accords-cadres a bons de commande de petites interventions D'Eau ET D'Assainissement

Clermont Auvergne Métropole

l'Objectif de la présente consultation est de réaliser des travaux d'eau et d'assainissement de faible importance sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole et de permettre une réactivité d'intervention sur les réseaux d'eau et d'assainissement pour des travaux de faible ampleur (opérations inférieures à 300 000 eur ht)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-12-17 Avis de marché
2022-01-27 Informations complémentaires
2022-08-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-12-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'union Soviétique
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473983400 📞
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
URL: http://clermontmetropole.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accords-cadres a bons de commande de petites interventions D'Eau ET D'Assainissement”
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Brève description:
“l'Objectif de la présente consultation est de réaliser des travaux d'eau et d'assainissement de faible importance sur le territoire de Clermont Auvergne...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“clermont-Ferrand, Durtol (technicité normale) et territoire de la métropole (forte technicité)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Description du marché:
“il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec un opérateur économique pour un montant maximum annuel de 2 000 000,00 eur (H.T.).”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: reconductible 3 fois

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cournon, Pérignat
Titre
Numéro d'identification du lot: 2

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: aubière, Romagnat, Le cendre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec un opérateur économique pour un montant maximum annuel de 1 200 000,00 eur (H.T.).”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: royat, Chamalières, Beaumont, Ceyrat
Titre
Numéro d'identification du lot: 4

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: orcines, Saint Genès
Titre
Numéro d'identification du lot: 5

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“nohanent, Blanzat, Cebazat , Gerzat, Chateaugay, Aulnat, Lempdes et Pont du Château”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“les candidats devront présenter au minimum les niveaux qualifications FNTP suivants :- lot no1 : 5117 en eau potable et 5142 en assainissement ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-02 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-02 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“fonds propres + subventions éventuellesles prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : conformément à l'article L2112-2 du code de la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 034731461 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Source: OJS 2021/S 248-655329 (2021-12-17)
Informations complémentaires (2022-01-27)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 248-655329

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-02-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-02-04 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 022-053889 (2022-01-27)
Avis d'attribution de marché (2022-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 38 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 248-655329

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 22038
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“marché no22tf038-01 Clermont-Ferrand, Durtol (technicité normale) et territoire de la métropole (forte technicité”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement robinet /gdc / graviere (mandataire : Robinet)
Adresse postale: 76 rue de la Parlette
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: marché no22tf038-02 - cournon, Pérignat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sade
Adresse postale: 214 avenue Jean Mermoz
Code postal: 63100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: marché no22tf038-03 - aubière, Romagnat, Le Cendre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ehtp Région
Adresse postale: za Le Petit Champ
Commune postale: Pont-du-Chateau
Code postal: 63430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 800 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: marché no22tf038-04 - royat, Chamalières, Beaumont, Ceyrat
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement sogea rhone alpes / sanchez (mandataire sogea sas)
Adresse postale: 2 allée Alan Turing
Commune postale: Aubiere
Code postal: 63170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 800 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: marché no22tf038-05 - orcines, Saint Genès
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement robinet sas / gdc / graviere (mandataire Robinet)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 800 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“marché no22tf038-06 -Nohanent, Blanzat, Cebazat , Gerzat, Chateaugay, Aulnat, Lempdes et Pont du Château”
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement monteil tp ets colas / scam tp (mandataire monteil tp)
Adresse postale: 4rue André Marie Ampère
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les montants inscrits ci dessus par lot correspondent aux montants maximums pour la durée totale de l'accord cadre”
Source: OJS 2022/S 156-446690 (2022-08-11)