accords-Cadres à bons de commande relatifs à l'analyse d'eaux, de boues, de compost, de sols et de micropolluants dans les eaux

Communauté d'agglomération du Cotentin

accords-Cadres, mono-attributaires à bons de commande, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé par lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Cotentin

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses

Où ?

• Basse-Normandie › Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-08-13	Avis de marché
2021-12-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Numéro de référence: Dce-21-30
Brève description:

accords-Cadres, mono-attributaires à bons de commande, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé par lot

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération du Cotentin
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Code postal: 50130
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: http://lecotentin.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 250791610 📞
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-13 📅
Date limite de soumission: 2021-09-22 📅
Date de publication: 2021-08-18 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 159-420508
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

accord-Cadre sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé à 80 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 840 000 EUR 💰
Intitulé du lot: analyses d'eaux
Numéro du lot: 1
Brève description: analyse d'eaux
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

les accords-cadres courent à compter du 1er janvier 2022 ou de la date de notification si celle-ci intervient postérieurement jusqu'au 31 décembre 2022 pour la première période.ils sont ensuite reconductibles par tacite reconduction 3 fois par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans, soit en 2023, 2024 et 2025

Informations complémentaires:

accord-Cadre sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé à 80 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: analyses de boues, de compost et de sols
Numéro du lot: 2
Brève description: analyse de boues, de compost et de sols
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé 40 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: analyses de micropolluants dans les eaux
Numéro du lot: 3
Brève description: analyse de micropolluants dans les eaux
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé à 90 000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat.- l'accréditation du laboratoire pour la mesure des paramètres demandés dans chaque lot avec information de la limite de qualification par paramètres

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006720500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr/ -Toute demande de renseignement est à adresser exclusivement sur le profil d'acheteur : http://marchespublicsmanche.fr. La transmission des plis contenant les candidatures et/ou les offres a lieu exclusivement sur le profil d'acheteur à l'adresse : http://marchespublicsmanche.fr. Il n'est prévu et ne sera admis aucun dépôt des candidatures et des offres sous pli papier, hormis pour la copie de sauvegarde. Se référer à l'annexe sur les CGU pour toutes précisions.Financement par les ressources de la collectivitéimputation multiple: budgets annexes eau et assainissementles prix sont fermes pour 2022 puis révisables 1 fois par an au 1er janvier de chaque année de reconduction de l'accord-cadre par application d'une formule . Délai de paiement à 30 jours à réception de la facture transmise de manière dématérialisée au moyen de la plateformechorus Pro (https://chorus-pro.gouv.fr).Avance : il est fait application des articles L.2191-2 et R.2191-3 à R.2191-19 du code de la commande publiqueles candidats sont autorisés à se présenter seul ou en groupement.Aucune forme de groupement n'est imposée : les candidats peuvent se présenter en groupement conjoint ou en groupement solidaire. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire de chacun des membres du groupement.Possibilité de présenter pour un même lot plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements : OuiOu en qualité de membres de plusieurs groupements : OUI

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,-de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,-de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2021/S 159-420508 (2021-08-13)

Avis d'attribution de marché (2021-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-15 📅
Date de publication: 2021-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 246-650819
Se réfère à l'avis: 2021/S 159-420508
Numéro JO-S: 246

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-14 📅
Nom: labeo
Adresse postale: 1 Route De Rosel
Commune postale: Saint-Contest
Code postal: 14280
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Nom: groupement Eurofins Ipl Est (mandataire)/eurofins Hydrologie Est
Adresse postale: rue Lucien Cuénot
Commune postale: Maxéville
Code postal: 54320
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
2

Référence
Informations complémentaires

accord-Cadre, mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum mais avec un montantmaximum annuel fixé à 80 000 euro(s) Ht pour le lot 1, 40 000 euro(s) Ht pour le lot 2 et 90 000 euro(s) Ht pour le lot 3. Les accords-cadre courent à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31/12/2022 pour la première période. Ils sont ensuite reconductibles 3 fois par période d'un an soit en 2023,2024 et 2025. Les pièces sont consultables sur demande écrite par courrier en recommandé avecavis de réception à l'adresse suivante : Communauté d'agglomération le Cotentin, direction ducycle de l'eau, 2 quai de Caligny, Cherbourg/Octeville, 50108 Cherbourg-En-Cotentin

Source: OJS 2021/S 246-650819 (2021-12-15)

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