 325 rue de la Briqueterie, ZAL des Meuniers, CS 50065
Commune postale: Thélus
Code postal: 62580
Nom: SAS HC2L (cotraitant)
Adresse postale: 16 avenue de la Résistance
Commune postale: Biache-Saint-Vaast
Code postal: 62118
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021550013
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 6: chauffage, VMC, climatisation” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Rue du Champ de Tir, parc d'activités de Cantimpré
Adresse postale: ZI des Longenelles, rue Edouard-Follens
Nom: SAS Missenard Quint B
Adresse postale: 55 rue Henri-Barbusse
Commune postale: Saint-Saulve
Code postal: 59880
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021550032
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 01c Cambrai — corps d'état 7: couverture, étanchéité, couverture métallique” Nom et adresse du contractant
Nom: Société des Établissements Rousseau (mandataire)
Adresse postale: ZI Avenue H.-Lefebvre, BP 60186
Code postal: 59544
Nom: Société des Établissements Dehanne (cotraitant)
Adresse postale: 24 La Vieille Route
Commune postale: Saint-Hilaire-sur-Helpe
Code postal: 59440
Nom: SAS Alban Ducrocq
Adresse postale: 36 rue du Collège
Commune postale: Avesnes-sur-Helpe
Nom: SARL J. Leroy
Adresse postale: 54 rue Alexandre-Desrousseaux
Commune postale: Lille
Code postal: 59160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021550036
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 8: métallerie, serrurerie, clôtures, portail, charpentes métalliques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Clôtures Saniez Nord
Adresse postale: 20 rue de l'Abbaye
Commune postale: Solesmes
Code postal: 59730
Nom: BC bâtiment
Adresse postale: 198 rue du Bois, ZAC Barrois-Relais, C1 59182, Montigny-en-Ostrevent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Lesot (titulaire)
Adresse postale: 19 rue René-Cassin
Commune postale: Saint-Laurent Blangy
Code postal: 62223
Nom: Demouselle Pas-de-Calais (sous-traitant)
Adresse postale: 12 rue René-Cassin
Commune postale: Outreau
Code postal: 62230
Nom: SA Varlet Électricité
Adresse postale: 29 rue Jacqueline-Auriol, ZA de l'Ermitage
Commune postale: Lambres-lez-Douai
Code postal: 59552
Nom: STTN Énergie — Agence littoral
Adresse postale: 17 rue Louis-Armand
Commune postale: Coudekerque-Branche
Code postal: 59210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 5 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Travaux divers électricité courants forts et courants faibles - vidéosurveillance - contrôle d'accès - vDI - informatique - télévision”
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Numéro de contrat: 2021550021
Numéro d'identification du lot: 20
Titre:
“Bassin 1/secteur 1a Valenciennes — secteur 1b Avesnes — secteur 1c Cambrai — corps d'état 10: peinture, revêtements muraux, revêtement de sol, vitrerie, livraison”
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Rudant et Fils (mandataire)
Adresse postale: 244 rue de l'Yser
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Nom: BPSL (cotraitant)
Adresse postale: 20 rue Antoine-Watteau, village d'entreprisses Michel-Naels A1
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59430
Adresse postale: 65 rue Glasgow, bâtiment Regain C1/parc des industries Artois-Flandres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
“Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionné au...”
Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionné au présent avis, dans les conditions de la loi n 78-373 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi. Le présent marché a fait l'objet d'une publication: au BOAMP — avis n 21-4032 publié le 13.1.2021.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA):
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): l'acheteur doit respecter un délai minimal de onze jours à compter de la date de notification, avant de signer le marché public;
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du code de justice administrative): ce recours peut être formé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié;
— recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, n 358994): ce recours doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R. 421-7 CJA.
Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Légifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr Le tribunal peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 107-278547 (2021-05-31)