Accords-cadres relatifs aux travaux à réaliser dans les bâtiments dont le Département du Nord a la charge, divisés en lots géographiques et techniques

Département du Nord

Accords-cadres relatifs aux travaux à réaliser dans les bâtiments dont le Département du Nord a la charge, divisés en lots géographiques et techniques (collèges et ensemble des bâtiments départementaux) — lots 21 à 30.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-11 Avis de marché
2021-05-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre en béton
Numéro de référence: 202001399
Brève description:
Accords-cadres relatifs aux travaux à réaliser dans les bâtiments dont le Département du Nord a la charge, divisés en lots géographiques et techniques (collèges et ensemble des bâtiments départementaux) — lots 21 à 30.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Travaux d'installation d'appareils sanitaires 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Ferrage 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de couverture 📦
Installation de portails 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de revêtement mural 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Nord
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lenord.fr 🌏
Courrier électronique: pap-travaux@lenord.fr 📧
Téléphone: +33 359735022 📞
Fax: +33 359735059 📠
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-11 📅
Date limite de soumission: 2021-02-11 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-015777
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Reconduction tacite, trois fois maximum pour une durée de quatre ans maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots:
Quatre lots portant sur la même nature de travaux (corps d'état), sur l'ensemble de lots concerné par l'objet de l'accord-cadre.
Intitulé du lot: Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02B Lille Est — secteur 02C Douai — corps d'état 01: gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, cloisons et aménagements intérieurs carrelage et revêtements muraux
Numéro du lot: 21
Brève description:
— bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest,
— secteur 02B Lille Est,
— secteur 02C Douai,
— corps d'état 01: gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, cloisons et aménagements intérieurs carrelage et revêtements muraux.
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconduction tacite, trois fois maximum pour une durée de quatre ans maximum. Les accords cadres sont passés sans seuils minimaux et maximaux.
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article R. 2122- 7 du code de la commande publique, si les conditions sont remplies. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclus ne peut dépasser deux ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Afficher plus
Informations complémentaires: Reconduction tacite, trois fois maximum pour une durée de quatre ans maximum.
Intitulé du lot: Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02B Lille Est — secteur 02C Douai — corps d'état 02: voirie réseaux divers, espaces verts, aménagements extérieurs
Numéro du lot: 22
Brève description:
— corps d'état 02: voirie réseaux divers, espaces verts, aménagements extérieurs.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconduction tacite, trois fois maximum pour une durée de quatre ans maximum.
Intitulé du lot: Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02B Lille Est — secteur 02C Douai — corps d'état 03: menuiseries intérieures, charpentes bois, plâtrerie
Numéro du lot: 23
Brève description: — corps d'état 03: menuiseries intérieures, charpentes bois, plâtrerie.
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Reconduction tacite.
Intitulé du lot: Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02B Lille Est — secteur 02C Douai — corps d'état 04: menuiseries extérieures, stores et fermetures, vitrerie
Numéro du lot: 24
Brève description: — corps d'état 04: menuiseries extérieures, stores et fermetures, vitrerie.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02B Lille Est — secteur 02C Douai — corps d'état 05: plomberie, sanitaire
Numéro du lot: 25
Brève description: — corps d'état 05: plomberie, sanitaire.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02B Lille Est — secteur 02C Douai — corps d'état 06: chauffage, VMC, climatisation
Numéro du lot: 26
Brève description: — corps d'état 06: chauffage, VMC, climatisation.
Intitulé du lot: Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02B Lille Est — secteur 02C Douai — corps d'état 07: couverture, étanchéité, couverture métallique
Numéro du lot: 27
Brève description:
— secteur 02C Douai
— corps d'état 07: couverture, étanchéité, couverture métallique.
Intitulé du lot: Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02B Lille Est — secteur 02C Douai — corps d'état 08: métallerie, serrurerie, clôtures, portail, charpentes métalliques
Numéro du lot: 28
Brève description:
— corps d'état 08: métallerie, serrurerie, clôtures, portail, charpentes métalliques.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02B Lille Est — secteur 02C Douai — corps d'état 09: électricité courant fort et faible, éclairage, alarme sécurité, téléphonie, informatique, télévision, télérelève
Numéro du lot: 29
Brève description:
— corps d'état 09: électricité courant fort et faible, éclairage, alarme sécurité, téléphonie, informatique, télévision, télérelève.
Valeur estimée hors TVA: 1 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02B Lille Est — secteur 02C Douai — corps d'état 10: peinture, revêtements muraux, revêtement de sol, vitrerie, livraison
Numéro du lot: 30
Brève description:
— corps d'état 10: peinture, revêtements muraux, revêtement de sol, vitrerie, livraison.
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3, R. 2143-4, R. 2143-11, R. 2143-12 et R. 2143-16 du code de la commande publique. Le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation, ou en application des dispositions des articles R. 2143-4 et 2143-16 du code de la commande publique, présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen y compris DUME électronique. Ce document sera obligatoirement rédigé en français. Les mentions visées au présent avis sont complétées de celles indiquées à l'article 3.5.1 du règlement de la consultation.
