Accord-cadre UIOSS 05 — AO 2021/01 — nettoyage des locaux

UIOSS des Hautes-Alpes

Groupement de commandes pour la réalisation des prestations de nettoyage des locaux et vitreries des sites de l'UIOSS des Hautes-Alpes à GAP et de la CAF des Hautes-Alpes à Briançon au titre du lot nº 1 ainsi que de la CAF des Alpes de Haute-Provence à Digne-les-Bains au titre du lot nº 2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nera Proprete
• SARL Leonetti Hygiène maintenance service

Qui ?

• UIOSS des Hautes-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-18	Avis de marché
2021-06-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Numéro de référence: UIOSS 05 - AO 2021/01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bureaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: UIOSS des Hautes-Alpes
Adresse postale: 10 boulevard Georges Pompidou
Code postal: 05000
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: uioss.cpam-gap@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 492531175 📞
Fax: +33 492530900 📠
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-18 📅
Date limite de soumission: 2021-03-26 📅
Date de publication: 2021-02-23 📅
Date de début: 2021-05-03 📅
Date de fin: 2025-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 037-092613
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Une visite des locaux est fortement recommandée. Visites sur rendez-vous auprès des interlocuteurs prévus au RPC. Période pré-identifiée: semaine du 8 au 12.3.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des locaux et vitreries des organismes des Hautes-Alpes — sites de l'UIOSS à GAP et de la CAF à Briançon
Numéro du lot: 1
Brève description:

Réalisation des prestations de nettoyage des locaux et vitreries de l'UIOSS des Hautes-Alpes pour son site de GAP (5 100 m

Informations complémentaires:

Une visite des locaux est fortement recommandée.

Visites sur rendez-vous auprès des interlocuteurs prévus au RPC.

Période pré-identifiée: semaine du 8 au 12.3.2021.

Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des locaux de la CAF des Alpes de Haute-Provence — site de Digne-les-Bains
Numéro du lot: 2
Brève description:

Réalisation des prestations de nettoyage des locaux et vitreries de la CAF des Alpes de Haute-Provence (1 718 m

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Gap et Briançon.

Digne-les-Bains.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise;

— une lettre de candidature, imprimé DC1 à jour de la nouvelle réglementation. Cette lettre de candidature devra être dûment complétée et fera clairement apparaître si le candidat se présente seul ou en groupement. Dans ce dernier cas, la lettre fera apparaître les membres du groupement;

— le formulaire DC2 en vigueur et à jour de la nouvelle réglementation. Ce document devra lui aussi être dûment complété.

Les formulaires Dc1 et Dc2 sont téléchargeables à l'adresse internet suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen tel que mis en ligne sur le profil acheteur, sous réserve de fournir les pièces suivantes: références, attestation d'assurance, qualification;

— une attestation d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle du candidat et de ses préposés pour les activités visées à la présente consultation;

— la fiche de présentation de l'entreprise selon modèle établi par l'organisme coordonnateur et fourni à l'appui du dossier de consultation dont toutes les rubriques devront être renseignées et les documents à lui annexer, tels que mentionnés sur cette fiche, fournissant les informations nécessaires et suffisantes à l'analyse de la candidature en compétences, références et moyens, retournés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 08:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:05
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation et des moyens que l'entreprise s'engage à mettre en place localement pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Cohérence des prix au regard du montant du forfait et de l'analyse des bordereaux de prix
Critère de coût (pondération): 15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CAF des Hautes-Alpes
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CAF des Alpes de Haute-Provence
Commune postale: Digne-les-Bains
Pays: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de sécurité sociale
Contact
Point de contact: https://meoss.achatpublic.com
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Groupement de commandes conclu entre l'UIOSS des Hautes-Alpes en qualité de coordonnateur et la CAF des Hautes-Alpes d'une part et la CAF des Alpes de Haute-Provence d'autre part en qualité d'organismes adhérents.

