Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-cadres a bons de commande pour les prestations D'Animations dans les espaces naturels sensibles
MAM/ENS”
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description:
“accords-cadres a bons de commande pour les prestations D'Animations dans les espaces naturels sensibles”
Valeur estimée hors TVA: EUR 91 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1- marais du Grand Hazé
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Orne🏙️
Description du marché: lot 1- marais du Grand Hazé
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre à bons de commande est valide un an à compter du 1er janvier 2022 puis reconductible annuellement 3 fois de façon expresse pour se terminer...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre à bons de commande est valide un an à compter du 1er janvier 2022 puis reconductible annuellement 3 fois de façon expresse pour se terminer le 31 décembre 2025
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Informations complémentaires:
“a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 49 (moyenne des 3 dernières années)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - roche d'oëtre et Gorges de la Rouvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lot 2 - roche d'oëtre et Gorges de la Rouvre
Informations complémentaires:
“a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 350 (moyenne des 3 dernières années)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - coteaux de la Butte, des Champs Genêts, du Mont Chauvel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot 3 - coteaux de la Butte, des Champs Genêts, du Mont Chauvel
Informations complémentaires:
“a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 11 (moyenne des 3 dernières années)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 - coteau de la Bandonnière et de la Tourbière de Commeauche
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: lot 4 - coteau de la Bandonnière et de la Tourbière de Commeauche
Informations complémentaires:
“a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 10 (moyenne des 3 dernières années)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 5 - vaudobin
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: lot 5 - vaudobin
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 6 - méandres de l'orne et Carrières des Monts et des Sablonnettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: lot 6 - méandres de l'orne et Carrières des Monts et des Sablonnettes
Informations complémentaires:
“a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 12 (moyenne des 3 dernières années)”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 7 - sainte Eugénie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: lot 7 - sainte Eugénie
Informations complémentaires:
“a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 9(moyenne des 3 dernières années)”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 8 - coteaux historiques de la Bataille de Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: lot 8 - coteaux historiques de la Bataille de Normandie
Informations complémentaires:
“a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 5 (moyenne des 3 dernières années)”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 9 - prairies de Campigny, coteau de la Cour cucu, Pertes et résurgence du Guiel” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“lot 9 - prairies de Campigny, coteau de la Cour cucu, Pertes et résurgence du Guiel”
Informations complémentaires:
“a titre indicatif , le nombre de visites annuelles est de 7 (moyenne des 3 dernières années)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“soit :- la lettre de candidature (Dc1) - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.- La déclaration du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
soit :- la lettre de candidature (Dc1) - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.- La déclaration du candidat (Dc2) OuLe Document Unique de Marché Européen (Dume), en langue françaiseainsi que :- extrait K-Bis,- attestation d'assurance en responsabilité civile,- une liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des trois dernières années, - attestation de vigilance datée de moins de 6 mois (Attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions - articles L.243-15 du Code de la sécurité sociale), délivré en ligne sur le site de l'urssaf,- attestation fiscale, qui permet de justifier de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA et de l'impôt sur le revenu ou sur les sociétés) qui peut être obtenue :. Directement en ligne, via le compte fiscal (espace abonné professionnel), pour les entreprises qui sont soumises à l'impôt sur les sociétés et assujetties à la TVA,. Auprès du service des impôts, via le formulaire no 3666, pour les entreprises soumises à l'impôt sur le revenu, notamment les entrepreneurs individuels (artisan, auto-entrepreneur, ...).Conformément à l'article R2143-13 du Code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.par ailleurs et conformément à l'article R2143-14 du Code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuves qui lui ont déjà été transmis, dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-15
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: année 2025
Informations complémentaires
“toute demande de renseignements complémentaires (administratif et technique) concernant cette consultation, doit être transmise via la plate-forme et...”
toute demande de renseignements complémentaires (administratif et technique) concernant cette consultation, doit être transmise via la plate-forme et l'onglet Questions/Réponses de la consultation.les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard le Jeudi 7 octobre 2021 à 16 heures
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction des recoursrecours possible devant le Tribunal administratif :- référé précontractuel, depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction des recoursrecours possible devant le Tribunal administratif :- référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), - référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, - recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 159-420421 (2021-08-13)
Avis d'attribution de marché (2022-01-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 366 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix du devis quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 159-420421
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022 22010
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: marais du grand Hazé
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cpie Collines Normandes
Numéro d'enregistrement national: 38351484100022
Adresse postale: le moulin - ségrie Fontaine
Commune postale: Athis Val-de-Rouvre
Code postal: 61100
Pays: France 🇫🇷
Région: Orne🏙️
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 36 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022 22011
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: roche d'oêtre et Gorges de la Rouvre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 224 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022 22012
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: coteaux de la Butte, des Champs Genêts, du Mont Chauvel
Nom et adresse du contractant
Nom: association Faune et Flore de l'orne
Numéro d'enregistrement national: 41952614000027
Adresse postale: 51 rue Principale
Commune postale: Saint-Denis-sur-Sarthon
Code postal: 61420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022 22013
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: coteau de la Bandonnière et de la Tourbière de Commeauche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022 22014
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: vaudobin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022 22015
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: méandres de l'orne et Carrières des Monts et des Sablonettes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022 22016
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: sainte Eugénie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022 22017
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: coteaux historiques de la Bataille de Normandie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022 22018
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: prairies de Campigny, coteau de la Cour Cucu, Pertes et résurgence du Guiel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366 000 💰
“les accords-cadres à bons de commande prennent effet dès notification pour se terminer au 31/12/2022 pour la première période. Ils sont reconductibles 3...”
les accords-cadres à bons de commande prennent effet dès notification pour se terminer au 31/12/2022 pour la première période. Ils sont reconductibles 3 fois par période d'un an, de façon expresse. Ils se termineront au plus tard le 31/12/2025.ils ont été signés le 03/01/2022les modalités de consultation sont les suivantes : sur rendez-vous au Conseil départemental, 27 bd de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tél :+33 233816184, courriel achats.marches@orne.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction des recoursrecours possible devant le Tribunal administratif :- référé contractuel, dans les délais prévus...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction des recoursrecours possible devant le Tribunal administratif :- référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, - recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 007-014097 (2022-01-06)