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Capacité technique et professionnelle:
Les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants suivants (ou équivalent):
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Lot 21: Qualibat 2111 et 2141.
Lot 22: Qualibat 1321 et 1341.
Lot 23: Qualibat 4112 et 4312.
Lot 24: Qualibat 3512, 3521 et 3531.
Lot 25: Qualibat 5112 et 5261.
Lot 26: Qualibat 5213 et 5312.
Lot 27: Qualibat 3101, 3141, 3211 et 3271.
Lot 28: Qualibat 4441, 4542 et 2411.
Lot 29: Qualifelec 44, 45, 42 et 65.
Lot 30: Qualibat 6111 et 6222.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Insertion par l'activité économique pour les lots 21, 24, 25, 29, 30 uniquement: le titulaire devra proposer une action d'insertion en faveur de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Lille.
Informations complémentaires:
La date et le lieu ci dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Contact
Point de contact: DAJAP — pôle «Achat public»
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Appel d'offre ouvert conformément aux articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5; R. 2162-1 à R. 2162-14 et R. 2113-1 à 2113-3 du code de la commande publique.
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique: cf. article I.3) du présent avis.
Modalités de remise des plis: cf. article 3.6 du RC.
Modalités de sélections des candidatures: cf. article 4.1 du RC.
Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres: cf. article 4.2 du RC.
Le point de départ du marché est la date de sa notification.
Modalités essentielles de financement: ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement.
La signature électronique est facultative au titre de l'offre. Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): l'acheteur doit respecter un délai minimal de onze jours à compter de la date de notification, avant de signer le marché public;
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du code de justice administrative): ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié;
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— recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994): ce recours doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R. 421-7 du CJA. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
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Le tribunal peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site www.telerecours.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 010-015777 (2021-01-11)
Avis d'attribution de marché (2021-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres relatifs aux travaux à réaliser dans les bâtiments dont le Département du Nord a la charge, divisés en lots géographiques et techniques (collèges et ensemble des bâtiments départementaux) — lots 21 à 30 — Ils sont conclus avec trois (3) opérateurs économiques, sans seuils minimaux et maximaux, pour une durée de douze (12) mois à compter de la date notification et reconductible trois (3) fois.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-278712
Se réfère à l'avis: 2021/S 010-015777
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionné au présent avis, dans les conditions de la loi nº 78-373 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi. Le présent marché a fait l'objet d'une publication: au BOAMP — avis nº 21-4044 du 13.1.2021.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bassin 02/secteurs 02 à Lille Ouest — 02b Lille Est — 02c Douai — corps d'état 01: gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, cloisons et aménagements intérieurs, carrelage et revêtements muraux
Brève description:
Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02b Lille Est — secteur 02c Douai — corps d'état 01: gros œuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, cloisons et aménagements intérieurs carrelage et revêtements muraux.
Description des options: Au sens du droit communautaire.
Intitulé du lot: Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02b Lille Est — secteur 02c Douai — corps d'état 02: voirie réseaux divers, espaces verts, aménagements extérieurs
Brève description:
Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02b Lille Est — secteur 02c Douai — corps d'état 02: voirie réseaux divers, espaces verts, aménagements extérieurs.
Intitulé du lot: Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02b Lille Est — secteur 02c Douai — corps d'état 03: menuiseries intérieures, charpentes bois, plâtrerie
Brève description:
Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02b Lille Est — secteur 02c Douai — corps d'état 03: menuiseries intérieures, charpentes bois, plâtrerie.
Intitulé du lot: Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02b Lille Est — secteur 02c Douai — corps d'état 04: menuiseries extérieures, stores et fermetures, vitrerie
Brève description:
Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02b Lille Est — secteur 02c Douai — corps d'état 04: menuiseries extérieures, stores et fermetures, vitrerie.
Intitulé du lot: Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02b Lille Est — secteur 02c Douai — corps d'état 05: plomberie, sanitaire
Brève description:
Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02b Lille Est — secteur 02c Douai — corps d'état 05: plomberie, sanitaire.
Intitulé du lot: Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02b Lille Est — secteur 02c Douai — corps d'état 06: Chauffage, VMC, climatisation
Brève description:
Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02b Lille Est — secteur 02c Douai — corps d'état 06: chauffage, VMC, climatisation.
Intitulé du lot: Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02b Lille Est — secteur 02c Douai — corps d'état 07: couverture, étanchéité, couverture métallique
Brève description:
Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02b Lille Est — secteur 02c Douai — corps d'état 07: couverture, étanchéité, couverture métallique.
Intitulé du lot: Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02b Lille Est — secteur 02c Douai — corps d'état 08: métallerie, serrurerie, clôtures, portail, charpentes métalliques
Brève description:
Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02b Lille Est — secteur 02c Douai — corps d'état 08: métallerie, serrurerie, clôtures, portail, charpentes métalliques.
