accords-cadres a bons de commande pour les prestations D'Animations dans les espaces naturels sensibles

Conseil départemental de l'Orne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Orne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de parcs d'attractions › Services d'animation pour enfants

Où ?

• Basse-Normandie › Orne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-08-13	Avis de marché
2022-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: Mam/ens
Brève description:

accords-cadres a bons de commande pour les prestations D'Animations dans les espaces naturels sensibles

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental de l'orne
Adresse postale: 27 Bd de Strasbourg CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon Cédex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: achats.marches@cg61.fr 📧
Téléphone: +33 233816184 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Z5bHsouYhG 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Z5bHsouYhG 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-13 📅
Date limite de soumission: 2021-10-14 📅
Date de publication: 2021-08-18 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 159-420421
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 49 (moyenne des 3 dernières années)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 91 500 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1- marais du Grand Hazé
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1- marais du Grand Hazé
Description des renouvellements:

l'Accord cadre à bons de commande est valide un an à compter du 1er janvier 2022 puis reconductible annuellement 3 fois de façon expresse pour se terminer le 31 décembre 2025

Informations complémentaires:

a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 49 (moyenne des 3 dernières années)

Intitulé du lot: lot 2 - roche d'oëtre et Gorges de la Rouvre
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 - roche d'oëtre et Gorges de la Rouvre
Informations complémentaires:

a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 350 (moyenne des 3 dernières années)

Intitulé du lot: lot 3 - coteaux de la Butte, des Champs Genêts, du Mont Chauvel
Numéro du lot: 3
Brève description: lot 3 - coteaux de la Butte, des Champs Genêts, du Mont Chauvel
Informations complémentaires:

a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 11 (moyenne des 3 dernières années)

Intitulé du lot: lot 4 - coteau de la Bandonnière et de la Tourbière de Commeauche
Numéro du lot: 4
Brève description: lot 4 - coteau de la Bandonnière et de la Tourbière de Commeauche
Informations complémentaires:

a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 10 (moyenne des 3 dernières années)

Intitulé du lot: lot 5 - vaudobin
Numéro du lot: 5
Brève description: lot 5 - vaudobin
Intitulé du lot: lot 6 - méandres de l'orne et Carrières des Monts et des Sablonnettes
Numéro du lot: 6
Brève description: lot 6 - méandres de l'orne et Carrières des Monts et des Sablonnettes
Informations complémentaires:

a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 12 (moyenne des 3 dernières années)

Intitulé du lot: lot 7 - sainte Eugénie
Numéro du lot: 7
Brève description: lot 7 - sainte Eugénie
Informations complémentaires:

a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 9(moyenne des 3 dernières années)

Intitulé du lot: lot 8 - coteaux historiques de la Bataille de Normandie
Numéro du lot: 8
Brève description: lot 8 - coteaux historiques de la Bataille de Normandie
Informations complémentaires:

a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 5 (moyenne des 3 dernières années)

Intitulé du lot: lot 9 - prairies de Campigny, coteau de la Cour cucu, Pertes et résurgence du Guiel
Numéro du lot: 9
Brève description:

lot 9 - prairies de Campigny, coteau de la Cour cucu, Pertes et résurgence du Guiel

Informations complémentaires:

a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 7 (moyenne des 3 dernières années)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

soit :- la lettre de candidature (Dc1) - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.- La déclaration du candidat (Dc2) OuLe Document Unique de Marché Européen (Dume), en langue françaiseainsi que :- extrait K-Bis,- attestation d'assurance en responsabilité civile,- une liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des trois dernières années, - attestation de vigilance datée de moins de 6 mois (Attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions - articles L.243-15 du Code de la sécurité sociale), délivré en ligne sur le site de l'urssaf,- attestation fiscale, qui permet de justifier de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA et de l'impôt sur le revenu ou sur les sociétés) qui peut être obtenue :. Directement en ligne, via le compte fiscal (espace abonné professionnel), pour les entreprises qui sont soumises à l'impôt sur les sociétés et assujetties à la TVA,. Auprès du service des impôts, via le formulaire no 3666, pour les entreprises soumises à l'impôt sur le revenu, notamment les entrepreneurs individuels (artisan, auto-entrepreneur, ...).Conformément à l'article R2143-13 du Code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.par ailleurs et conformément à l'article R2143-14 du Code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuves qui lui ont déjà été transmis, dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Z5bHsouYhG 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: année 2025

toute demande de renseignements complémentaires (administratif et technique) concernant cette consultation, doit être transmise via la plate-forme et l'onglet Questions/Réponses de la consultation.les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard le Jeudi 7 octobre 2021 à 16 heures

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction des recoursrecours possible devant le Tribunal administratif :- référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), - référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, - recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 159-420421 (2021-08-13)

Avis d'attribution de marché (2022-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 366 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-06 📅
Date de publication: 2022-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 007-014097
Se réfère à l'avis: 2021/S 159-420421
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

les accords-cadres à bons de commande prennent effet dès notification pour se terminer au 31/12/2022 pour la première période. Ils sont reconductibles 3 fois par période d'un an, de façon expresse. Ils se termineront au plus tard le 31/12/2025.ils ont été signés le 03/01/2022les modalités de consultation sont les suivantes : sur rendez-vous au Conseil départemental, 27 bd de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tél :+33 233816184, courriel achats.marches@orne.fr

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix du devis quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Nom: cpie Collines Normandes
Numéro d'enregistrement national: 38351484100022
Adresse postale: le moulin - ségrie Fontaine
Commune postale: Athis Val-de-Rouvre
Code postal: 61100
Pays: France 🇫🇷
Orne 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Valeur totale du marché: 366 000 EUR 💰
Nom: association Faune et Flore de l'orne
Numéro d'enregistrement national: 41952614000027
Adresse postale: 51 rue Principale
Commune postale: Saint-Denis-sur-Sarthon
Code postal: 61420
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction des recoursrecours possible devant le Tribunal administratif :- référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, - recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2022/S 007-014097 (2022-01-06)

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