accords-cadres a bons de commande pour les prestations D'Animations dans les espaces naturels sensibles

Conseil départemental de l'Orne

accords-cadres a bons de commande pour les prestations D'Animations dans les espaces naturels sensibles

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-08-13 Avis de marché
2022-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-08-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil départemental de l'orne
Adresse postale: 27 Bd de Strasbourg CS 30528
Commune postale: Alençon Cédex
Code postal: 61017
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Bureau de la logistique
Téléphone: +33 233816184 📞
Courrier électronique: achats.marches@cg61.fr 📧
Région: Orne 🏙️
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Z5bHsouYhG 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Z5bHsouYhG 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accords-cadres a bons de commande pour les prestations D'Animations dans les espaces naturels sensibles MAM/ENS”
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Brève description:
“accords-cadres a bons de commande pour les prestations D'Animations dans les espaces naturels sensibles”
Valeur estimée hors TVA: EUR 91 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 1- marais du Grand Hazé
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Description du marché: lot 1- marais du Grand Hazé
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre à bons de commande est valide un an à compter du 1er janvier 2022 puis reconductible annuellement 3 fois de façon expresse pour se terminer...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 49 (moyenne des 3 dernières années)”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - roche d'oëtre et Gorges de la Rouvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lot 2 - roche d'oëtre et Gorges de la Rouvre
Informations complémentaires:
“a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 350 (moyenne des 3 dernières années)”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - coteaux de la Butte, des Champs Genêts, du Mont Chauvel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot 3 - coteaux de la Butte, des Champs Genêts, du Mont Chauvel
Informations complémentaires:
“a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 11 (moyenne des 3 dernières années)”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 4 - coteau de la Bandonnière et de la Tourbière de Commeauche
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: lot 4 - coteau de la Bandonnière et de la Tourbière de Commeauche
Informations complémentaires:
“a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 10 (moyenne des 3 dernières années)”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 5 - vaudobin
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: lot 5 - vaudobin

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 6 - méandres de l'orne et Carrières des Monts et des Sablonnettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: lot 6 - méandres de l'orne et Carrières des Monts et des Sablonnettes
Informations complémentaires:
“a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 12 (moyenne des 3 dernières années)”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 7 - sainte Eugénie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: lot 7 - sainte Eugénie
Informations complémentaires:
“a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 9(moyenne des 3 dernières années)”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 8 - coteaux historiques de la Bataille de Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: lot 8 - coteaux historiques de la Bataille de Normandie
Informations complémentaires:
“a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 5 (moyenne des 3 dernières années)”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot 9 - prairies de Campigny, coteau de la Cour cucu, Pertes et résurgence du Guiel”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“lot 9 - prairies de Campigny, coteau de la Cour cucu, Pertes et résurgence du Guiel”
Informations complémentaires:
“a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 7 (moyenne des 3 dernières années)”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“soit :- la lettre de candidature (Dc1) - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.- La déclaration du candidat...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-14 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-15 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: année 2025
Informations complémentaires

“toute demande de renseignements complémentaires (administratif et technique) concernant cette consultation, doit être transmise via la plate-forme et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction des recoursrecours possible devant le Tribunal administratif :- référé précontractuel, depuis le début de la...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 159-420421 (2021-08-13)
Avis d'attribution de marché (2022-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 366 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix du devis quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 60

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 159-420421

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022 22010
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: marais du grand Hazé
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cpie Collines Normandes
Numéro d'enregistrement national: 38351484100022
Adresse postale: le moulin - ségrie Fontaine
Commune postale: Athis Val-de-Rouvre
Code postal: 61100
Pays: France 🇫🇷
Région: Orne 🏙️
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 36 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2022 22011
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: roche d'oêtre et Gorges de la Rouvre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 224 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2022 22012
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: coteaux de la Butte, des Champs Genêts, du Mont Chauvel
Nom et adresse du contractant
Nom: association Faune et Flore de l'orne
Numéro d'enregistrement national: 41952614000027
Adresse postale: 51 rue Principale
Commune postale: Saint-Denis-sur-Sarthon
Code postal: 61420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2022 22013
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: coteau de la Bandonnière et de la Tourbière de Commeauche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2022 22014
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: vaudobin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2022 22015
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: méandres de l'orne et Carrières des Monts et des Sablonettes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2022 22016
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: sainte Eugénie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2022 22017
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: coteaux historiques de la Bataille de Normandie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2022 22018
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: prairies de Campigny, coteau de la Cour Cucu, Pertes et résurgence du Guiel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les accords-cadres à bons de commande prennent effet dès notification pour se terminer au 31/12/2022 pour la première période. Ils sont reconductibles 3...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction des recoursrecours possible devant le Tribunal administratif :- référé contractuel, dans les délais prévus...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 007-014097 (2022-01-06)