Intitulé du lot: Bassin 02/secteurs 02 à Lille Ouest — 02b Lille Est — 02c Douai — corps d'état 09: électricité courant fort et faible, éclairage, alarme sécurité, téléphonie, informatique, télévision, télérelève
Brève description:
Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02b Lille Est — secteur 02c Douai — corps d'état 09: électricité courant fort et faible, éclairage, alarme sécurité, téléphonie, informatique, télévision, télérelève.
Intitulé du lot: Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02b Lille Est — secteur 02c Douai — corps d'état 10: peinture, revêtements muraux, revêtement de sol, vitrerie, livraison
Brève description:
Bassin 02/secteur 02 à Lille Ouest — secteur 02b Lille Est — secteur 02c Douai — corps d'état 10: peinture, revêtements muraux, revêtement de sol, vitrerie, livraison.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-14 📅
Nom: Métropole Construction
Adresse postale: 2 rue Boucicaut
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: Rabot Dutilleul Construction
Adresse postale: 10 avenue de Flandre — CS 80100
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59443
Nom: SAS Rouze
Adresse postale: 6 rue Viala — BP 80157
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Nom: Urban Paysages
Adresse postale: 261 rue du Grand But
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Nom: SARL Travaux Terrassements Liefooghe (TTL)
Adresse postale: 455 haeghe straete
Commune postale: Merris
Code postal: 59270
Nom: Euro Flandres TP — SA SCOP
Adresse postale: PA de la Verte Rue — 515 allée des Prêles
Commune postale: Bailleul
Date de conclusion du contrat: 2021-04-27 📅
Nom: Metranor
Adresse postale: 6 avenue du Parc de l'Horloge
Commune postale: Pérenchies
Code postal: 59840
Nom: Sarl iera
Adresse postale: 14 rue Victor Hugo
Commune postale: Fenain
Code postal: 59179
Nom: Alnor (mandataire)
Adresse postale: ZA La Fontinelle — 11 rue Lavoisier
Commune postale: Annoeullin
Code postal: 59112
Nom: Entreprise Pille (cotraitant)
Adresse postale: 1 bis rue du Cimetière
Commune postale: Halluin
Code postal: 59250
Nom: Loison SA
Adresse postale: rue des Deux Ponts — ZI — BP 61
Commune postale: Armentières
Code postal: 59427
Nom: Société Nouvelle Sobatal
Adresse postale: 1800 avenue du Cateau
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
Nom: SAS René Delporte
Adresse postale: 22 rue de Bône
Nom: SAS Arthur Clement (mandataire)
Adresse postale: 325 rue de la Briqueterie — ZAL des Meuniers — CS 50065
Commune postale: Thélus
Code postal: 62580
Nom: SAS Hc2l
Adresse postale: 16 avenue de la Résistance
Commune postale: Biache-Saint-Vaast
Code postal: 62118
Nom: SARL Godin Man
Adresse postale: 745 rue de l'Alloeu
Commune postale: Erquinghem-Lys
Code postal: 59193
Date de conclusion du contrat: 2021-04-15 📅
Nom: Ent. M Grimonpon
Adresse postale: 67 rue du Bois d'Annappes
Code postal: 59800
Nom: SARL Effet D'o (mandataire)
Adresse postale: Parc de la Croisée — boulevard de Rouen
Commune postale: Aix-Noulette
Code postal: 62160
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: SARL Energia Maintenance (cotraitant)
ENT Grimonpon
Ramery Enveloppe Agence Lille Métropole
Adresse postale: 77 rue de l'Union — BP 30372
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59337
Nom: SAS Aquastop (mandataire)
Adresse postale: ZI du Hellu — 23 rue Paul Langevin
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260
Nom: SAS Carlier (cotraitant)
Adresse postale: 15 rue Jean Moulin
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
Nom: Clôtures Michel Willoquaux Clowill (mandataire)
Adresse postale: 7 route Nationale
Commune postale: Tressin
Code postal: 59152
Nom: SARL ASC Elec Nord (cotraitant)
Adresse postale: 52 rue des Montagnards
Nom: Loison SAS
Clôtures Saniez Nord
Adresse postale: 20 rue de l'Abbaye
Commune postale: Solesmes
Code postal: 59730
Nom: SAS A. Varlet Électricité
Adresse postale: 29 rue Jacqueline Auriol — ZA de l'Ermitage
Commune postale: Lambres-Lez-Douai
Code postal: 59552
Nom: STTN Énergie — Agence littoral
Adresse postale: 17 rue Louis Armand
Commune postale: Coudekerque-Branche
Code postal: 59210
Nom: SAS Lesot (titulaire)
Adresse postale: 19 rue René Cassin
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy
Code postal: 62223
Nom: Demouselle Pas-de-Calais (sous-traitant)
Adresse postale: 12 rue René Cassin — Résurgat 2
Commune postale: Outreau
Code postal: 62230
Nom: Société de peinture décoration entretien
Adresse postale: 21 place Victor Hugo
Commune postale: Faches-Thumesnil
Code postal: 59155
Nom: Gilmant Construction
Adresse postale: 2 rue Colbert — ZA Marcel Lecœur
Commune postale: Hem
Code postal: 59510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
10
9
5
6
13

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2021/S 107-278712 (2021-05-31)