Visite des locaux sur rendez-vous pour chacun des trois sites sur la semaine du 8 au 12.3.2021.

Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres.

Marché alloti par département:

— lot 1: département des Hautes-Alpes pour les sites de l'UIOSS à GAP et de la CAF à Briançon,

— lot 2: département des Alpes de Haute-Provence pour le site de la CAF à Digne-les-Bains.

Modalités de financement du marché:

Les prestations sont financées sur les fonds locaux:

— de l'UIOSS des Hautes-Alpes provenant:

—— de la caisse primaire d'assurance maladie des Hautes-Alpes pour 647 millièmes,

—— de la caisse d' allocations familiales des Hautes-Alpes pour 210 millièmes,

—— de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale PACA pour 143 millièmes.

Pour la partie du marché relative à ce site,

— de la CAF des Hautes-Alpes pour la partie du marché relative à ce site,

— de la CAF des Alpes de Haute-Provence pour la partie du marché relative à ce site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Si le candidat estime que le pouvoir adjudicateur a manqué à ses obligations de publicité et de mise en concurrence, toute personne ayant un intérêt à agir peut contester une décision ou la procédure dans les conditions suivantes:

— introduction d'un référé précontractuel à partir de la publication de l'avis de publicité jusqu'à la signature de l'accord-cadre;

— introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion de l'accord-cadre.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Lyon
Source: OJS 2021/S 037-092613 (2021-02-18)

Avis d'attribution de marché (2021-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Groupement de commandes pour la réalisation des prestations de nettoyage des locaux et vitreries des sites de l'UIOSS des Hautes-Alpes à Gap et de la CAF des Hautes-Alpes à Briançon au titre du lot nº 1 ainsi que de la CAF des Alpes de Haute-Provence à Digne-les-Bains au titre du lot nº 2.

Valeur totale du marché: 509 642 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-01 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-282165
Se réfère à l'avis: 2021/S 037-092613
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Groupement de commande conclu entre l'UIOSS des Hautes-Alpes en qualité de coordonnateur et la CAF des Hautes-Alpes d'une part et la CAF des Alpes de Haute-Provence d'autre part en qualité d'organismes adhérents. Prestations périodiques rémunérées pour chacun des deux lots départemental par application d'un prix global forfaitaire annuel. Marché complété par des travaux particuliers à bons de commande rémunérés par application de prix unitaires ou forfaitaires spécifiques. Le prix du marché pour chaque lot est la résultante du forfait annuel et des travaux particuliers affectés des périodicités et quantités associées indiquées au cahier des charges.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des locaux et vitreries des organismes des Hautes-Alpes — sites de l'UIOSS à Gap et de la CAF à Briançon
Brève description:

Réalisation des prestations de nettoyage des locaux et vitreries de la CAF des Alpes de Haute-Provence pour son site de Digne-les-Bains (1 718 m

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Digne les BAINS

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. Qualité de l'organisation et des moyens quqe l'entreprise s'engage à mettre en place localement pour l'exécution des prestations

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-26 📅
Nom: Nera propreté
Adresse postale: micropolis — route de Marseille — BP 31
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 338 589 EUR 💰
Nom: SARL Leonetti hygiène maintenance service
Adresse postale: centre commercial les Santons — 29 chemin du Santon
Commune postale: Grasse
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 142 542 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5

Référence
Informations complémentaires

Prestations périodiques rémunérées pour chacun des deux lots départemental par application d'un prix global forfaitaire annuel.

Marché complété par des travaux particuliers à bons de commande rémunérés par application de prix unitaires ou forfaitaires spécifiques.

Le prix du marché pour chaque lot est la résultante du forfait annuel et des travaux particuliers affectés des périodicités et quantités associées indiquées au cahier des charges.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— introduction d'un référé pré-contractuel à partir de la publication de l'avis de publicité jusqu'à la signature de l'accord-cadre;

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Lyon
Source: OJS 2021/S 107-282165 (2021-06-01)

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