accords-cadres a bons de commande de petites interventions D'Eau ET D'Assainissement

Clermont Auvergne Métropole

l'Objectif de la présente consultation est de réaliser des travaux d'eau et d'assainissement de faible importance sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole et de permettre une réactivité d'intervention sur les réseaux d'eau et d'assainissement pour des travaux de faible ampleur (opérations inférieures à 300 000 eur ht)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Clermont Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-12-17	Avis de marché
2022-01-27	Informations complémentaires
2022-08-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-17 📅
Date limite de soumission: 2022-02-02 📅
Date de publication: 2021-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 248-655329
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

fonds propres + subventions éventuellesles prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique,cette opération fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi au profit des publics prioritaires suivants : habitants des zones urbaines sensibles. Cette clause est une condition d'exécution obligatoire de l'accord-cadre.Les dépôts des plis doivent impérativement être remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, aller sur :http:///www.clermontmetropole.euL'attention des candidats est attiré sur le fait que des " questions / réponses " peuvent avoir été posées et répondues en amont de leur retrait. Il leur appartient de les consulter dans l'onglet " questions / réponses " lors du téléchargement du DCE

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: clermont-Ferrand, Durtol (technicité normale) et territoire de la métropole (forte technicité)
Numéro du lot: 1
Brève description:

il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec un opérateur économique pour un montant maximum annuel de 2 000 000,00 eur (H.T.).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible 3 fois
Intitulé du lot: cournon, Pérignat
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: aubière, Romagnat, Le cendre
Numéro du lot: 3
Brève description:

il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec un opérateur économique pour un montant maximum annuel de 1 200 000,00 eur (H.T.).

Intitulé du lot: royat, Chamalières, Beaumont, Ceyrat
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: orcines, Saint Genès
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: nohanent, Blanzat, Cebazat , Gerzat, Chateaugay, Aulnat, Lempdes et Pont du Château
Numéro du lot: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

les candidats devront présenter au minimum les niveaux qualifications FNTP suivants :- lot no1 : 5117 en eau potable et 5142 en assainissement ou équivalents.- Lot no3 et 6 : 5143 en assainissement ou équivalents- lot no2, 4 et 5 : 5118 en eau potable et 5143 en assainissement ou équivalents- pour tous les lots : Label canalisateur ou équivalent

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 034731461 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146100 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Source: OJS 2021/S 248-655329 (2021-12-17)

Informations complémentaires (2022-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-27 📅
Date limite de soumission: 2022-02-04 📅
Date de publication: 2022-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 022-053889
Se réfère à l'avis: 2021/S 248-655329
Numéro JO-S: 22
Source: OJS 2022/S 022-053889 (2022-01-27)

Avis d'attribution de marché (2022-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 38 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-11 📅
Date de publication: 2022-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 156-446690
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

Objet
Champ d'application du marché

le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-25 📅
Nom: groupement robinet /gdc / graviere (mandataire : Robinet)
Adresse postale: 76 rue de la Parlette
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Nom: sade
Adresse postale: 214 avenue Jean Mermoz
Code postal: 63100
Nom: ehtp Région
Adresse postale: za Le Petit Champ
Commune postale: Pont-du-Chateau
Code postal: 63430
Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
Nom: groupement sogea rhone alpes / sanchez (mandataire sogea sas)
Adresse postale: 2 allée Alan Turing
Commune postale: Aubiere
Code postal: 63170
Nom: groupement robinet sas / gdc / graviere (mandataire Robinet)
groupement monteil tp ets colas / scam tp (mandataire monteil tp)
Adresse postale: 4rue André Marie Ampère
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
4
2

Référence
Informations complémentaires

les montants inscrits ci dessus par lot correspondent aux montants maximums pour la durée totale de l'accord cadre

Source: OJS 2022/S 156-446690 (2022-08-11)

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