Avis de marché (2021-09-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: https://www.paris.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: etablissement Public Paris Musées
Adresse postale: 27 rue des Petites Écuries
Commune postale: Paris
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres à bons de commande de diagnostic amiante et plomb dans les immeubles bâtis et les ouvrages sur l'espace public, en 2 lots
2101063”
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil📦
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande de diagnostic amiante et plomb dans les immeubles bâtis et les ouvrages sur l'espace public, en 2 lots” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bâtiments et ouvrages sur l'espace public de la Ville de Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyse technique ou services de conseil📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“le lot 1 est un accord-cadre multi-attributaire conclu avec 5 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres qui auront...”
Description du marché
le lot 1 est un accord-cadre multi-attributaire conclu avec 5 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres qui auront en charge la réalisation des commandes sur les bâtiments et les ouvrage de la Ville de Paris, selon les secteurs d'intervention et les modalités décrits à l'article 1.4 du CCAP
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre d'une durée de 24 mois , à compter du 01/01/2022 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement à cette date, reconductible...”
Description des renouvellements
accord-Cadre d'une durée de 24 mois , à compter du 01/01/2022 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement à cette date, reconductible une fois dans les mêmes termes, pour une durée de 24 mois à compter du lendemain de la fin de la première période
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au(x) titulaire(s) la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au(x) titulaire(s) la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est traité à prix unitaires.sans Montant Minimum et Montant Maximum 38 760 000 euro(s) HT .Le marché est reconductible 1 fois pour une...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est traité à prix unitaires.sans Montant Minimum et Montant Maximum 38 760 000 euro(s) HT .Le marché est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bâtiments gérés par l?etablissement Public Paris Musées (Eppm)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot 2 est composé d'un accord-cadre mono-attributaire pour les Bâtiments gérés par l'établissement Public Paris Musées (Eppm) dont les zones...”
Description du marché
le lot 2 est composé d'un accord-cadre mono-attributaire pour les Bâtiments gérés par l'établissement Public Paris Musées (Eppm) dont les zones d'intervention sont définies à l'article 1.4 du CCAP
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est traité à prix unitaires.sans Montant Minimum et Montant Maximum 250 000 euro(s) (H.T.).Le marché est reconductible 1 fois pour une...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est traité à prix unitaires.sans Montant Minimum et Montant Maximum 250 000 euro(s) (H.T.).Le marché est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“à l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants :- l'Imprimé Dc1 (ou " Lettre de candidature -...”
Liste et brève description des conditions
à l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants :- l'Imprimé Dc1 (ou " Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants "), comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5, et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique.dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique " F1 " du formulaire Dc1.- l'Imprimé Dc2 (ou " Déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement ") comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire :
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste de références des prestations de services, liées à l'objet du marché, effectuées au cours des trois dernières années : indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste de références des prestations de services, liées à l'objet du marché, effectuées au cours des trois dernières années : indiquant le montant, la date, le lieu, et le destinataire (public ou privé). Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés aux cahiers des...”
Conditions d'exécution du contrat
les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés aux cahiers des charges (CCAP et Cctp)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-12
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la période prévisionnelle de l'aac ultérieur est courant le premier semestre 2024” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est UNIQUEMENT consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante :...”
le dossier de consultation des entreprises est UNIQUEMENT consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr/ Il est attendu une réponse uniquement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation : https://marches.maximilien.fr. Les interventions se déroulent en grande majorité dans Paris intra-muros, il existe également des établissements dans la petite couronne (92, 93, 94) et grande couronne (77, 78, 91, 95). Les interventions en dehors de l'ile-de-france s'avèrent occasionnelles (02, 60).à l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche de progrès (annexe nº 1 au règlement de la consultation), dûment rempli .Chaque marché est un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.Des niveaux minimum de conformité de l'offre pour chacun des lots sont décrits à l'article 4.4 du règlement de la consultation.les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire, ou de groupement conjoint. Il est interdit aux soumissionnaires de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :1° En qualité de soumissionnaires individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;2° En qualité de membres de plusieurs groupements. Cette clause est valable pour chacun des 2 lots. S'Agissant d'accords-cadres à bons de commande qui s'exécutent par émissions successives de bons de commande lors de la survenance de besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre d'un groupement. En conséquence, les candidats sont informés que l'accord-cadre sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires.si les soumissionnaires retenus sesont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché. Dans le cadre d'une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles et techniques. L'Appréciation des capacités du groupement est globale.prestations financées par le budget de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cdex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 179-466205 (2021-09-10)
Informations complémentaires (2021-10-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 179-466205
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2021-10-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-19 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 197-514776 (2021-10-06)
Informations complémentaires (2021-10-12)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-10-12 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-19 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 201-525362 (2021-10-12)
Avis d'attribution de marché (2022-07-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 39 010 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: 1A
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'équipe technique dédiée à l'exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1B
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1C
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1D
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1E
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 179-466205
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20222022S02203
Numéro d'identification du lot: 1A
Titre: bâtiments et ouvrages sur l'espace public de la Ville de Paris
Date de conclusion du contrat: 2022-04-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 24
Nom et adresse du contractant
Nom: hpe diag - hPE France SAS
Numéro d'enregistrement national: 79840569200020
Adresse postale: 1bis rue Jean le Galleu 94200 Ivry sur Seine
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 760 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1B
Nom et adresse du contractant
Nom: aed group sas
Numéro d'enregistrement national: 84079534800019
Adresse postale: 4 ave Graham Bell 33700 MERIGNAC
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 760 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 1C
Nom et adresse du contractant
Nom: dep-diagnostic environnement prevention
Numéro d'enregistrement national: 38454652900056
Adresse postale: za la fontaine du Vaisseau9 rue edmond michelet 93360 neuilly plaisance
Commune postale: Neuilly Plaisance
Code postal: 93360
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 760 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 1D
Nom et adresse du contractant
Nom: monser
Numéro d'enregistrement national: 81275709400022
Adresse postale: 182 rue La Fayette, 75010 Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 760 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 1E
Nom et adresse du contractant
Nom: ac environnement
Numéro d'enregistrement national: 44135591400298
Adresse postale: 16 Rue Marcel Vigneron 94110 ARCUEIL
Commune postale: Arcueil
Code postal: 42153
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 760 000 💰
“le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - bureau des...”
le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - bureau des marchés -Equipe Bm4 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (référence 2101063). A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 142-407213 (2022-07-21)